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Ordre du Jour - 2018 02 ODJ
Ordre du Jour - 2023 02 ODJ
Ordre du Jour - 1775067973 2026 02 ODJ
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Fontenay-le-Comte.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 1775067973 2026 02 ODJ)
Thèmes du document : Démocratie locale et participation citoyenne, Sécurité publique, Démocratie,
CONSEIL MUNICIPAL
DU 7 avril 2026
ORDRE DU JOUR
Désignation d’un secrétaire de séance
2026-02-01 Commissions communales – Création
2026-02-02 Commissions communales – Désignation
2026-02-03 Représentation de la Commune au Comité Territorial de l’Energie en vue de l’élection des délégués au Comité syndical du SYDEV
2026-02-04 VENDÉE EXPANSION - SEM : Désignation du représentant permanent à l’Assemblée spéciale et du représentant permanent à l’Assemblée générale des actionnaires.
2026-02-05 Groupement d’intérêt public (GIP) Géo vendée
2026-02-06 Élection d’un représentant au syndicat mixte e-Collectivités au sein du collège des communes
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2026-02-08 Centre communal d’action sociale (CCAS) – Renouvellement du Conseil d’administration -
2026-02-09 Commission communale pour l’accessibilité – Désignation des membres 2026-02-10 Conseil local de sécurité et de prévention de la délinquance – Constitution – Désignation des membres élus
2026-02-11 Correspondant défense - Désignation
2026-02-12 Délégations au sein d'organismes extérieurs – Désignations
2026-02-13 Statut de l’élu local - Indemnités du maire, des adjoints et des membres délégués du conseil municipal
2026-02-14 Statut de l'élu local – Crédit d'heures – Majoration
2026-02-15 Statut de l'élu local – Droit à la formation
Le Maire,
Ludovic HOCBON