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Document publié le Mercredi 16 octobre 2024 par la commune de Rohrbach-lès-Bitche.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 5.designation dun representant du conseil municipal au comite de lapar)
Thèmes du document : Institutions publiques, Collectivités territoriales, Télécommunications et internet,
Envoyé en préfecture le 17/10/2024
Reçu en préfecture le 17/10/2024
EXTRAIT | pisié te
DES ID : 057-215705898-20241016-DCM5 16102024-DE
REPUBLIQUE FRANCAISE
DEPARTEMENT DE LA MOSELLE
ARRONDISSEMENT DE SARREGUEMINES
MAIRIE DE
ROHRBACH LES BITCHE
1, Rue du Chanoine Châtelain
CODE POSTAL : 57410
Tél. : 03 87 09 70 95
Fax : 03 87 09 88 80
E-mail : mairie@rohrbach.fr Membres en exercice : 19
DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 16 octobre 2024
Sous la présidence de M. Gabriel SCHEH, Maire
résents : 13 (Quorum atteint
Mrs et Mmes : SCHEH Gabriel, STAB Didier, KOELSCH Alexandre, RIMLINGER Isabelle, JODER Stéphanie, , KARMANN Pascal, ORDENER Delphine, ALBERT Aurélie, NZOSSU Virginie, MEYER Arlette, SCHWARZ Sandrine, , HEMMERT Odile, SEITLINGER Vincent, M. MUNICH Bernard
Membre(s) absent(s) excusé(s) et représentés : 1
M. ZIEBEL Cédric représenté par M. STAB Didier
Soit un total des membres présents et représentés : 14
Membre(s) absent{s) excusé(s) non représenté{s): 5
Mme MISCHLER Sophie, Mme ALBERT Aurélie, M. PEIFFER Yves, M. BOTZUNG Pierre, Mme NIDERBERGER Josiane
5. Désignation d’un représentant du Conseil Municipal au Comité de l'Association Pour l’Animation à Rohrbach
Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal que suite à la démission du comité de l'Association Pour l'Animation à Rohrbach-Lès-Bitche de M. PEIFFER Yves, un poste au sein du comité de l'APAR est vacant.
M. KOELSCH Alexandre propose sa candidature
Aucun autre conseiller ne s'étant proposé, M. KOELSCH Alexandre est désigné à l'unanimité par le Conseil Municipal pour faire partie du comité de l'Association Pour l'Animation à Rohrbach-Lès-Bitche.
Fait et délibéré en Mairie, les jour, mois et an susdits. Le Maire : L . . - Certifie sous sa responsabilité le caractère exécutoire de cet acte Pour extrait conforme - informe qu’en vertu du décret n° 83-1025 du 28 novembre 1983 Certifié exécutoire compte tenu de la transmission concernant les relations entre l'administration et les usagers (art.9) (JO du 03.12.83) modifiant le décret n° 65-25 du 11 janvier 1965 relatif aux délais de recours contentieux en matière administrative _Pré : : ï- ; (art. 1- al.6) la présente décision peut faire l’objet d’un recours en Sous-Préfecture et de lapublication/notification le 17 octobre 2024 devan, le Biburel administratif dans un déle de, 2 mois à compter de la présente notification/publication
Le Maire \
Gabriel SCHEH: \
Publié sous forme électronique sur le site internet de la Commune de Rohrbach-Lès-Bitche le 17 octobre 2024