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unknown - Communauté de communes - Baugeois Vallée - Conseil communautaire 18 avril 2024 Convocation et ordre du jour
Document publié le Jeudi 14 mars 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Baugeois Vallée - Conseil communautaire 18 avril 2024 Convocation et ordre du jour)
Thèmes du document : Banque, Eau et assainissement, Éducation,
Baugeois
aÿ€ COMMUNAUTÉ DE COMMUNES
Mesdames, Messieurs,
Membres du conseil communautaire
Baugé-en-Anjou, le 12 avril 2024
Affaire suivie par: Direction générale des services
Tél. : 02 41 84 49 42
secretariat.general@baugeoisvallee.fr
Objet : Séance du conseil communautaire Baugeois-Vallée
Mesdames, Messieurs,
En votre qualité de membres du conseil communautaire de Baugeois-Vallée, je vous convie à la prochaine séance qui aura lieu le :
JEUDI 18 AVRIL 2024
À 20 heures
BAUGE (COMMUNE DELEGUEE DE BAUGE-EN-ANJOU)
CENTRE CULTUREL RENÉ D'ANJOU (SALLE ALTRÉA)
Ordre du jour : en annexe à la présente.
Si vous souhaitez donner pouvoir à un autre délégué communautaire, je vous rappelle que votre procuration doit impérativement être signée de façon manuscrite (document papier ou sa photographie).
Comptant sur votre présence,
Je vous prie d'agréer, Mesdames, Messieurs, mes salutations les meilleures.
Philippe CHALOPIN,
Signé él jquement/par Philippe
Chalopi y Date de 6060412024 —
Qualité-“Frésident de la CC
Baugeois Vallée
Président de la communauté de communes
Baugeois-Vallée,
Vice-Président du conseil départemental
de Maine-et-Loire,
Maire de Baugé-en-Anjou.
Communauté de communes Baugeois-Vallée
15, avenue Legoulz de la Boulaie- Baugé-49150 BAUGÉ EN ANJOU
Er www.baugeoisvallee.fr dé Ordre du jour
Séance du conseil communautaire
du jeudi 18 avril 2024
Procès-verbal de la séance du conseil communautaire du 14 mars 2024 - Approbation
Décisions prises par le bureau communautaire du 08 mars 2024 par délégation du conseil.
Décisions prises par le bureau communautaire du 11 avril 2024 par délégation du conseil.
Décisions prises par le Président par délégation du conseil communautaire.
01 -Proposition de déclinaison de la marque « Anjou » à l'échelle de Baugeois-Vallée.
Présentation de l'application « déchets »
02 - Contractualisation avec l'éco-organisme CITEO.
03 - Reprise des déchets issus de la collecte sélective : contractualisation avec les repreneurs.
04 - Attribution d'aides environnementales pour l'acquisition de composteurs, de poulaillers et de
récupérateurs d’eau de pluie
05 - Schéma Directeur des Modes Actifs (SDMA).
06 - Déploiement du label "Accueil vélo" - Renouvellement de l'aide.
07 - Habitat - Prime à la sortie de vacance des logements.
08 - Aires d'accueil des gens du voyage - Nouvelle tarification et règlements intérieurs actualisés.
09 - Ecole de musique - Tarification année scolaire 2024-2025.
10 - SAEML ALTER ECO - Modifications statutaires portant sur le nombre de sièges
d'administrateur au conseil d'administration - Approbation du projet de pacte d'actionnaires.
Questions diverses