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unknown - Communauté de communes - Baugeois Vallée - Conseil communautaire 14 nov Convocation et ordre du jour
Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Baugeois Vallée - Conseil communautaire 14 nov Convocation et ordre du jour)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Handicap et inclusivité, Justice et droit,
Baugeois
ayeC COMMUNAUTÉ DE COMMUNES y
Mesdames, Messieurs,
Membres du conseil communautaire
Baugé-en-Anjou, le 08 novembre 2024
Affaire suivie par : Direction générale des services
Tél. : 02 41 84 49 42
secretariat.general@baugeoisvallee.fr
Objet : Séance du conseil communautaire Baugeois-Vallée
Mesdames, Messieurs,
En votre qualité de membres du conseil communautaire de Baugeois-Vallée, je vous convie à la prochaine séance qui aura lieu le :
JEUDI 14 NOVEMBRE 2024
A 20 heures
BAUGE (COMMUNE DELEGUEE DE BAUGE-EN-ANJOU)
CENTRE CULTUREL RENE D'ANJOU (SALLE ALTREA)
Ordre du jour : en annexe à la présente.
Tous les documents relatifs à l'ordre du jour vous sont transmis par voie dématérialisée. Ils sont également consultables au siège de la communauté de communes, aux jours et heures d'ouverture (du lundi au vendredi : 9h-12h30 - 13h30-17h30).
Si vous souhaitez donner pouvoir à un autre délégué communautaire, je vous rappelle que votre procuration doit impérativement être signée de façon manuscrite (document papier ou sa photographie).
Comptant sur votre présence,
Je vous prie d'agréer, Mesdames, Messieurs, mes salutations les meilleures.
Philippe CHALOPIN,
Signé électroniquement par j Phiippe
Président de la communauté de communes
Baugeois-Vallée,
Vice-Président du conseil départemental
de Maine-et-Loire,
Maire de Baugé-en-Anjou.
Communauté de communes Baugeois-Vallée
15, avenue Legoulz de la Boulaie- Baugé-49150 BAUGÉ EN ANJOU
ER www.baugeoisvallee.fr 7 Ordre du jour
Séance du conseil communautaire
du jeudi 14 novembre 2024
Procès-verbal de la séance du 26 septembre 2024 - Approbation
Décisions prises par le bureau communautaire du 07 novembre 2024 par délégation du conseil.
Décisions prises par le président par délégation du conseil communautaire.
Notes explicatives de synthèse et projets de délibérations
01 - Protection Sociale Complémentaire - Convention de participation pour la couverture du risque
prévoyance des agents
02 - Dérogation à l'ouverture dominicale des commerces de détail pour 2025.
03 - SIEML - Dépannages éclairage public 2024 - Versement d'un fonds de concours
04 - Office de Tourisme - Convention de mandat pour l'exécution des missions de billetterie pour ses
partenaires.
05 - Plan Climat Air Energie Territorial - Révision et demande de subvention.
06 - Déchets - Modification du règlement de service.
07 - Déchets - Création du Comité consultatif d'évaluation et de suivi du Plan Local de Prévention
des Déchets Ménagers et Assimilés (PLPDMA).
08 - Attributions de compensation définitives 2024.
09 - Eau Potable - 2ème révision des crédits de paiement de l’Autorisation de Programme
n° EP-2023-01D - Construction et sécurisation des réseaux de la station de Pontigné.
10 - Assainissement collectif - 2ème révision des crédits de paiement de l’Autorisation de Programme n° AC-2023-01 - Travaux d'extension du bâtiment Boulevard des Entrepreneurs à Beaufort-en-Anjou.
11 - Pépinière d'entreprises ACTIVAL - Subvention d'équipement.
12 - Décision modificative n°1 du budget principal.
13 - Décision modificative n°1 du budget immobilier d'entreprises.
14 - Décision modificative n°1 du budget eau potable.
15 - Décision modificative n°1 du budget assainissement collectif.
16 - Décision modificative n°1 du budget assainissement autonome
17 - Adoption d'un nouveau règlement intérieur du conseil communautaire
18 - Commission Aménagement, mobilité et habitat - Modification de la composition
19 - Modifications des délégations d’attributions du conseil communautaire au Président et au Bureau. 20 - Habitat - Mise en place d'un dispositif d'Autorisation Préalable de Mise en Location
21 - Alter Energies - Rapport sur les actions réalisées suite au rapport d'observations définitives de la
Chambre Régionale des Comptes
Questions diverses