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Déliberation - 312 subv section VTT college Rabelais
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Lucéram.
Lien du pdf (Déliberation - 312 subv section VTT college Rabelais)
Thèmes du document : Institutions publiques, Associations, ONG et mouvements politiques, Démocratie,
AR Prefecture
006-210600771-20240820-316-DE
Reçu le 22/08/2024
a_a_—….ÿé15erteres—. MN #LIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL Des
Alpes Maritimes
Arrondissement
De Nice
Commune
de
Lucéram
Nombre de Conseillers
En exercice 15
Présents 12
Votants 14
Pour 14
Contre 0
Abstention 0
Délibération N°312
Subvention accordée à la
section VTT
de l’association sportive
du collège François
Rabelais
Del 312.CM du 20/08/2024
L'an deux mil vingt-quatre et Le vingt août, le Conseil Municipal de
la Commune de Lucéram, légalement convoqué, s’est réuni dans
la salle polyvalente du complexe «3 en 1 » sous la présidence de
Monsieur Michel Calmet Maire.
Etaient présents : Mme Christiane Ricort, M. Jean-Louis Dalloni,
Mme Michèle Barnoin, Mme Audrey Varro, M. Richard Fonti, Mme
Nathalie Chiavarino M. Louis Fadas, Mme Josiane Cordier, M.
Didier Lambert, Mme Evelyne Brisson, M. Pierre Natali, formant la
majorité des membres en exercice.
Etaient représentés : M. Pierre Marseille par M. Richard Fonti Séverine Canino par M. Jean-Louis Dalloni.
Absent non représenté : Monsieur Jean-Pierre Prioris
Conformément à l'article L 2121.15 du Code Général des
Collectivités Territoriales, il a été procédé à l'élection d’un
secrétaire pris au sein du conseil municipal. Madame Christiane
Ricort ayant obtenu la majorité des suffrages a été désignée
pour remplir ces fonctions qu’elle a acceptées.
Monsieur le Maire présente la demande de participation de la
section VTT de l'association sportive du collège François
Rabelais.
Ouï lexposé de Monsieur le Maire, après en avoir délibéré, le
Conseil Municipal décide à l’unanimité d’allouer la somme de
600 Euros à l'association sportive du collège François Rabelais.
Fait à Lucéram, les jour mois et an que susdits.
Le Maire La Secrétaire de séance
Michel Calmet Christiane Ricort
La présente délibération peut faire l'db EM Mn-récours pour excès de pouvoir dans un délai de
deux mois à compter de la publication, soit par voie postale devant le tribunal administratif de
Nice, 18 avenue des fleurs 06000 Nice, soit par voie électronique à partir de l'application
Télérecours, accessible par le lien suivant https://www.telerecours.fr/.
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