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unknown - Communauté de communes - Baugeois Vallée - Conseil communautaire 24 avril Convocation et ordre du jour
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Baugeois Vallée - Conseil communautaire 24 avril Convocation et ordre du jour)
Thèmes du document : Justice et droit, Consommateurs, Culture et patrimoine,
Baugeois CA
ayec COMMUNAUTÉ
Communauté de communes Baugeois-Vallée
15, avenue Legoulz de la Boulaie - Baugé
49150 BAUGÉ-EN-ANJOU
www.baugeoisvallee.fr
Affaire suivie par :
Direction générale des services
02 41 84 49 42
secretariat.general@baugeoisvallee.fr
Mesdames, Messieurs,
Membres du conseil communautaire
Fait à Baugé-en-Anjou.
Objet : Séance du conseil communautaire Baugeois-Vallée
Mesdames, Messieurs,
En votre qualité de membres du conseil communautaire de Baugeois-Vallée, je
vous convie à la prochaine séance qui aura lieu le :
JEUDI 24 AVRIL 2025
A 20 heures
BAUGE (COMMUNE DELEGUEE DE BAUGE-EN-ANJOU)
CENTRE CULTUREL RENE D'ANJOU (SALLE ALTREA)
Ordre du jour : en annexe à la présente.
Tous les documents relatifs à l'ordre du jour vous sont transmis par voie dématérialisée. Ils
sont également consultables au siège de la communauté de communes, aux jours et
heures d'ouverture (du lundi au vendredi : 9h-12h30 - 13h30-17h30).
Si vous souhaitez donner pouvoir à un autre délégué communautaire, je vous rappelle que
votre procuration doit impérativement être signée de façon manuscrite (document papier
ou sa photographie).
Comptant sur votre présence,
Je vous prie d'agréer, Mesdames, Messieurs, mes salutations les meilleures.
Philippe CHALOPIN,
Chalopin Ce —
Date de signature 5/04/2025
Qualité : Président de la CC
Baugeois Vallée
Signé électroniquement par : Philippe
REP
Vice-président du conseil départemental
de Maine-et-Loire,
Maire de Baugé-en-Anjou. Ordre du jour
Séance du conseil communautaire
du jeudi 24 avril 2025
Procès-verbal de la séance du conseil communautaire du 20 mars 2025 - Approbation
Décisions prises par le bureau communautaire du 17 avril 2025 par délégation du conseil.
Décisions prises par le Président par délégation du conseil communautaire
Notes de synthèse et projets de délibérations
01 - Projet centrale photovoltaïque au sol à Baugé-en-Anjou (commune déléguée de Vaulandry) - Avis.
02 - ZAE Noyant-Beauvais - Cession d'une parcelle au profit de la SCI THOMAS INVEST.
03 - Ecole de musique - Tarification année scolaire 2025/2026.
04 - GIP Anjou Tourisme - Convention constitutive - Modification.
05 - GIP Anjou Tourisme et Attractivité - Collège des opérateurs touristiques territoriaux -
Désignation d'un représentant.
06 - Convention de partenariat avec les organisateurs d'évènements.
07 - Adhésion de la communauté de communes Baugeois-Vallée à l'association RESECO.
08 - Modification des délégations d'attribution du conseil communautaire au Président et au Bureau.
09 - Plan pluriannuel d'actions 2025 - 2027 relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les
hommes.
Questions diverses