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Déliberation - Liste delib CM 11 12 2025
Déliberation - Liste delib CM 19 02 2026
Déliberation - Liste des deliberations CM 12 12 2024 2
Document publié le Lundi 1 janvier 2024 par la commune de Trédrez-Locquémeau.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations CM 12 12 2024 2)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Démocratie, Justice et droit,
TRÉDREZ
LOCQUÉMEAU
EX
Délibérations
du
conseil
municipal
du
12 décembre
2024
TREDI LOKEMO
de
Trédrez-Locquémeau
L'an
deux
mil
vingt-quatre
et
le
douze
décembre
à
20
heures,
le
Conseil
Municipal
de
cette
commune,
régulièrement
convoqué,
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
à
la
salle
Louis
Cado,
sous
la
présidence
de
Monsieur
LE
JEUNE
Joël,
Maire.
Présents
: Joël
LE JEUNE,
Patrick
JORAND,
Mariannick
LEBON,
Elsa
BRIAND,
Jean-Michel
VANDERPLANCKE,
Joëlle
BATLONGUE-LESPIELLE,
Catherine
MARSHALL,
Thierry
MOREL,
Elise
BUREAU,
Frédéric
PERREAU,
Yolande
THOMAS.
Absents
: Vincent
CADREN,
Cécile
DUVAL-BLAIZE,
Enora
LE JEUNE,
Françoise
PERRIN
(procuration
à
Elise
BUREAU). Secrétaire
de
séance
: art
L.2121-15
du
CGCT :
Thierry
MOREL.
Date
d'examen |
Numéro
|Objet
de
la délibération
Vote
12.12.2024
1
Logements
communaux
: travaux
2025
Unanimité
12.12.2024
2
Appels
à
projets
DETR
et
DSIL
2025
Unanimité
12.12.2024
3
Tarifs
communaux
2025
Unanimité
12.12.2024
4
Tarifs de
la salle
Louis
Cado
2025
Unanimité
12.12.2024
5
Tarifs
du
centre
nautique
de
Locquémeau
2025
Unanimité Unanimité
12.12.2024
6
Tarifs
du
port
de
plaisance
2025
F. Perreau et F. Perrin ne prennent pas part au
vote.
12.12.2024
7
Subvention
à
l’Amicale
de
l’école
pour
les sorties
scolaires
Unanimité
2024/2025
12.12.2024
8
Redevance d'occupation
du
domaine
public
communal
Unanimité
télécommunications Autorisation
d'engagement
de
liquidation
et
de
mandatement
des
12.12.2024
9
dépenses
d'investissement
pour
la commune
et
le port
de
Unanimité
plaisance
12.12.2024
10
Décisions
modificatives
de
fin
d'année
Unanimité
12.12.2024
1
Convention
cadre
pour
laréallsation
de prestations
de
services
Unanimité
entre
la commune
et
Lannion-Trégor
Communauté
Aménagement
EP
&
Effacement
des
réseaux
d'infrastructures
de
12.12.2024
12
communications
électroniques
(ICE)
Carrefour
rue
du
Port
- Hent
Unanimité
Gwaz
ar
Gouez
Autorisation
d'engagement
de
liquidation
et de
mandatement
des
12.12.2024
13
dépenses
d'investissement
pour
la commune
et le FER
Unanimité
plaisance-anrytaBhfremplace la délibération n° 9
=
, SA
RETRO
n
Liste affichée et publiée le :
26/12/2024
Élodie
CH
Secrétaire
Général
Mairie
de
Trédrez-Locquémeau