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Document publié le Lundi 17 novembre 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Haut-Val d'Oise - 2078736)
Thèmes du document : Environnement, Éducation, Consommateurs,
DATE DU CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
NUMERO DE
L'ACTE LIBELLE APPROUVEE/REJETEE
17/11//2025 2025-046 Rapport / Débat d’Orientations Budgétaires 2026 APPROUVEE A L'UNANIMITE
17/11//2025 2025-047 Fixation des tarifs : vente de denrées alimentaires dans le cadre des animations APPROUVEE A L'UNANIMITE
17/11//2025 2025-048 Protection sociale complémentaire santé 2024/2029 : Convention de participation du Centre Interdépartemental de Gestion de la Grande Couronne APPROUVEE A L'UNANIMITE
17/11//2025 2025-049 Communication du Rapport Social Unique 2024 APPROUVEE A L'UNANIMITE
17/11//2025 2025-050 Communication du rapport 2024 en faveur de l’égalité entre femmes et les hommes au sein de la Communauté de Communes du Haut Val d’Oise APPROUVEE A L'UNANIMITE
17/11//2025 2025-051 Entente Oise-Aisne - Communication du rapport d’activité 2024 APPROUVEE A L'UNANIMITE
17/11//2025 2025-052 Département du Val d’Oise - Communication du rapport d’activité sur les Espaces Naturels Départementaux et Locaux 2023-2024 APPROUVEE A L'UNANIMITE
17/11//2025 2025-053 Tri Or - Communication du rapport d’activités 2024 APPROUVEE A L'UNANIMITE
17/11//2025 2025-054
Parc Naturel Régional du Vexin Français – Approbation sans réserve de la charte révisée du Parc Naturel Régional du Vexin Français emportant adhésion du Syndicat mixte d’aménagement et de gestion du Parc naturel régional du Vexin Français
APPROUVEE A L'UNANIMITE
17/11//2025 2025-055 SIAPBE : Retrait du groupement de commandes pour le Diagnostic et le Schéma Directeur du système d’assainissement APPROUVEE A L'UNANIMITE
17/11//2025 2025-056 EPFIF - Compte-rendu annuels 2024 et objectifs 2025 ZAC Chemin Herbu Persan APPROUVEE A L'UNANIMITE
17/11//2025 2025-057 EPFIF - Compte-rendu annuels 2024 et objectifs 2025 commune de Beaumont-sur-Oise APPROUVEE A L'UNANIMITE
17/11//2025 2025-058 EPFIF - Compte-rendu annuels 2024 et objectifs 2025 commune de Bernes-sur-Oise APPROUVEE A L'UNANIMITE
DATE DE LA DECISION NUMERO DE L'ACTE
04/09/2025 DEC 2025-023
11/09/2025 DEC 2025-024
10/09/2025 DEC 2025-025
18/09/2025 DEC 2025-026
18/09/2025 DEC 2025-027
06/10/2025 DEC 2025-028
Attribution d’un marché subséquent n° 2024-007-03, relatif à la réalisation de pré-diagnostics et d’audits énergétiques de bâtiments publics sur le territoire de la Communauté de Communes du Haut Val d’Oise (Mairie et Salle Polyvalente de Mours – Mairie, Ecole Maurice de Bacq et Salle Polyvalente de Ronquerolles – Ecole Maternelle et Primaire Jean II de Turmeynies de Nointel), à CDC Conseil, pour un montant de 3 781,25 € HT, soit 4 537,50 € TTC
PUBLICATION DES ACTES ADMINISTRATIFS
en date du 17 novembre 2025
DELIBERATIONS DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
LIBELLE
Demande de subventions auprès des services de l’Etat, au titre du « Fonds d'accélération de la transition écologique dans les territoires - Fonds Vert » 2025, enveloppe « Plans Climat Energie Territoriaux – PCAET
Les comptes-rendus des conseils communautaires sont disponibles sur le site internet de la cchvo : https://cc-hautvaldoise.fr/fr/
Prorogation jusqu’au 31 mai 2026 du contrat relatif à la mise en place d’une carte d’achat au sein de la Communauté de Communes du Haut Val d'Oise, comme outil de commande et de solution de paiement auprès des fournisseurs. Cette prorogation s’effectue dans les mêmes conditions que le contrat précédant, avec les principales conditions financières, notamment tarifications, fixées comme suit : •Le coût mensuel est de 50 €uros
•La commission sur flux monétique appliquée par transaction est de 1 %
Signature de la convention de partenariat entre la CCHVO et la Ligue contre le cancer, Comité du Val-d’Oise, pour la mise en place d’actions de prévention dans le cadre de la campagne nationale de lutte contre le cancer du sein « Octobre Rose » organisées le 31 octobre 2025 au Centre Aquatique du Haut Val d’Oise : stand d’information et de prévention, organisation de 2 séances d’aquagym par la CCHVO aux tarifs d’une entrée piscine adulte, pouvant faire l’objet de dons libres par les participants, au bénéfice du Comité du Val-d’Oise, conformément aux conditions définies à l’article 4.1.2 de la convention
Signature de l’avenant n° 2025AM3196 au contrat de maintenance OXALIS (progiciel spécifique pour instruire les dossiers, avec un accès pour chaque commune) avec la société OPERIS, située 130 avenue Claude Antoine Peccot – 44700 Orvault, ayant pour objet d’intégrer au contrat de maintenance le module complémentaire « IDPLU – Sérénité IDPLU avec carto Opéris », pour un montant annuel de 1 600,00 €uros HT soit 1920,00 €uros TTC
Signature d’un contrat de maintenance des dispositifs de sécurité incendie du Centre Aquatique (système Firetrex : technologie d'extinction automatique des incendies) avec la société FSC Incendie, située au 14 rue Monsieur Le Prince, 95270 Luzarches, pour une durée de trois ans renouvelable, à compter du 1er octobre 2025 jusqu’au 30 septembre 2028, pour un montant annuel de 280,00 €uros HT, soit 336,00 €uros TTC