Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Liste des deliberations examinees au Conseil Munic
Déliberation - Liste des deliberations examinees au Conseil Munic
Déliberation - Liste des deliberations examinees au Conseil Munic
Déliberation - Liste des deliberations examinees au Conseil Munic
Déliberation - Liste des deliberations examinees au Conseil Munic
Déliberation - Liste des deliberations examinees au Conseil Munic
Déliberation - Liste des deliberations examinees au Conseil Munic
Déliberation - Liste des deliberations examinees au Conseil Munic
Déliberation - Liste des deliberations examinees au Conseil Munic
Déliberation - Liste des deliberations examinees au Conseil Munic
Déliberation - Liste des deliberations examinees au Conseil Municipal du 12 juin 2023.doc
Document publié le Lundi 12 juin 2023 par la commune de Pouzauges.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations examinees au Conseil Municipal du 12 juin 2023.doc)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Grandes et moyennes entreprises, Travail et emploi,
CPG
Pouzauges
Conseil Municipal
Liste des délibérations examinées
lors de la séance du lundi 12 juin 2023
N° de la délibération Objet Approuvée/ Rejetée
CM12062023-01 Fonctionnement du Conseil Municipal — Mise à jour des Approuvée commissions municipales
Passage à la nomenclature M57 — Adoption préalable du z ERMEOS2OSSSCE Règlement Budgétaire et Financier Appruree
CM12062023-03 Tarifs communaux 2023 — Ateliers participatifs de La Müroise Approuvée
Programmes de mise en valeur du patrimoine architectural — 5 CM12062023-04 Octroi d’une subvention à Monsieur BESSON Ahprouvee
Programmes de mise en valeur du patrimoine architectural — x COMIPOGPOPSS0S Octroi d’une subvention à Monsieur et Madame RIGAUDEAU AProutee
Convention SyDEV — Rénovation de l'éclairage parc du : CM12062023-06 Colombier Approuvée
Convention SyDEV — Financement de réseaux avenue des , CM12062025 07 Sables-Secteur de L'Espérance Approuvée
Convention SyDEV — Travaux de rénovation d'éclairage ; SPENCER avenue des Sables-Secteur de L'Espérance Phprontée
Signature d’une charte d'engagement pour la promotion des
CM12062023-09 sites, activités de loisirs et famille dans les supports de Approuvée Vendée Bocage
CM12062023-10 Ressources humaines — Tableau des effectifs : avancements Approuvée de grades
Ressources humaines — Tableau des effectifs : création d’un : ESS ES poste de technicien territorial hproutée
CM12062023-12 Fonctionnement du CCAS — Remplacement d'un membre élu Approuvée
Mise en ligne et affichage le 13 juin 2023