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Conseil Municipal - CONSEIL MUNICIPAL DU 10 JUIN 2015
Compte-Rendu - Compte rendu du conseil municipal du 22 octobre 20
Conseil Municipal - Conseil Municipal du 02 OCTOBRE 2018
Document publié le Mardi 2 octobre 2018 par la commune de Saint-Antonin-sur-Bayon.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Conseil Municipal du 02 OCTOBRE 2018)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Aménagement du territoire, Tourisme,
Compte-rendu
de
la
réunion
du
Conseil
municipal
de
Saint
Antonin-sur-Bayon
du
mardi
2
octobre
2018
Le
Conseil
municipal
se
réunit
à
18h00
sur
convocation
du
maire,
en
date
du
27
septembre
2018,
avec
l'ordre
du
jour
suivant
:
1-
Convention
d'étude
entre
la
Commune
et
l'AUPA
(Agence
d'urbanisme
du
Pays
d'Aix)
;
2-
Contrat
d'assurance
groupe
des
risques
statutaires,
approbation
des
taux
et
adhésion
à
compter
du
1 janvier
2019
au
contrat
d'assurance
groupe
;
3-
Approbation
du
montant
des
charges
transférées
évaluées
par
la
CLECT
—
Métropole
Aix
Marseille
Provence
;
4-
Contribution
au
Fonds
de
Solidarité
pour
le
Logement
(FSL)
au
titre
de
l'année
2018;
5-
Décision
modificative,
reversement
en
partie
de
l'excédent
du
CA
2017
représentant
la
part
communale
du
plan
de
financement
des
travaux
d'extension
du
réseau
d'eau
;
6-
Contrat
d'autorisation
de
copies
internes
professionnelles
d'œuvres
protégées
Questions
diverses.
Sont
présents
:M.
Christian
DELAVET,
Mme
Véronique
MICHEL,
M.
Claude
PECOUT,
Mme
Marie-Anne
PERSONNIC,
Mme
Barbara
ROBION,
Mme
Michèle
de
SAINT-LAURENT,
M.
Richard
WILLEMS.
Excusés
:M.
M.
Jean-Paul
DENFERT-ROCHEREAU
(pouvoir
à
M.
Christian
DELAVET),
Mme
Dominique
LAUCAGNE
(pouvoir
à
M.
Michel
FAURE),
M.
Jacques
ROYER
(pouvoir
à
Mme
Véronique
MICHEL).
Le
quorum
étant
atteint,
le
Maire,
Christian
DELAVET,
ouvre
la
séance
à
18h00.
Mme
Marie-Anne
PERSONNIC
est
désignée
comme
secrétaire
de
séance.
Délibérations 4-
Convention
d'étude
entre
la
Commune
et
l'AUPA
(Agence
d’urbanisme
du
Pays
d’Aix}
L'AUPA,
est
une
association
loi
1901,
à
laquelle
la
Commune
a
adhéré
par
délibération
du
18
juin
2018.
L'Agence
réalise
des
études
et
éclaire
les
décideurs
dans
l'élaboration
des
SCOT,
des
PLU,
des
PLH,
des
PDU,
des
schémas
d'environnement,
de
développement
économique
ou
d'aménagement
de
secteurs.
La
présente
convention
d'étude
a
pour
objet
de
définir
les
conditions
d'intervention
de
FAUPA
auprès
de
la
Commune
pour
définir
les
orientations
de
requalification
du
centre
du
Bouquet.
Ce
secteur
représente
une
opportunité
de
développement
de
la
commune.
S’inscrivant
dans
un
contexte
topographique
contraint
(fort
dénivelé),
il est
également
soumis
à
plusieurs
enjeux
croisés
:accessibilité,
stationnement,
risque
incendie,
capacité
de
mutation,
assainissement... Les
capacités
d'accueil
actuelles
du
hameau
du
Bouquet
sont
limitées
par
ces
contraintes.
L'absence
d'assainissement
collectif
et
l'impossibilité
de
réaliser
des
dispositifs
autonomes
en
l'absence
de
terrains
attenants
sont
à
l'origine
de
l'abandon
de
plusieurs
logements
dans
le
centre
ancien.
La
forte
exposition
au
risque
feux
de
forêts
et
les
mauvaises
conditions
de
défendabilité
sont
également
un
obstacle
majeur
à
la
revitalisation
de
ce
secteur.
L'intervention
de
l'AUPA
consiste
à
réaliser
une
étude
de
faisabilité
qui
pourra
prendre
la
forme
d'une
note
stratégique.
Celle-ci
permettra
:
-de
vérifier,
ou
non,
la
possibilité
du
secteur
à
évoluer
afin
d’accueillir
de
nouveaux
habitants,
-de
définir
des
options
d'aménagement
pour
la
requalification
de
ce
secteur.
Pour
cela,
trois
points
importants
devront
être
étudiés
:
« La
réhabilitation
du
bâti
existant.
Celui-ci
sera
directement
conditionné
par
l'aptitude
du
site
à
être
raccordé
à
un
système
efficient
de
traitement
des
eaux
usées
(inexistant
à
ce
jour}.
Son
calibrage
permettra
de
déterminer
la
future
capacité
d'accueil
(nombre
d'habitants). * La
possibilité
de
dégager
de
l'espace
au
sein
même
des
constructions
du
hameau
afin
de
garantir
l'accès
des
secours
(largeur
de
la
voie,
angle
de
giration.….)
et
de
permettre
l'installation
de
bouches
à
eau
où
de
citernes
pour
en
assurer
la
défense
contre
les
incendies. + Les
possibilités
de
stationnement
et
d'aménagement
paysager
sur
cet
espace
central
du
hameau,
en
compatibilité
avec
les
exigences
de
sécurité.
À
partir
de
la
conclusion
de
cette
étude
de
faisabilité,
la
commune
pourra
envisager
un
réinvestissement
du
site
pour
concrétiser
ses
velléités
de
développement
maîtrisé.
Afin
d'illustrer
cette
faisabilité,
l'AUPA
proposera
une
esquisse
d'aménagement
de
l'espace
centrale
du
Bouquet.
La
présente
convention
vaut
pour
l'année
2018.
Elle
prend
effet
à
sa
date
de
signature
et
prendra
fin
au
31
décembre
2018.
Afin
de
permettre
à
l'AUPA
de
remplir
ses
obligations,
la
Commune
versera
au
titre
du
service
rendu,
une
indemnisation
de
9
800
euros.
Le
Conseil
Municipal
donne
son
accord
à
l'unanimité
et
autorise
le
Maire
à
signer
la
convention.
2-
Contrat
d'assurance
groupe
des
risques
statutaires,
approbation
des
taux
et
adhésion
à
compter
du
1
janvier
2019
au
contrat
d'assurance
groupe
Le
contrat
groupe
assurance
statutaire
du
CDG13
garantit
les
collectivités
territoriales
adhérentes
contre
les
risques
financiers
découlant
de
leurs
obligations
statutaires
(maladie
ordinaire,
longue
maladie/longue
durée,
accident
de
service….°.
La
Commune
a
décidé
de
se
joindre
à
la
procédure
de
renégociation
du
contrat
groupe
d'assurance
que
le
CDG13
a
engagée
début
2018.
Au
terme
de
cette
procédure,
le
CDG13
a
signé
un
marché
avec
le
groupement
composé
de
SOFAXIS
(courtier-gestionnaire)
et
CNP
Assurance
(porteur
de
risques).
Ce
contrat
d'assurance
groupe
s'applique
du
1°
janvier
2019
au
31
décembre
2022.
La
collectivité
adhérente
pourra
quitter
le
contrat
groupe
chaque
année
sous
réserve
du
respect
du
délai
de
préavis
de
quatre
mois
Les
garanties
proposées
sont
les
suivantes
: GARANTIE
FRANCHISE
TAUX
REGIME
Décès
Néant
0.15
%
Accidents
du
&
Travail/Maladice
Néant
2.07
%
a
Professionnelle
E <
Agents
Maladie
ordinaire
15
jours
fermes
/
arrêt
1.58%
2
CNRACL
2
CLM./C.L.D.
Néant
155%
En ent
Marié
/ paternité
/
Néant
045%
<
adoption
U
TOTAL
5.80
%
La
contribution
financière
due
par
les
collectivités
au
titre
de
la
gestion
du
contrat
groupe
a
été
fixée
par
le
Conseil
d'Administration
du
CDG
13
en
sa
séance
du
20
décembre
2017
à
0.10
%
de
la
masse
salariale
assurée.
Les
frais
du
CDG
13
viennent
en
supplément
des
taux
d'assurance
ci-dessus
déterminés.
Le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité
:
-
approuve
les
taux
et
prestations
négociés
par
le
Centre
de
Gestion
dans
le
cadre
du
contrat-groupe
d'assurance
statutaire
;
-
décide
d’adhérer
à
compter
du
1er
Janvier
2019
au
contrat
d'assurance
groupe
(2019-
2022)
et jusqu'au
31
décembre
2022
en
optant
pour
les
garanties
ci-dessus
;
-
prend
acte
des
termes
du
contrat
;
-
autorise
le
Maire
à
signer
le
bulletin
d'adhésion
dans
le
cadre
du
contrat
groupe.
3-
Approbation
du
montant
des
charges
transférées
évaluées
par
la
CLECT
-
Métropole
Aix
Marseille
Provence
Le
transfert
de
compétences
de
la
Commune
vers
la
Métropole
s'accompagne
d'un
transfert
des
moyens
financiers
nécessaires
à
l'exercice
de
ces
compétences.
La
Commission
locale
d'évaluation
des
charges
transférées
(CLECT),
constituée
entre
la
Métropole
et
ses
communes
membres
et
composée
à
raison
d’un
siège
et
d’une
voix
pour
chaque
commune,
a
pour
principale
mission
de
procéder
à
l'évaluation
des
charges
liées
à
ces
transferts.
Les
évaluations
retenues
par
la
CLECT
ont
été
établies
sur
le
fondement
des
données
déclarées
par
les
communes
auxquelles
ont été
appliquées
une
méthodologie
d'évaluation
propre
à chaque
compétence Le
Président
de
la
CLECT
a
notifié
à
la
Commune,
sous
forme
de
rapports,
les
évaluations
adoptées
par
la
Commission
à
la
majorité
des
deux
tiers
de
ses
membres,
représentants
des
communes
de
la
Métropole.
ll
appartient
aux
conseils
municipaux
des
communes
d'approuver,
par
délibérations
concordantes,
les
rapports
de
la
CLECT
portant
évaluation
du
montant
des
charges
transférées,
dans
un
délai
de
trois
mois
suivant
la
notification
susmentionnée.
Une
fois
adoptés
par
la
majorité
qualifiée
des
conseils
municipaux,
les
montants
figurant
dans
ces
rapports
seront
pris
en
compte
par
le
Conseil
de
la
Métropole
pour
déterminer
le
montant
définitif
de
l'attribution
de
compensation
pour
chaque
commune
à
compter
de
l'exercice
2018.
La
commune
de
Saint-Antonin-sur-Bayon
est
concernée
pour
6
compétences
: COMPETENCE
OBJET
MONTANT(€)
Concession
de
la
distribution
publique
|
Participation
SMED13
211
d'électricité
et
de
gaz
Service
de
Défense
Extérieure
Contre
|
Poteaux
incendie
879
l'incendie
(DECI)
Service
d'incendie
et
de
secours
Cotisation
SDIS
8303
Plan
Local
d'Urbanisme
Etudes
PLU
612
Eau
et
assainissement
des
eaux
usées
|
Résultat
annuel
6643
Gestion
des
milieux
aquatiques
et |
Cotisation
SABA
150
prévention
des
inondations
(GEMAP1)
TOTAL
16798
Le
Conseil
Municipal
adopte
à
l'unanimité
les
rapports
de
la
Commission
locale
d'évaluation
des
charges
transférées
(CLECT)
portant
évaluations
des
charges
transférées
pour
chaque
commune
membre
de
la
Métropole
et
chacune
des
compétences
transférées
ou
restituées.
4-
Contribution
au
Fonds
de
Solidarité
pour
le
Logement
(FSL)
au
titre
de
l’année
2018
Le
Fonds
de
Solidarité
pour
le
Logement
(FSL)
est
un
dispositif
de
solidarité
qui
permet
d'apporter
une
aide
financière
individuelle
aux
ménages
en
difficuité.
Ces
aides
permettent
de
garantir
l'accès
ou
le
maintien
dans
le
logement
ainsi
que
l'accès
et
le
maintien
à
la
fourniture
d'énergie
d'eau. La
Métropole
a
inscrit
dans
son
budget
un
montant
conséquent
pour
assurer
la
continuité
des
aides
attribuées
auparavant
par
les
départements
et
dont
les
services
métropolitains
assurent
désormais
la
gestion.
Chaque
commune
peut
contribuer
à
cette
politique
de
solidarité,
un
barème
a
été
fixé
pour
le
calcul
d’une
participation
volontaire
et
s'établit
sur
la
base
de
0,30
euros
par
habitant,
selon
le
dernier
recensement
de
la
population.
À
l'unanimité,
le
Conseil
Municipal
soutient
et
accepte
de
participer
à
ce
dispositif.
5-
Décision
modificative,
reversement
en
partie
de
l'excédent
du
CA
2017
représentant
la
part
communale
du
plan
de
financement
des
travaux
d'extension
du
réseau
d’eau
Par
délibération
du
18
juin
2018,
le
Conseiït
Municipal
a
donné
son
accord
pour
le
transfert
à
la
Métropole,
dans
le
dans
le
cadre
de
la
convention
de
transfert
temporaire
de
maîtrise
d'ouvrage
pour
l'opération
d'extension
du
Réseau
d'Eau
et
de
Mise
en
discrétion
du
réseau
de
télécommunication
n°17/1406,
d'un
montant
de
49197,32
€
représentant
la
part
communale
prévue
au
plan
de
financement
de
l'opération.
La
décision
modificative
telle
qu'indiquée
ci-dessous
est
nécessaire
pour
permettre
ce
reversement.
Dépenses
Article
Somme
Article
Somme
Investissement
20412
-49
198
1068
+49
198
(dépenses)
A
l'unanimité,
le
Conseil
Municipal
donne
son
accord. 6-
Contrat
d'autorisation
de
copies
internes
professionnelles
d'œuvres
protégées
Conformément
au
Code
de
la
propriété
intellectuelle,
toute
diffusion
de
copies
d'œuvres
protégées
doit
donner
lieu
à
une
autorisation
préalable
et
au
versement
d'une
redevance.
L'autorisation
est
accordée
par
un
contrat
de
«
copies
internes
professionnelles
d'œuvres
protégées
».
Le
contrat
autorise
la
reproduction
numérique
d'articles
de
presse
et
la
copie
papier
d'articles
de
presse
et
de
pages
de
livres
(photocopie,
impression,
scan...)
et
leur
mise
à
disposition
ou
leur
diffusion
en
interne
(réseau
interne,
messagerie,
clé
USB,
disque
dur...)
au
sein
de
la
Commune
ou
de
l'Intercommunalité.
En
contrepartie
de
l'autorisation
accordée,
le
contrat
prévoit
le
versement
d'une
redevance
annuelle
qui
permet
de
répartir
les
sommes
perçues
entre
les
ayants
droit
des
publications
utilisées. Selon
le
barème
appliqué
pour
l'année
2018,
la
redevance
annuelle
due
par
la
Commune
serait
de
150
€
HT
{effectifs
1 à
10).
Pour
l'année
2018,
le
montant
de
la
redevance
annuelle
est
réduit
de
moitié.
Le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité,
approuve
ces
montants
de
redevance.
Questions
diverses
>
Point
sur
les
travaux
communaux
-
Les
travaux
forestiers
autour
du
réservoir
du
Bouquet
sont
terminés
-
2
autres
chantiers
de
travaux
forestiers
sont
prévus
durant
l'hiver
: dépressage
de
pin
d'Alep
sur
le versant
ouest
de
l’oppidum
et
débroussaillement
autour
du
cimetière.
-
Les
travaux
de
rénovation
de
l'éclairage
public
sont
en
cours.
-__Le
projet
de
reconstruction
de
l'escalier
«
bas
»
reliant
le
parking
au
jardin
de
la
mairie
est
en
cours
de
finalisation,
suite
aux
remarques
de
l'Architecte
des
Bâtiments
de
France.
-
Le
chantier
de
«
l'entrée
de
ville
du
Bouquet
»
devrait
se
dérouler
du
10
octobre
au
30
novembre
2018.
Lors
de
la
réalisation
du
revêtement
bitumineux
sur
le
CD7f,
prévue
le
22
et
23
novembre,
la
circulation
sera
coupée
une
demi-journée.
Les
habitants
du
Bouquet
seront
informés
de
cette
coupure
plusieurs
jours
avant
cette
opération.
Le
Conseil
Municipal
est
favorable
à
l’enfouissement
du
réseau
téléphonique
dans
la
zone
de
réaménagement
même
si
la
Commune
doit
prendre
en
charge
une
partie
du
surcoût
(supplément
de
génie
civil)
lié
à
cet
enfouissement.
>
Travaux
DFCI
Le
Conseil
Départemental
a approuvé
le
programme
de
travaux
suivant,
que
doit
réaliser
l'Unité
des
Sapeurs
Forestiers
de
Peynier.
Programme
de
travaux
2018
—
Tranche
ferme
Année
|
Collectivité
Site
Neuf
Entretien
2018
Saint
Antonin
Piste
SV
111
14
ha
2018
Saint-Antonin/Puyloubier
|
D17
20
ha
Total
programme
|
34
ha >
Tarifs
SEM
2018
Les
services
de
la
SEM
ont
informé
la
Commune
de
la
mise
à
jour
des
tarifs
Eau
et
Assainissement
à
compter
du
1°’ janvier
2018.
La
redevance
par
m°
d'eau
consommée
est
de:
-
2,2585
€
pour
l'eau;
-__2,3705
pour
l'assainissement
(cas
de
l'assainissement
collectif).
Les
tarifs
sont
consultables
en
ligne
à
l'adresse
suivante :
https:/mww.eauxdemarseille.fr/var/sem/storage/original/application/ad47438bd1782a1
c97b949
icab4c6e15.pdf
>
Message
de
l’Union
Départementale
des
Sapeurs-Pompiers
«
Tous
les
ans,
les
sapeurs-pompiers
des
Bouches-du-Rhône
effectuent
environ
140
000
interventions
grâce
à
la
mobilisation
quotidienne
de
500
personnels,
dont
300
sont
des
volontaires. L'importance
de
ce
ratio
nous
rappelle
à
quel
point
le
modèle
de
sécurité
civile
français
est
une
force,
mais
qu'il
a
besoin
également
d'être
préservé.
En
effet,
la
Cour
de
Justice
européenne
vient
de
préciser,
dans
un
arrêt
du
21
février
2018,
qu'un
sapeur-pompier
volontaire
est
assujetti
à
la
directive
européenne
sur
le
temps
de
travail,
ce
qui
remet
intégralement
en
cause
le
statut
adopté
en
2011.
Le
Ministre
de
l'Intérieur.
Gérard
Collomb,
a
affirmé
récemment
que
si
les
volontaires
pouvaient
être
considérés
comme
des
travailleurs,
cela
ne
devait
pas
signifier
pour
autant
qu'ils
doivent
relever
du
statut
de
salarié
français
Cette
subtilité
mérite
un
éclaircissement
afin
de
rassurer
nos
troupes
et
stabiliser
définitivement
cette
situation.
Fidèles
à
leurs
valeurs,
les
sapeurs-pompiers
ont
toujours
répondu
présents
et
défendu
les
territoires
de
notre
république
française.
Cette
fois,
nous
avons
besoin
d'être
défendus
à
notre
four
afin
de
veiller
à
assurer
la
pérennité
d’un
modèle
exceptionnel,
si
cher
à
nos
concitoyens,
et
qui
n’a
jamais
fait
défaut.
Nous
comptons
sur
votre
soutien
et
votre
mobilisation.
»
>
Association
Ressource
L'Association
remercie
la
Commune
pour
l'attribution
d’une
subvention
de
500
€.
>
Dispositif
Eco-Rénovez
Le
Conseil
de
Territoire
du
Pays
d’Aix
a
soutenu
la
création
du
dispositif
Eco-Rénovez
pour
la
rénovation
énergétique
de
l'habitat
La
Maison
Energie
Habitat
Climat
est
en
charge
de
ce
service
et
se
tient
à
la
disposition
des
personnes
intéressées.
Www.eco-renovez.fr Maison
Energie
Habitat
Climat
Parc
d'Ariane
—
Bâtiment
B,11
Boulevard
de
la
Grande
Thumine
13090
Aix-en-Provence
Permanence
téléphonique
: lundi
—
jeudi:
14h-17h30
vendredi
9h-12h30
/ 14h-17h30
Tel
: 04
42
93
03
69
Accueil
sur
rendez-vous
uniquement
>
Itinéraires
et
horaires
des
bus
La
ligne
110
Aix-Puyloubier
est
l'objet
de
quelques
changements
depuis
le
1er
septembre
2018.
Les
informations
voyageurs
sont
consultables
sur
le
site :
lepilote.com
: https:/www.lepilote.com/fr/horaires-des-lignes/6
où
par
téléphone
au
0
800
713
137
service
d'appel
gratuit. INFORMATIONS
>
Instauration
de
la
taxe
de
séjour
et
modalités
d'application
à
compter
du
1°’
janvier
2019,
Métropole
Aix-Marseille-Provence.
Le
Conseil
Métropolitain
a
voté,
par
délibération
du
28
juin
2018,
l'instauration
de
la
taxe
de
séjour
sur
l'ensemble
de
son
territoire
et
ses
modalités
d'application
à
compter
du
1°
janvier
2019
conformément
aux
dispositions
de
l’article
L.5211-21
du
CGCT.
La
Commune
ne
l'ayant
pas
instaurée,
la
taxe
de
séjour
intercommunale
sera
applicable
à
compter
le
1°’
janvier
2019.
Les
tarifs
de
la
taxe
de
séjour
sont
fixés
par
l’article
L
2333.30
du
CGCT,
pour
chaque
nature
et
catégorie
d'hébergement,
par
personne
et
par
nuitée.
Une
note
de
synthèse
comportant
la
grille
tarifaire
applicable
au
1°
janvier
2019
est
jointe
au
présent
compte-rendu.
>
Enquête
sur
la
consommation
des
ménages
La
Métropole
(délégation
au
développement
des
entreprises,
zones
d'activités,
commerces
et
artisanat)
lance
une
enquête
en
ligne
portant
sur
la
consommation
des
ménages,
organisée
dans
le
cadre
de
l'élaboration
du
Schéma
Directeur
d'Urbanisme
Commercial
métropolitain
(SDUC).
L'objectif
est
de
mieux
connaître
les
tendances
métropolitaines
de
consommation
et
de
comportement
d'achat
afin
de
prendre
en
compte
les
attentes
des
consommateurs
et
assurer
la
pérennité
des
activités.
Enquête
sur
la
consommation
des
ménages
Ouverte
à
tous
les
habitants jusqu'à
mi-novembre
2018
Exprimez-vous
: il
suffit
de
vous
laisser
guider
par
le
questionnaire
:
https://a00.al/forms/9EIDS2JPx101WL2m2
>
Survol
à
basse
altitude
Afin
d'entretenir
et
de
moderniser
les
réseaux
de
distribution
d'électricité,
ENEDIS
réalise
chaque
année
la
visite
préventive
d'un
tiers
environ
du
réseau
électrique
aérien
20000
volts
par
survol
à
basse
altitude.
Le
programme
2018,
concerne
1400
kilomètres
de
lignes,
dont
certains
sont
situés
sur
le territoire
de
notre
commune.
Ces
survols
ont
pour
objectif
:
-
de
détecter
et
localiser
les
équipements
présentant
des
défaillances
ou
des
signes
d'usure
qui
justifient
leur
remplacement
: poteaux
endommagés,
isolateurs
cassés,
lignes
avec
des
brins
coupés,
supports
déformés.
- d'analyser
la
végétation
de
part
et
d’autres
des
supports
afin
d'établir
des
plans
d'élagage. Le
résultat
de
l'inspection
permet
aux
équipes
ENEDIS
d'établir
un
diagnostic
précis
et
de
programmer
en
conséquence
les
interventions
de
maintenance.
ENEDIS
a
confié
ce
diagnostic
des
lignes
à
Jet
Systems
Hélicopteres
Services,
qui
va
intervenir
entre
le
10
OCTOBRE
2018
et
le
31
OCTOBRE
2018.
Les
vois
sont
réalisés
à
très
basse
altitude.
La
société
dispose
de
toutes
les
autorisations
nécessaires
pour
que
la
mission
se
déroule
dans
les
meilleures
conditions
de
sécurité.
Les
hélicoptères
utilisés
sont
:
- MD
500
immatriculé
F-GZGM
;
- MD
500
immatriculé
F-GJLX.
>
Panne
de
courant
Une
panne
de
secteur
du
réseau
de
distribution
de
l'électricité
s’est
produite
lundi
8
octobre
en
fin
de
matinée
suite
à
un
impact
de
foudre
sur
le
transformateur
de
l'Etang,
ce
qui
a généré
une
surtension
sur
la
ligne
haute
tension
et
a
mis
en
défaut
les
transformateurs
«
en
série
»
sur
la
ligne.
ENEDIS
avait
prévu
un
rétablissement
de
la
situation
en
milieu
d'après-midi.
Certains
transformateurs
ont
pu
être
remis
en
service
rapidement
(cas
du
transformateur
du
centre
du
Bouquet).
La
réparation
au
niveau
du
transformateur
de
l'Etang
a
été
engagée
le
lundi
8
après-midi,
et
ENEDIS
a
annoncé
un
retour
à
la
normal
vers
18h30.
L'alimentation
des
abonnés
dans
les
secteurs
de
l'Etang
et
de
Bayle
a
bien
été
rétablie
lundi
soir,
mais,
suite
à
cette
intervention,
il s'est
avéré
que
d'autres
transformateurs
avaient
été
affectés
et
que
le
transformateur
de
La
Cascade
était
hors
service.
Le
remplacement
de
ce
transformateur
a
été
effectué
le
mardi
9
octobre
dans
l'après-midi,
ce
qui
a
nécessité
une
coupure
d'électricité
sur
les
secteurs
voisins.
Le
courant
a
été
rétabli
dans
le secteur
de
La
Cascade
et de
l'ouest
du
Bouquet
en
fin
de
journée
du
mardi
9
octobre.
Un
enseignement
à tirer
de
cet
incident
est
qu'il
est
illusoire
de
vouloir
connaître
le
délai
de
retour
du
courant
dans
le
quart
d'heure
qui
suit
la
coupure.
La
technique
reste
la technique
!
>
Tri
des
déchets
Apparemment,
il
reste
un
gisement
de
progrès
en
la
matière
sur
notre
belle
commune
|
Sans
doute
parce
les
bonnes
raisons
de
trier
ses
déchets
sont
trop
vite
oubliées.
Alors
il faut
les
rappeler
et,
selon
Cèdre,
elles
sont
au
nombre
de
quaire
:
1.
Trier
ses
déchets,
c'est
indispensable
pour
pouvoir
les
recycler.
2.
Trier
ses
déchets,
c'est
éviter
la
pollution
des
sols,
de
l'eau,
de
l’air.….c'est
préserver
la
nature
et
notre
santé
|
3.
Trier
ses
déchets,
c'est
préserver
nos
ressources
naturelles
car
le
réemploi
des
déchets
les
matières
premières.
En
recyclant
4
tonne
de
papier,
on
épargne
17
arbres.
4.
Trier
ses
déchets,
c'est
aussi
économiser
de
l’énergie
car
l'extraction
et
la
transformation
des
matières
premières
consomment
plus
d'énergie
que
leur
recyclage,
.et
c'est
soutenir
l'emploi
de
proximité. Afin
de
répondre
aux
objectifs
qui
lui
sont
fixés
en
termes
de
réduction
des
déchets,
le
Pays
d'Aix
a
lancé
une
campagne
de
communication
sur
le
tri.
Vous
trouverez
ci-joint
un
document
d’information
qui
vous
permettra
de
trier
plus
et
mieux
! (dépôt
constaté
le 8-10-2018
au
parking
du
Bouquet) METROPOLE
AIX-MARSEILLE-PROVENCE
NOTE
DE
SYNTHESE
RELATIVE
AU
RAPPORT
AU
CONSEIL
DE
LA
METROPOLE
INSTAURATION
DE
LA
TAXE
DE
SÉJOUR
ET
MODALITÉS
D'APPLICATION
À
COMPTER
DU
1ER
JANVIER
2019
La
taxe
de
séjour
est
régie
par
les
articles
L
2333-26
à
L
2333-47
du
Code
général
des
collectivités
territoriales
{CGCT).
Elle
est
affectée
au
financement
des
offices
du
tourisme
et/ou
aux
dépenses
destinées
à
favoriser
la
fréquentation
touristique.
Les
collectivités
ont
la
facuité
d'instituer
une
taxe
de
séjour
au
réel
ou
au
forfait.
Suite
à
l'adoption
de
l'article
86
de
la
loi
de
finances
rectificative
pour
2016,
la
délibération
adoptée
par
la
Communauté
d'agglomération
du
Pays
d’Aubagne
et
de
l'Etoile
sera
caduque
en
2018.
Cette
disposition,
applicable
à
partir
de
2017
prévoit
en
effet
que
les
délibérations
prises
par
les
anciennes
intercommunalités
ayant
fusionnées
dans
un
nouvel
établissement
public
de
coopération
intercommunale
deviennent
caduques
la
deuxième
année
qui
suit
la
fusion.
De
plus,
la
loi
de
finances
rectificative
pour
2017,
a
apporté
de
nouvelles
précisions
concernant
la
perception
de
la
taxe
de
séjour.
Trois
principaux
changements,
applicables
à
partir
du
1%
janvier
2019,
doivent
être
pris
en
compte
par
une
délibération
adoptée
par
l'organe
délibérant
avant
le
1°
octobre
2018.
11 s'agit
de
la
généralisation
de
la
collecte
de
la
taxe
de
séjour
par
les
plateformes
internet,
de
l’application
d'un
pourcentage
pour
les
hébergements
non
classés
ou
en
attente
de
classement
et
enfin
d'une
modification
de
catégorisation
pour
les
terrains
de
campings
et
de
caravanage.
Par
ailleurs,
l'application
d'une
taxe
de
séjour
additionnelle
par
les
Conseils
Départementaux
des
Bouches-du-Rhône,
du
Var
et
du
Vauciuse,
implique
obligatoirement
leur
mention
dans
la
délibération
fixant
les
tarifs
de
la
taxe
de
séjour
intercommunale,
conformément
à
l'article
L
3333-1
du
CGCT.
Par
conséquent,
la
Métropole
Ab-Marseille-Provence,
pour
sécuriser
la
taxe
de
séjour
intercommunale
du
Pays
d'Aubagne,
doit
délibérer,
afin
de
respecter
les
dispositions
de
la
loi
de
finances
rectificative
pour
2017
et
les
formalités
d'application
de
la
taxe
de
séjour
additionnelle
des
Conseils
Départementaux
des
Bouches-du-Rhône,
du
Var
et
du
Vaucluse.
Dès
lors
que
le
Conseil
Métropolitain
prend
une
décision
relative
à
la
taxe
de
séjour,
cette
décision
doit
s'appliquer
sur
l'ensemble
du
territoire
métropolitain.
Toutefois,
en
application
de
l’article
L
5211-21
du
code
général
des
collectivités
territoriales,
les
communes
ayant
déjà
institué
une
taxe
de
séjour
pourront,
par
délibération
du
conseil
municipal,
s'opposer
à
la
délibération
d’instauration
de
la
taxe séjour
par
l'intercommunalité
dans
un
délai
de
deux
mois
suivant
la
publication
de
la
présente
délibération.
il
est
proposé
au
Conseil
de
la
Métropole
d'adopter
l'instauration
et
les
modalités
d'application
de
la
taxe
de
séjour.
Les
tarifs
pour
les
catégories
d'hébergements
classés
et
le
pourcentage
pour
les
hébergements
non
classés
ou
en
aîtente
de
classement
sont
les
suivants
:
Grille
tarifaire
applicable
à
compter
du
er
janvier
2019
Catégories
d'hébergements
Tarif
Part
additionnelle
des
conseils
Total
départementaux
(13,
83
et
84)
Palaces
400 €
0,40 €
4,40 €
Hôtels
de
tourisme
5
étoiles,
résidences
de
tourisme
5
étoiles,
meublés
de
tourisme
5 |
3,00
€
0,30
€
3,30
€
étoiles Hôtels
de
tourisme
4
étoiles,
résidences
de
tourisme
4
étoiles,
meublés
de
tourisme
4}
2,30
€
0,23
€
2,53
€
étoiles Hôtels
de
tourisme
3
étoiles,
résidences
de
tourisme
3
étoiles,
meublés
de
tourisme
8 |
1,50
€
0,15€
1,65
€
étoiles Hôtels
de
tourisme
2
étoiles,
résidences
de
tourisme
2
étoiles,
meublés
de
tourisme
2
0,90
€
0,09
€
0,99
€
étoiles,
villages
de
vacances
4
et
&
étoiles
Hôtels
de
tourisme
1
étoile,
résidences
de
tourisme
1
étoile,
meublés
de
tourisme
1
étoile,
=
2
villages
de
vacances
1,2
et
3
étoiles,
chambres
0,80€
0,08
€
0,88
€
d'hôtes Terrains
de
camping
et
terrains
de
caravanage
classés
en
3,4
et
5
étoiles
et
tout
autre
terrain
d'hébergement
de
plein
air
de
caractéristiques
équivalentes,
emplacements
dans
des
aires
de
0,60
€
0,06
€
0,66
€
camping-cars
et
des
parcs
de
stationnement
touristiques
par
tranche
de
24
heures.
Terrains
de
camping
et
terrains
de
caravanage
classés
en
1
et
2 étoiles
et
tout
autre
terrain
0,20
€
0,02€
0,22€
d'hébergement
de
plein
air
de
caractéristiques
équivalentes,
parts
de
plaisance
Catégories
d'hébergements
Taux
Part
départementale
Total
Tout
hébergement
en
attente
de
[Coût
de fa nuitée
hors taxe
/
classement
ou
sans
classement
5%
du
6
.
nombre
de
personnes
x 5%)
x
Sp
:
un.
10%
du
produit
Lu
à
l'exception
des
hébergements
revenu
personnes
assujetties
]*
+ part
de plein air
départementale
* Dans
la limite
du
tarif plafond
de
2,30€ MÉTROPOLE
DE
:
ADX-MARSEILLE
|
—"
OBJECTIF
PROVENCE
PAYS
D'AIX
Campagne
de
communication
sur
le
tri
Depuis
18
ans
le
tri
sélectif
en
Pays
d'Aix
a
considérablement
évolué
.En
effet
les
systèmes
de
collecte
ont
été
modifiés
et
simplifiés
et
les
possibilités
de
recyclage
ont
été
accrues.
Désormais
la
grande
majorité
du
territoire
du
Pays
d'Aix
est
collectée
en
biflux.
C'est
à dire
:
Je
mets
dans
le
contenant
de
tri
des
emballages
et
des
papiers/journaux
:
Les
emballages
en
acier
et
aluminium
(canette,
boite
de
conserve,
aérosol,
..)
Les
emballages
en
papier
et
carton
(boite
de
céréales,
de
gâteau,
.….)
Les
briques
alimentaires
(brique
de
lait,
de
soupe,
...)
Pour
le
plastique,
je
trie
uniquement
les
bouteilles
et
flacons
{bouteille
d’eau,
flacon
de
liquide
vaisselle,
gel
douche
ou
shampoing,
…)
Tous
les
papiers,
journaux
et
les
revues
(débarrassés
de
leur
film
plastique)
Je
mets
dans
ie
contenant
de
tri
du
verre
:
Les
bouteilles,
bocaux,
pots
et
autres
contenants.
La
vaisselle,
la
porcelaine,
la
faïence
ne
se
recyclent
pas.
Je
mets
dans
la
poubelle
d’ordures
ménagères
:
Film
plastique,
pots
de
yaourts
ou
de
crème
en
plastique
Barquettes
en
polystyrène
Cartons
ou
papiers
souillés
Les
déchets
alimentaires
(restes
de
repas)
sauf
si
vous
avez
un
composteur.
J'apporte
à la
déchèterie
:
Le
bois
{les
cagettes,
les
palettes...)
Le
Verre
(les verres
de
table,
vitres
ou
miroirs
sont
à déposer
en
déchèterie)
L'électroménager
usagé
doit
être
déposé
en
déchèterie.
Le
Mobilier
(quelle
que
soit
la
taille
les
meubles
doivent
être
déposés
en
déchèterie)
Les
habitants
du
Territoire
du
Pays
d'Aix
peuvent
également
déposer
leurs
objets
usagés
dans
l'une
des
ressourceries
du
Territoire
afin
de
leur
offrir
une
nouvelle
vie.
Plus
de
renseignements
sur
notre
site
:paysdaix.fr
ou
au
0810
O0
31
10
Pour
vous
abonner
à
la
newsletter
:http://www.agglo-paysdaix.fr/abonnez-
vous/newsletter.html LES
ÉCONOMIES
D'ÉNERGIE
SUR
LE
TERRITOIRE
COMMUNAUTAIRE
EN
2016
ET
EXEMPLES
DE
PRODUITS
RECYCLES
:
En
2016,
sur
le
territoire
du
Pays
d'Aix,
7600
tonnes
de
verre
ont
été
valorisées
(équivalent
à
16
830
000
bouteilles).
Cela
a
permis
de
réaliser
une
économie
de
5
000
tonnes
de
sable
et
la
production
de
l'équivalent
de
16
200
000
nouvelles
bouteilles
de
75cl.
En
2016
le
Pays
d'Aix
a
trié
150
tonnes
de
briques
alimentaires
(équivalent
à
5 730
770
briques
de
ilitre).
L'économie
réalisée
est
de
295
tonnes
de
bois,
et
a
permis
la
fabrication
de
l'équivalent
de
993
800
rouleaux
de
papier
toilettes.
Les
3
360
tonnes
de
cartonnettes
triées
par
le
Pays
d'Aix
(équivalent
à
46
708
330
boites
de
céréales),
ont
permis
de
réaliser
une
économie
de
4
730
tonnes
de
bois
et
la
production
de
l’équivalent
de
55
489
500
boites
d'œufs. Les
bouteilles
et
flacons
opaques
en
PEHD
triés
sur
le
Territoire
du
Pays
d'Aix
représentent
445
tonnes
soit
l'équivalent
de
13
937
500
bouteilles
de
1
litre.
Le
bénéfice
environnemental
est
une
économie
de
225
tonnes
de
pétrole
brut
et
de
680
tonnes
d'émission
de
CO2.
De
plus,
3
030
bancs
publics
ou
30
280
bacs
de
collectes
peuvent
être
fabriqués. En
2016,
sur
le territoire
du
Pays
d'Aix,
855
tonnes
de
plastique
transparent
ont
été
valorisées
(24
371
430
bouteilles
de
1,5
litre).
L'économie
réalisée
est
de
520
tonnes
de
pétrole
brut
et
a
permis
la
va:
création
de
l’équivalent
de
618
425
couettes.
Le
Territoire
du
Pays
d'Aix
a
valorisé
370
tonnes
d’acier
(4
076
925
boites
de
conserve).
Cela
a
permis
de
réaliser
une
économie
de
710
tonnes
de
minerai
de
fer
et
l'équivalent
de
660
tonnes
de
CO2.
En
outre,
cela
peut
permettre
la fabrication
de
530
voitures.
L’aluminium
recyclé
en
2016
représente
35
tonnes
(2
333
330
canettes)
et
une
économie
de
85
tonnes
de
bauxite.
Ainsi
4
100
chaises
peuvent
être
fabriquées
ou
encore
10
255
vélos.
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Le
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d'Aix
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et
le tri
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Où
jeter
mes
bouteilles
en
verre
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Quelle
est
la
déchèterie
la
plus
proche
de
mon
domicile
?
Quel
jour
passe
le
camion
du
tri
sélectif
?
Comment
commander
un
composteur
?
Autant
de
questions
qui
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désormais
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le Territoire
du
Pays
d'Aix
—
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