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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Ay.
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Thèmes du document : Changement climatique, Environnement, Énergies,
Envoyé
en
préfecture
le 20/09/2024
Reçu
en
préfecture
le 20/09/2024
N°
2024
069
Publié
le 20/09/2024
COMMANDE
PUBLIQUE
— Autorisation
de
lancement
de
consultation
—
travaux
ID
: 045-214502692.20240916-CM
2024
069-DE
N°
2024_069
COMMANDE
PUBLIQUE
-— Autorisation
de
lancement
de
consultation
— travaux
de
géothermie
pour
la
MSP
Le
Conseil
municipal
de
la
Commune
de
Saint-Ay
(Loiret),
légalement
convoqué
le
vendredi
6
septembre
2024,
s'est
réuni
en
session
ordinaire,
dans
la
salle
du
conseil
de
la
mairie
le
lundi
16
septembre
2024
à
20h30,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Frédéric
CUILLERIER,
Maire.
Présents : Frédéric
CUILLERIER,
Christine
ADRIAN,
Daniel
BOCQUET,
Christiane
BRESSION,
Isabelle
BRIARD,
Sylvie
CLERC,
Éric
DODET,
Pascal
FOULON,
Jean-Luc
FOURNIER,
Joël
GIRARD,
Valérie
LABOUACHRA,
Serge
LEBRUN,
Carl
LEQUERTIER,
Florence
MARQUES
DA
SILVA,
Dominique
RENAULT,
Marie-Françoise
QUERE.
En
exercice:
21
Quorum
:
11
Présents
:
16
Votants
:
21
Excusés
:
Raymond
DOUARE,
Sébastien
GALERON,
Bruno
GUITTARD,
Charline
MARTINEAU,
Jean-Marc
MASSE.
Pouvoirs : Raymond
DOUARE
sanitaire
nemnneeemevennesrenennnnses
Eric
DODET
Sébastien
GALERON
dé
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Dominique
RENAULT
Bruno
GUITTARD
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Jean-Luc
FOURNIER
Charline
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Isabelle
BRIARD
Jean-Marc
MASSE
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SITE
Bee erssseresnesee Carl
LEQUERTIER
Secrétaire
de
séance
: Joël
GIRARD
Monsieur
le
Maire
rappelle
aux
membres
du
Conseil
Municipal
que
la
commune
souhaite
engager
des
travaux
de
géothermie
pour
la
Maison
de
Santé
Pluridisciplinaire
(MSP).
La
collectivité
a
fait
le
choix
de
réaliser
une
géothermie
sur
sondes
verticales
qui
permet
de
réduire
fortement
les
consommations
énergétiques,
la
facture
d'énergie
ainsi
que
les
émissions
de
gaz
à
effet
de
serre
pour
la future
Maison
de
Santé
Pluridisciplinaire.
Le
coût
prévisionnel
total
de
l'opération
est
estimé
à
280
867€
HT.
Cette
opération
est
subventionnée
en
grande
partie
par
le
dispositif
du
COT
ENR
(Contrat
d'objectifs
territorial
de
développement
des
énergies
renouvelables
thermiques)
porté
par
les
Territoires
ruraux
de
l’Orléanais,
composé
notamment
par
le
PETR
Pays
Loire
Beauce,
retenus
dans
le
cadre
de
l'appel
à
projets
lancé
par
l'ADEME
(Agence
de
la
transition
écologique)
et
la
Région
Centre-Val
de
Loire
en
faveur
des
énergies
renouvelables
thermiques.
Ce
projet
a
fait
également
l'objet
de
demande
de
subventions
au
titre
de
la
DETR/DSIL,
du
Fonds
Vert
ainsi
que
du
FEDER. La
durée
de
l'opération
est
estimée
à
2
mois.
Les
travaux
peuvent
s'effectuer
préalablement
ou
concomitamment
aux
travaux
de
construction
de
la
future
MSP.
3
lots
se
distinguent
dans
ce
marché
de
travaux
à savoir
:
Lot
1
: Foreur
: forage,
équipements
des
sondes
et
réseaux
extérieurs
jusqu’au
collecteur
enterré
proche
du
mur,
y compris
la tranchée
hors
gel
;
Lot
2
: CVC:
le
lot
prend
en
charge
depuis
le
collecteur
enterré
extérieur,
le
réseau
PE
en
local
PAC
avec
la
Commune
de
Saint-Ay
—
Conseil
municipal
du
16
septembre
2024 Envoyé
en
préfecture
le 20/09/2024
N°
2024
069
Reçu
en
préfecture
le 20/09/2024
COMMANDE
PUBLIQUE
—
Autorisation
de
lancement
de
consultation
—
travaux
d'
Publié
le 20/09/2024
ER
ID
: 045-214502692-20240916-CM 2024
069-DE
mise
en
œuvre
des
raccords
PE/acier,
le
remplissage
au
glycol
et
équilibragek
Lot
3
: VRD :
le
lot
prend
en
charge
les tranchées
entre
le collecteur
et
le bâtiment.
M.
le
Maire
propose
aux
membres
du
Conseil
municipal
:
D'AUTORISER
Monsieur
le
Maire
à
lancer
de
la
consultation
du
marché
de
travaux
de
géothermie
pour
la
MSP
;
D'AUTORISER
Monsieur
le
Maire
ou
les
Adjoints
compétents
à signer
tout
document
afférent
à ce
dossier.
ADOPTÉE
À
L’'UNANIMITE
Pour
extrait
certifié
conforme
A Saint-Ay,
le
7
SEP,
2024
Frédéric
CUILLERIER
Certifié
exécutoire
Compte-tenu
de
la transmission
en
Préfecture
le
? {]
SEP
2024
Et de
l'affichage
le?
0
SEP,
204
Le
secrétaire
de
séance,
Joël
GIRARD
Commune
de
Saint-Ay
—- Conseil
municipal
du
16
septembre
2024