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Déliberation - 11 043 dde subvention aoc
Document publié le Jeudi 7 novembre 2024 par la commune de Saint-Marcellin-en-Forez.
Lien du pdf (Déliberation - 11 043 dde subvention aoc)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Justice et droit,
COMMUNE DE SAINT-MARCELLIN-EN-FOREZ
SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 7 NOVEMBRE 2024
DÉLIBERATION N° 2024-11-043
Nombre de membres en exercice : 27 Le 7 Novembre deux mille vingt-quatre, à 20h00, le Nombre de membres présent(s) : 19 Conseil Municipal s'est réuni en session ordinaire à Nombre de suffrages exprimés : 27 la salle du Colombier, sous la présidence de
Nombre d’absent(s) : 8 Monsieur Eric LARDON, Maire.
Nombre de pouvoir(s) : 8
Date de convocation : 30 octobre 2024
Vote : Pour : 25 Membres présents en séance :
Contre : 0 Eric LARDON, Alain THOLOT, Hélène DE SIMONE, Abstentions : 0 Patrick AIVAZIAN, Charlotte DEGUIN, Antoine Ne vote(nt) pas : 2 RODRIGUEZ, Marcelle DJOUHARA Serge TRIOULEYRE, Pierre PASQUIER, Claude
TOUILLOUX, Odile PHILIPPON, René MEASSON,
Marie-Pierre SEON, Christelle PLUCHAUD,
Stéphane VILLARD, Florence CHEUCLE, Florence
GAVARD, Anabel FOURNIER-FAURE, Patrice
BRAUD
Membre(s) absent(s) excusé(s) :
Christiane CLUZEL, Marc COMBETTE, Martine
CHARLES, Henri CELLIER, Arnaud DE MAZENOD,
Margot SOLVIGNON, Frédéric PER, Corinne
VERDIER
Membre(s) ayant donné un pouvoir :
Christiane CLUZEL pouvoir à Odile PHILIPPON,
Marc COMBETTE pouvoir à Serge TRIOULEYRE,
Martine CHARLES pouvoir à Marcelle DJOUHARA,
Henri CELLIER pouvoir à Alain THOLOT, Arnaud DE
MAZENOD pouvoir à Antoine RODRIGUEZ, Margot
SOLVIGNON pouvoir à Charlotte DEGUIN, Frédéric
PER pouvoir à Claude TOUILLOUX, Corinne
VERDIER à Marie-Pierre SEON.
Les conseillers présents représentant la majorité des
membres en exercice, qui sont au nombre de 27, il a
été procédé, conformément à l'article L. 2121-15 du
Code Général des Collectivités Territoriales à la
nomination d’un(e) secrétaire. Madame Hélène DE
SIMONE ayant obtenu la majorité des suffrages, a
été désignée pour remplir ces fonctions qu'elle a
acceptées.
Objet: DEMANDE DE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE — ASSOCIATION D'ŒNOLOGIE DE SAINT MARCELLIN EN FOREZ - APPROBATION
Certifié exécutoire Transmis à la Sous-Préfecture de Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur
Montbrison 042-214202566-20241107-2024-11-043-DE| le : Accusé certifié exécutoire
Réception par le préfet : 12/11/2024
Publié ou notifié : Publication : 12/11/2024 ul
Par demande du 20 août 2024, l'association d'Œnologie de Saint Marcellin en Forez — AOC - a sollicité la municipalité pour l'octroi d'une subvention exceptionnelle dans le cadre de l'organisation de son traditionnel salon des vins qui se déroulera les 15 et 16 novembre 2024 à St Marcellin en Forez.
Coût de l'entrée : 3 € - verre sérigraphié offert
Nombre de spectateurs attendus : 800
Coût estimatif : 8 945 €
Montant demandé : 500 €
Suite à l'avis favorable de la commission « Vie associative » du 24 septembre 2024 et du bureau municipal en date du 14 octobre 2024, le Conseil Municipal, après en avoir délibéré à l'unanimité des membres (Monsieur Combette et Monsieur Per ne prenant pas part au vote) décide :
- De verser une subvention exceptionnelle d'un montant de 300 euros à l'association AOC pour
aider cette dernière dans l’organisation du salon des vins les 15 et 16 novembre 2024 à St
Marcellin en Forez.
- Dit que les crédits sont prévus au BP
POUR EXTRAIT CERTIFIE CONFORME AU REGISTRE DES DELIBERATIONS
SAINT-MARCELLIN-EN-FOREZ, LE 8 NOVEMBRE 2024
Le Secrétaire de séance
Hélène DE SIMONE
Le Maire,
Eric LARDON
2/2