Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - Affichage CM 21.05.2025
Conseil Municipal - Affichage CM 25.06.2026
Conseil Municipal - Affichage CM 08.07.2026
Conseil Municipal - Affichage report CM au 27.06.2026
Conseil Municipal - Affichage CM 07.02.2024
Conseil Municipal - Affichage CM 26.06.2024
Conseil Municipal - Affichage CM 27.09.2023
Conseil Municipal - Affichage CM 10.02.2025
Conseil Municipal - Affichage CM 09.06.2023
Conseil Municipal - Affichage CM 30.11.2022
Conseil Municipal - Affichage CM 19.11.2025
Document publié le Mercredi 19 novembre 2025 par la commune de Ris-Orangis.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Affichage CM 19.11.2025)
Thèmes du document : Sécurité sociale, Aménagement du territoire, Institutions publiques,
__ W RIS-ORANGIS
REPUBLIQUE FRANCAISE
VILLE DE RIS-ORANGIS
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
(Exécution des articles L.2121-7, L.2121-10 et L.2121-12
du Code Général des Collectivités Territoriales)
Le Conseil municipal de la Commune se réunira :
Le mercredi 19 novembre 2025
A18h 30
Salle Emile Gagneux
60 rue Albert-Rémy
91130 RIS-ORANGIS
Le public est autorisé à assister à ce Conseil municipal et les débats de la séance seront
également accessibles en direct au public de manière électronique sur le réseau facebook de
la ville de Ris-Orangis https:/www.facebook.com/villederisorangis/
Fait à Ris-Orangis, le 13 novembre 2025.
Stéphane Raffalli
Maire de Ris-Orangis,
Conseiller départemental de l'Essonne”D RIS-ORANGIS
REPUBLIQUE FRANCAISE
VILLE DE RIS-ORANGIS
ORDRE DU JOUR
DU CONSEIL MUNICIPAL DU MERCREDI 19 NOVEMBRE 2025 (Annexé au courrier de convocation adressé
aux membres du Conseil municipal)
ADMINISTRATION GENERALE
Approbation des procès-verbaux des Conseils municipaux du 2 avril, 21 mai et 25 juin 2025
Délégation de pouvoirs : liste des décisions prises par Monsieur le Maire en application des
articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales
SIFUREP- Rapport d'activités 2024
FINANCES
Constitution des provisions 2025 pour créances douteuses et reprise de provisions pour
créances douteuses sur la méthode du choix de calcul des 15% des créances antérieures à
deux ans - budget principal
TRANSITION ECOLOGIQUE
Approbation du programme d'action « Climat Air Energie » de la Ville de Ris Orangis
TRAVAUX / URBANISME
Aménagement des nouveaux Services Techniques Municipaux sis sur la parcelle AW13 rue
Copernic :
- Approbation de l’avant-projet définitif et fixation de l'enveloppe prévisionnelle des travaux
- Autorisation donnée à Monsieur le Maire à signer et à déposer la demande de permis de
construire valant démolition
Modification du Plan Local d'Urbanisme n° 1 — Décision relative à la non-réalisation d’une
évaluation environnementale suite à l'avis de la Mission Régionale d’Autorité environnementale
(MRAe)
AMENAGEMENT / FONCIER
Secteur élargi de l'hippodrome - Autorisation de signature de l'avenant n°8 à la convention
d'intervention foncière conclue le 10 septembre 2012 avec l'Etablissement Public Foncier d’Ile-10.
11.
12.
13.
14.
15.
16.
17.
18.
19.
de France, la Communauté d'agglomération Grand Paris Sud Seine-Essonne-Sénart et la Ville
de Bondoufle
Ensemble immobilier situé 5-7, place Alphonse Daudet à Ris-Orangis :
- Retrait de la délibération n°2025/290 du 24 septembre 2025
- _ Déclassement du domaine public communal
- Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer tous documents relatifs à la cession
de l’ensemble immobilier
SECURITE
Autorisation de signature de la convention de raccordement au dispositif de vidéoprotection de
la ville avec Essonne habitat
CULTURE/ VIE ASSOCIATIVE
Octroi d'une subvention exceptionnelle en faveur de l'association Énergiz’elles dans le cadre du rallye Aïcha des gazelles
EDUCATION / ANIMATION
Avances sur subventions aux associations participant à la mise en œuvre des activités
éducatives
Autorisation de signature de la convention d'objectifs et de financement avec la Caisse
d'Allocations Familiales de l'Essonne dans le cadre de la prestation de service et bonus
associés « Contrat Local d'Accompagnement à la Scolarité »
Avances sur subvention au profit de familles rissoises dans le cadre des voyages scolaires
organisés par le lycée François Truffaut et les collèges Jean Lurçat et Eugène Delacroix
Autorisation de signature de la convention d'objectifs et de financement avec la Caisse
d’Allocations Familiales de l'Essonne pour le projet « Achat de matériel informatique et
téléphonique - Service Jeunesse Le Tremplin »
JEUNESSE
Autorisation de signature d’une convention avec la Région Ile-de-France afin de bénéficier des
Tickets-Loisirs dans le cadre de l'appel à projets
PARENTALITE
Approbation du rapport d'évaluation de la première année du Pacte local des solidarités
Autorisation de signature de la Convention financière du Pacte local des solidarités
RESSOURCES HUMAINES
Actualisation du tableau des emplois