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Document publié le Jeudi 21 mars 2024 par la commune de Coursan.
Lien du pdf (Déliberation - 928)
Thèmes du document : Budget, Jeunesse, Démocratie,
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL
D'ADMINISTRATION DU 21 MARS 2024
12 MEMBRES
Présents : 9 | Représenté : 0 Î Absents : 3
N° délibération | Domaine | Sous domaine OBJET VOTE
Domaine : 7. |Sous domaine : 7.1 9 votants 9 | Le Conseil
N° 04-2024 Finances Décisions Approbation du Compte de Gestion 2023 Exprimés | 2PProuve à
Locales Budgétaires l'unanimité
Domaine : 7. |Sous domaine : 7.1 En Le Conseil
N° 05-2024 Finances Décisions Vote du Compte Administratif 2023 Exprimés approuve à
Locales Budgétaires l'unanimité
Domaine : 7. |Sous domaine : 7.1 mÉee Le Conseil
N° 06-2024 Finances Décisions Affectation de Résultat 2023 Exprimés approuve à
Locales Budgétaires l'unanimité
Présents : 10 l Représenté : 0 ! Absents : 2
Domaine : 7. |Sous domaine : 7.1
N° 07-2024 Finances Décisions
Locales Budgétaires
Vote du Budget Primitif 2024
10 votants | Le Conseil
10 approuve à
Exprimés | l'unanimité
Domaine : 5. |Sous domaine : 5.4
N° 08-2024 Institutions et|Délégation de
vie politique [fonction facultatives
Modification du règlement d'attribution des aides 10 votants | Le Conseil 10 approuve à
Exprimés | l'unanimité
Domaine : 7. L
| Sous domaine : N° 09-2024 Finances x
7.10 Divers Locales Renouvellement de la convention avec Présence verte
10 votants | Le Conseil
10 approuve à
Exprimés | l'unanimité
les délibérations sont disponibles sur le site internet de la Ville
Publié sur le site le 28/03/2024
Edouard ROCHER
Président