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Document publié le Jeudi 28 septembre 2023 par la commune d'Hennebont.
Lien du pdf (Déliberation - D202309012 subv execpt asso)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Associations, ONG et mouvements politiques,
EXTRAIT DU REGISTRE
DES DELIBERATIONS
DE LA COMMUNE D’HENNEBONT
_____
Séance Publique du 28 septembre 2023
______
Objet de la délibération
SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES AUX ASSOCIATIONS
Le vingt-huit septembre deux mille vingt-trois à 18 H 30, séance ordinaire du Conseil Municipal de la Commune d’HENNEBONT, légalement convoqué le vingt et un septembre deux mille vingt-trois, réuni au lieu de ses séances, Salle du Conseil Municipal, sous la présidence de Madame Michèle DOLLÉ, Maire
Etaient présents :
Michèle DOLLÉ , Yves GUYOT , Pascal LE LIBOUX , Claudine CORPART , Valérie MAHÉ , Julian PONDAVEN , Lisenn LE CLOIREC , Laure LE MARÉCHAL , Peggy CACLIN , Philippe PERRONNO , Jacques KERZERHO , Jean-François LE CORFF , Anne-Laure LE DOUSSAL , Tiphaine SIRET , Gwendal HENRY , Yves DOUAY , Guillaume KERRIC , Alain HASCOËT , Aline LE FUR , Julien LE DOUSSAL , Fabrice LEBRETON , Aurélia HENRIO , Pierre-Yves LE BOUDEC , Sylvie SCOTÉ LE CALVÉ , Michèle LE BAIL , Hilal SAFAK .
Absents excusés ayant donné pouvoir :
Nadia SOUFFOY à Philippe PERRONNO , Joël TRÉCANT à Yves GUYOT , Marie-Françoise CÉREZ à Anne-Laure LE DOUSSAL , André HARTEREAU à Claudine CORPART , Frédéric TOUSSAINT à Guillaume KERRIC , Roselyne MALARDÉ à Jean-François LE CORFF , Stéphane LOHÉZIC à Michèle DOLLÉ .
Absent(s) :
Madame la Présidente déclare la séance ouverte et prie les Conseillers Municipaux de désigner l'un des membres du Conseil pour Secrétaire. Monsieur Alain HASCOËT désigné pour remplir ces fonctions, les accepte et prend place au bureau en cette qualité.
03/10/2023 Direction de la Vie de la Cité N° 2023.09.012
SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES AUX ASSOCIATIONS
Rapporteur : Claudine CORPART
Les associations désignées dans le tableau ci-dessous sollicitent des aides financières dans le cadre de leurs activités respectives.
Il est proposé l’attribution des subventions exceptionnelles suivantes.
Bénéficiaires Actions Montant proposé Association d’Animation Locale et Touristique Marché de Noël des Haras 4 000 € Reso Habitat Gratiféria du bâtiment 800 €
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment l’article L2121-29 et suivants, Vu l’avis du Bureau Municipal en date du 4 septembre 2023,
Vu l’avis favorable de la Commission « Vie » en date du 14 septembre 2023, Vu les demandes de subventions exceptionnelles sollicitées,
Vu le rapport présenté,
LE CONSEIL MUNICIPAL,
Entendu l’exposé du rapporteur,
Après en avoir délibéré,
ATTRIBUE les subventions aux associations mentionnées dans le tableau présenté, DIT que la dépense sera inscrite au Budget au compte : 6574.
Vote 1 : Association d’Animation Locale et Touristique
Le Conseil Municipal adopte à l'unanimité cette délibération.
Vote 2 : Reso Habitat
Délibération adoptée par 32 voix pour, 1 élu ne prend pas part au vote (Fabrice LEBRETON).
Le registre dûment signé
Pour extrait certifié conforme
La Maire,
Michèle DOLLÉ
La présente décision peut faire l’objet, dans un délai de deux mois à compter de sa publication et/ou notification, d’un recours contentieux par courrier adressé au Tribunal Administratif de Rennes 3, Contour de la Motte, CS 44416, 35044 RENNES Cedex, ou par l’application Télérecours Citoyens accessible à partir du site www.telerecours.fr