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Document publié le Vendredi 1 décembre 2023 par la commune de Coursan.
Lien du pdf (Déliberation - 928)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Inégalités sociales, Jeunesse,
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL
D'ADMINISTRATION DU 1er DECEMBRE 2023
12 MEMBRES
Représenté : 1 1 Absents : 4
fout ë
Domaine: 7. Sous domaine : 8 votants 8 Le Conseil N° 08-2023 Finances : ° Adoption de la nomenclature M57 . approuve à 7.10 Divers Exprimés |, A Locales l'unanimité
Le Conseil
Domaine : 7. Sous domaine : Passage à la nomenclature M57 — Mise en place de la 8 votants 8 approuve à à la
N° 09-2023 Finances ne. — fongibilité des crédits en section de fonctionnement et ANIS © |mejorlé des voix 7.10 Divers . : Exprimés | Par 7 voix pour Locales d'investissement et 1 contre (Mme Izard}
° Domaine. 7. Sous domaine : Passage à la nomenclature M57 — Régime des 8 votants 8 Le Conseil N° 10-2023 Finances - : | eo Le approuve à
7.10 Divers amortissements des immobilisations Exprimés |, Le Locales l'unanimité
° Domaine - 7. Sous domaine : Approbation du Règlement Budgétaire et Financier 8 votants 8 Le Conseil N° 11-2023 Finances " Le approuve à
7.10 Divers (RBF) Exprimés |, a Locales l'unanimité
Domaine : 7. Sous domaine : 8 votants 8 Le Conseil N° 12-2023 Finances x L Demande d'admission en non-valeur Lo approuve à
7.10 Divers Exprimés |, a Locales l'unanimité
Domaine : 7. Soirée des aînés du vendredi 12 janvier 2024 - Le Conseil o nan Sous domaine : : : 8 votants 8 N° 13-2023 Finances SinDiore — Convention à passer avec le groupe « Gilles et les ss. [approuve à 7.10 Divers Exprimés |, be Locales Showgirls » l'unanimité
Domaine : 4 Sous domaine domaine ‘41 Renouvellement d’une convention de mise à disposition Le Conseil ° En Personnel titulaires : à A 8 votants 8 x N° 14-2023 Fonction Le partielle d'un agent au Centre Communal d'Action Le approuve à . et stagiaires de la : : ie : Exprimés |, ue
Publique FPT Sociale pour la gestion de l'aide sociale. l'unanimité
les délibérations sont disponibles sur le site internet de la Ville
Edouard ROCHER Publié sur
le site le 08/12/2023 Président i