Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - liste des de libe rations cm du 06 juin 2024
Conseil Municipal - proce s verbal du conseil municipal du 04 avril 20
Procès Verbal - pv du conseil municipal du 06 juillet 2023
Convocation - Convocation du conseil municipal du 13 decembre 20
Compte-Rendu - cr conseil municipal du 15 avril 2021
Conseil Municipal - proce s verbal du conseil municipal du 16 11 2023
Convocation - convocation conseil municipal du 27 juin 2024
Convocation - Convocation Conseil Municipal 27 juin 2024
Convocation - Convocation Conseil Municipal 27 juin 2024
Compte-Rendu - compte rendu conseil municipal du mercredi 13 av
Convocation - convocation conseil municipal du 06 juin 2024
Document publié le Jeudi 6 juin 2024 par la commune de Tournan-en-Brie.
Lien du pdf (Convocation - convocation conseil municipal du 06 juin 2024)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Énergies, Transports,
&) Tournan-en-Brie, le vendredi 31 mai 2024.
A l'attention de Mesdames et Messieurs les Elus du
Conseil Municipal de Tournan-en-Brie.
Réf. : Secrétariat du Maire - LG/SC/24/05/49
Objet : Convocation à la séance du Conseil Municipal.
Mesdames, Messieurs,
Je vous prie de bien vouloir assister à la réunion du Conseil Municipal qui aura lieu le jeudi 06 juin 2024 à 20h30
au sein de la salle des mariages (La Grange) :
Ordre du jour :
- Désignation d’un secrétaire de séance ;
- Approbation et signature du procès-verbal de la séance précédente en date du jeudi 04 avril 2024;
1. Décisions du Maire prises en application de l’article L. 2122-23 du Code Général des Collectivités
Territoriales ;
2. Règlement intérieur des installations sportives couvertes ;
3. Remplacement d’un conseiller municipal au sein du Syndicat Intercommunal de Collecte et de
Traitement des eaux usées de Presles-Tournan-Gretz ;
4. Marché de travaux de la réhabilitation et requalification de la rue du Maréchal Foch ;
5. Demande de subvention au titre de la politique vélo de la Région Île-de-France du projet de réalisation
d’une piste cyclable dans le cadre de l'aménagement et réhabilitation de la rue du Maréchal Foch ;
6. Appel d'offre pour le marché d’exploitation des installations de chauffage, de production d’eau chaude
sanitaire et de traitement de l’air des bâtiments communaux ainsi que d’un réseau de chaleur biomasse ;
7. Acquisition des parcelles AD n° 117, AD 118, dans le cadre de la convention entre la Ville de Tournan-
en-Brie et la SAFER ;
8. Mise à disposition d’un terrain pour un projet de stockage d'énergie et de réalisation de bornes de
recharge rapide pour véhicules électriques au profit de la société NWJ MET 4 ;
9. Convention de mise à disposition d’un personnel communal auprès de la MALT ;
10. Participation de la Ville à la formation au Brevet d’Aptitude aux fonctions d’Animateurs des jeunes
Tournanais pour 2024; 11. Création d’un Conseil Municipal des Enfants (CME) ;
12. Modification du tableau des effectifs - Transformation de poste ;
13. Attribution d’une prime de pouvoir d’achat ;
14. Questions diverses.
Comptant sur votre présence,
Je vous prie d’agréer, Mesdames, Messieurs, l'expression de mes salutations distinguées.
Laurent GAUTIER
onseiller Départemental
aire de Tournan-en-Brie
Mairie de Tournan-en-Brie — Place E. de Rothschild — B.P. 10027 - 77221 TOURNAN CEDEX Tél :01.64.42.52.42 - Fax : 01.64.07.18.98 - www.tournan-en-brie.fr - E-mail : info@tournan-en-brie.fr