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Déliberation - 416vxnfgyy5qr9
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Yzeron.
Lien du pdf (Déliberation - 416vxnfgyy5qr9)
Thèmes du document : Budget, Démocratie, Logement,
DÉPARTEMENT
du
RHÔNE
Mairie
d'YZERON
31
Grande
Rue
- 69510
YZERON
Tel:
04
72
4117
30
Fax:
04
78
81
03
34
Courriel:
mairie@yzeron.com
Liste
des
délibérations
Réunion
du
Conseil
Municipal
Lundi
19
Février
2024
/
18h30-21h00
à
la
Mairie,
salle
du
Conseil
Municipal
Le
Conseil
Municipal
s'est
réuni
en
Mairie,
salle
du
Conseil
Municipal,
sous
la présidence
de
Madame
NELIAS
Agnès,
Maire.
Etaient
présents
:Agnès
NELTAS
- Olivier
ATGLON
- Frédérique
BARNOUD
- Valérie
DEJOUR
(à
partir
du
point
7)
- Yves
BELTRAN
- Fabien
CAFFIER
- Fabrice
FOURDIN
- Fanny
CHABRAN
- Guy
LHOPITAL
Etaient
excusés
:Valérie
DÉTOUR
(jusqu'au
point
6
inclus,
pouvoir
à
Agnès
NELIAS)
- Christian
RULLIAT
(pouvoir
à
Fabrice
FOURDIN)
-
Pierre
DURAND
(pouvoir
à
Olivier
AIGLON)
-
Virginie
BLUM
(pouvoir
à
Frédérique
BARNOUD)
- Jocelyne
DAVIRON
RADIX
(pouvoir
à Yves
BELTRAN)
Secrétaire
de
séance
: Frédérique
BARNOUD
Date
de
convocation
: 15
février
2024
Adoption
du
PV
du
26
janvier
2024
Par
13
voix
POUR,
O
voix
CONTRE,
0
ABSTENTION
1-
Annulation
de
la
délibération
du
26
janvier
2024
|
Par
13
voix
POUR,
O
voix
CONTRE,
0
ABSTENTION
portant
maintien
du
nombre
d'adjoints
2 -
Approbation
du
Compte
de
gestion
chaufferies
Par
13
voix
POUR,
O
voix
CONTRE,
O0
ABSTENTION
bois
2023
3 - Approbation
du
Compte
administratif
Par
12
voix
POUR,
O
voix
CONTRE,
O ABSTENTION
chaufferies
bois
2023
4
- Affectation
des
résultats
chaufferies
bois
Par
13
voix
POUR,
O
voix
CONTRE,
0
ABSTENTION
2023 5
- Tarifs
abonnement
et
énergie
produite
par
les
Par
13
voix
POUR,
O
voix
CONTRE,
O0
ABSTENTION
chaufferies
bois
pour
l'année
2024
6
- Vote
du
Budget
Primitif
chaufferies-bois
2024
Par
13
voix
POUR,
O
voix
CONTRE,
O0 ABSTENTION 7 -
Approbation
du
Compte
de
gestion
«
logement
social
»
2023
8 -
Approbation
du
Compte
Administratif
logement
social
2023
9 - Affectation
des
résultats
Logement
social
2023
10
- Vote
du
Budget
Primitif
«
logement
social
»
Par
13
voix
POUR,
O
voix
CONTRE,
O0
ABSTENTION
Par4
À
voix
POUR,
O
voix
CONTRE,
0
ABSTENTION
Par
13
voix
POUR,
O
voix
CONTRE,
O0
ABSTENTION
Par
13
voix
POUR,
O
voix
CONTRE,
O0
ABSTENTION
2024
Par
7
voix
CONTRE
(Agnès
NELIAS,
Yves
BELTRAN,
Valérie
DEJOUR,
Fabien
CAFFIER,
Fanny
CHABRAN,
Guy
LHOPITAL,
Jocelyne
DAVIRON
RADIX),
5
ABSTENTIONS
(Frédérique
BARNOUD,
Christian
RULLTAT,
Fabrice
FOURDIN,
Virginie
BLUM,
Pierre
DURAND),
par
1 voix
POUR
(Olivier
AIGLON),
11 - Service
commun
« Comptabilité/Finances
»
autorisation
à Madame
la Maire
pour
la signature
de
l'avenant
n°
2 à la convention
du
21
juin
2019
portant
extension
du
service
à la commune
de
THURINS 12
- Autorisation
à Madame
la Maire
pour
la
signature
d'une
convention
avec
le CDG
69,
pour
le
stage
de
formation
de
Secrétaire
de
Mairie,
à
suivre
par
Madame
Nathalie
NGUYEN
Par
13
voix
POUR,
O
voix
CONTRE,
0
ABSTENTION
13
- Autorisation
à Madame
la Maire
pour
la
signature
de
la convention
de
mise
à disposition
d'une
salle
communale
à l'Association
Val
Trions
Par
13
voix
POUR,
O
voix
CONTRE,
O0
ABSTENTION
14
- Autorisation
à Madame
la Maire
pour
la
signature
d'une
convention
de
mise
à disposition
d'une
salle
communale
à l'Association
Diocésaine
de
Lyon
Par
13
voix
POUR,
O
voix
CONTRE,
O0
ABSTENTION
La
séance
est
levée
à 21H00.
Madame
la Maire,
La
secrétaire
Q
lg
ho
O2
\
Res
Agnès
NELIAS
Frédérique
Ce
BARNOUD