Déliberation - rdtewjmjbeyw1ss

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Déliberation - rdtewjmjbeyw1ss Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Tavernes. Lien du pdf (Déliberation - rdtewjmjbeyw1ss)Thèmes du document : Eau et assainissement, Associations, ONG et mouvements politiques, Droits de l'homme, COMMUNE DE TAVERNES

DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

SEANCE DU 5/12/2023

N° DE PAGE

N° DELIB. OBJET DE LA DELIBERATION

Adhésions de compétences à Territoire d’Energie

043 (Symielecvar) 071

Rapport annuel sur la qualité et le prix du service de l’eau

044 potable 2022 présenté par le Syndicat Mixte des Eaux du 072 Verdon

Avis du Conseil Municipal sur le projet d’aménagement

045 foncier agricole et forestier 073 Convention cadre visant la gestion du dispositif de signalement

046 des actes de violence, de discrimination, de harcèlement et 074 d’agissements sexistes confiée au CDG 83

047 Reprise des concessions en état d’abandon 076 Attribution de marché « Construction d’un restaurant scolaire

048 pour les écoles maternelles et élémentaires 077

Fonds de concours de le Communauté de Communes Provence

049 Verdon 2023 079

050 Ouverture de crédits d’investissement 2024 082