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unknown - Communauté de communes - Baugeois Vallée - Conseil communautaire 30 mai 2024 Convocation et ordre du jour
Document publié le Jeudi 30 mai 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Baugeois Vallée - Conseil communautaire 30 mai 2024 Convocation et ordre du jour)
Thèmes du document : Justice et droit, Espaces terrestres et maritimes, Formation,
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES
Mesdames, Messieurs,
Membres du conseil communautaire
Baugé-en-Anjou, le 24 mai 2024
Affaire suivie par: Direction générale des services
Tél. : 02 41 84 49 42
secretariat.general@baugeoisvallee.fr
Objet : Séance du conseil communautaire Baugeois-Vallée
Mesdames, Messieurs,
En votre qualité de membres du conseil communautaire de Baugeoïis-Vallée, je vous convie à la prochaine séance qui aura lieu le :
JEUDI 30 MAI 2024
À 20 heures
BAUGE (COMMUNE DELEGUEE DE BAUGE-EN-ANJOU)
CENTRE CULTUREL RENE D'ANJOU (SALLE ALTREA)
Ordre du jour : en annexe à la présente.
Si vous souhaitez donner pouvoir à un autre délégué communautaire, je vous rappelle que votre procuration doit impérativement être signée de façon manuscrite (document papier ou sa photographie).
Comptant sur votre présence,
Je vous prie d'agréer, Mesdames, Messieurs, mes salutations les meilleures.
Philippe CHALOPIN,
Signé électroniquement par j Philippe Chalopin
Date de Signé 7108124
Quatité : 6 Baugeois e
Président de la communauté de communes
Baugeois-Vallée,
Vice-Président du conseil départemental
de Maine-et-Loire,
Maire de Baugé-en-Anjou.
Communauté de communes Baugeois-Vallée
15, avenue Legoulz de la Boulaie- Baugé-49150 BAUGÉ EN ANJOU
EE www.baugeoïsvallee.fr 1 PS Ordre du jour
Séance du conseil communautaire
du jeudi 30 mai 2024
Procès-verbal de la séance du conseil communautaire du 18 avril 2024 - Approbation
Décisions prises par le bureau communautaire du 23 mai 2024 par délégation du conseil.
Décisions prises par le Président par délégation du conseil communautaire.
01 - Projet de centrale solaire à Baugé-en-Anjou - Demande d'avis.
02 - Charte Forestière - Diagnostic et enjeux.
03 - Contrat d'Objectifs Territorial - Validation du plan d'actions
04 - GEMAPI - Renouvellement de la délégation au SMBVAR et désignation d'un représentant.
05 - Contractualisation avec Valobat des Produits et Matériaux de Construction du Bâtiment.
06 - Contractualisation avec Eco-TLC Refashion pour la collecte du textile.
07 - Contractualisation avec Ecomaison pour la collecte des Déchets d'Eléments d'Ameublement.
08 - Prime à la sortie de vacance des logements - Modification du règlement.
09 - Mise aux normes de l'aire d'accueil des gens du voyage d'Echemiré - Validation du programme.
10 - Contrat d'assistance à la gestion du SIG communautaire.
11 - Avancements de grade 2024 et création de postes.
Questions diverses