Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 3736293847 1841 2024 11 043 dde subvention aoc
Déliberation - 1792366601 1841 2024 11 041 dm 1 commune
Déliberation - DEL060721 8.1 Dde de sub ONACVG monument aux morts
unknown - DEL060721 8.1 Dde de sub ONACVG monument aux morts
Déliberation - 7384890996 1841 2024 11 044 siel coffrets prises r
Déliberation - 3831428781 1841 2024 11 046 siel mats solaires par
Déliberation - DELIBERATION+CM+26042014+DDE+SUBVENTION+RENOVATION
Déliberation - 2 MONUMENT AUX MORTS
Déliberation - 02 Dde de subvention valorisation et restauration
Déliberation - DEC2023 012 Demande de subvention à l'ONACVG v
Déliberation - 11 042 dde subvention onacvg deplacement du monument aux morts
Document publié le Jeudi 7 novembre 2024 par la commune de Saint-Marcellin-en-Forez.
Lien du pdf (Déliberation - 11 042 dde subvention onacvg deplacement du monument aux morts)
Thèmes du document : Institutions publiques, Histoire et mémoire, Guerre en Ukraine,
COMMUNE DE SAINT-MARCELLIN-EN-FOREZ
SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 7 NOVEMBRE 2024
DÉLIBERATION N° 2024-11-042
Nombre de membres en exercice : 27 Le 7 Novembre deux mille vingt-quatre, à 20h00, le Nombre de membres présent(s) : 19 Conseil Municipal s'est réuni en session ordinaire à Nombre de suffrages exprimés : 27 la salle du Colombier, sous la présidence de
Nombre d'absent(s) : 8 Monsieur Eric LARDON, Maire.
Nombre de pouvoir(s) : 8
Date de convocation : 30 octobre 2024
Vote :
Pour : 27 Membres présents en séance : Contre : 0 Eric LARDON, Alain THOLOT, Hélène DE SIMONE, Abstentions : 0 Patrick AIVAZIAN, Charlotte DEGUIN, Antoine Ne vote(nt) pas : 0 RODRIGUEZ, Marcelle DJOUHARA Serge TRIOULEYRE, Pierre PASQUIER, Claude
TOUILLOUX, Odile PHILIPPON, René MEASSON,
Marie-Pierre SEON, Christelle PLUCHAUD,
Stéphane VILLARD, Florence CHEUCLE, Florence
GAVARD, Anabel FOURNIER-FAURE, Patrice
BRAUD
Membre(s) absent(s) excusé(s) :
Christiane CLUZEL, Marc COMBETTE, Martine
CHARLES, Henri CELLIER, Arnaud DE MAZENOD,
Margot SOLVIGNON, Frédéric PER, Corinne
VERDIER
Membre(s) ayant donné un pouvoir :
Christiane CLUZEL pouvoir à Odile PHILIPPON,
Marc COMBETTE pouvoir à Serge TRIOULEYRE,
Martine CHARLES pouvoir à Marcelle DJOUHARA,
Henri CELLIER pouvoir à Alain THOLOT, Arnaud DE
MAZENOD pouvoir à Antoine RODRIGUEZ, Margot
SOLVIGNON pouvoir à Charlotte DEGUIN, Frédéric
PER pouvoir à Claude TOUILLOUX, Corinne
VERDIER à Marie-Pierre SEON.
Les conseillers présents représentant la majorité des
membres en exercice, qui sont au nombre de 27, il a
été procédé, conformément à l'article L. 2121-15 du
Code Général des Collectivités Territoriales à la
nomination d’un(e) secrétaire. Madame Hélène DE
SIMONE ayant obtenu la majorité des suffrages, a
été désignée pour remplir ces fonctions qu'elle a
acceptées.
Objet: OFFICE NATIONAL DES ANCIENS COMBATTANTS ET DES VICTIMES DE GUERRE - DEMANDE DE SUBVENTION POUR LES TRAVAUX DE RESTAURATION ET DE DEPLACEMENT DU MONUMENT AUX MORTS - APPROBATION
Certifié exécutoire Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur
Transmis à la Sous-Préfecture de 042-214202566-20241107-2024-11-042-DE] Montbrison Accusé certifié exécutoire le : Réception par le préfet : 12/11/2024 Publication : 12/11/2024
Publié ou notifié : L'étude de redynamisation du centre-bourg, menée en 2022, s’est terminée par l'élaboration d'un plan
d'actions comportant 23 fiches.
La fiche n°6 porte plus particulièrement sur le réaménagement de l’avenue de la Libération et de la place des Combattants. L'une des actions, plébiscités par les marcellinois eux-mêmes, est celle
concernant le déplacement du monument aux morts vers la place Sainte Catherine.
En effet, l'actuel emplacement de cet édifice ne permet plus d’honorer convenablement nos disparus.
Le manque de place autour du monument, la circulation automobile qui doit être arrêtée, le bruit lié à la proximité des commerces sont autant de facteurs ne permettant plus un recueillement et un hommage
auxquels ont droit nos soldats morts pour la France.
Le nouvel emplacement réunira de meilleures conditions pour organiser les cérémonies officielles.
Le déplacement du monument sera précédé de travaux de rénovation qui permettront :
- La remise en état du coq et des porte-drapeaux,
- Le nettoyage des 4 assises en pierre de taille,
- La remise en peinture des lettrages.
Le montant total des travaux s'élève à 16 725.96 € HT.
Dans le cadre de cette opération, l'Office National des anciens Combattants et des Victimes de Guerre
(ONaCVG) peut accompagner financièrement les collectivités. Cet office est un établissement public sous tutelle de la Direction de la Mémoire, de la Culture et des Archives du ministère des Armées, dirigé par l'ancien Préfet de la Loire, Evence RICHARD. Cet office accompagne depuis 1916 tous les combattants et les victimes des conflits.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré à l'unanimité des membres :
- Approuve le devis du déplacement du Monument aux Morts,
- Autorise le Maire ou son représentant à déposer des demandes de subvention auprès des
organismes habilités (ONACVG, Département, ...).
POUR EXTRAIT CERTIFIE CONFORME AU REGISTRE DES DELIBERATIONS NN
SAINT-MARCELLIN-EN-FOREZ, LE 8 NOVEMBRE 2024
Le Maire, | Le Secrétaire de séance Eric LARDON | Hélène DE SIMONE
2/2