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Procès Verbal - 20231214ListeDesDeliberations
Document publié le Jeudi 14 décembre 2023 par la commune de Gonnehem.
Lien du pdf (Procès Verbal - 20231214ListeDesDeliberations)
Thèmes du document : Institutions publiques, Famille, Investissement et développement économique,
1
Commune de GONNEHEM
Liste des délibérations examinées lors
du conseil municipal du 14 décembre 2023
Réf : 2023-64 / 2023-12-14-1ère : Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 27 septembre 2023 et des décisions attachées à la réunion de conseil du 14 décembre 2023 - Approuvée
Réf : 2023-65 / 2023-12-14-2ème : Aménagement et urbanisme : Arrêt-projet des Zones d’Accélération des Énergies Renouvelables - Approuvée
Réf : 2023-66 / 2023-12-14-3ème : Aménagement et urbanisme : Approbation du SCDECI (Schéma Communal de Défense Extérieure Contre l’Incendie) - Approuvée
Réf : 2023-67 / 2023-12-14-4ème : Finances : Demande de subventions exceptionnelles – Fouans en Fête - Approuvée
Réf : 2023-68 / 2023-12-14-5ème : Finances : Inscription en investissement des travaux réalisés en régie - Approuvée
Réf : 2023-69 / 2023-12-14-6ème : Finances : Engagement du quart des crédits inscrits en investissement à l’exercice 2023 sur l’exercice 2024 - Approuvée
Réf : 2023-70 / 2023-12-14-7ème : Finances : Création d'aménagements pour piétons le long des Routes Départementales – Maintien de la demande de subventions au titre de la Dotation de Soutien à l’Investissement Local (DSIL) programmation 2024 - Approuvée
Réf : 2023-71 / 2023-12-14-8ème : Finances : Réalisation de travaux visant à réaliser des économies d’énergie et à diminuer la pollution lumineuse - Demandes de subventions au titre de la DETR programmation 2024, du Fonds Vert et auprès de la Fédération Départementale d’Energie du Pas- de-Calais - Approuvée
Réf : 2023-72 / 2023-12-14-9ème : Finances : Réalisation de travaux d’équipements de lutte contre l’incendie - Demandes de subventions au titre de la Dotation d'Équipement des Territoires Ruraux (DETR) programmation 2024 - Approuvée
Réf : 2023-73 / 2023-12-14-10ème : Finances : Rétrocession d'une concession funéraire - Approuvée 2
Réf : 2023-74 / 2023-12-14-11ème : Finances : Opérations culturelles : Décentralisation théâtrale de la Comédie de Béthune pour le 1er semestre 2024 - Approuvée
Réf : 2023-75 / 2023-12-14-12ème : Ressources humaines : Adhésion au contrat groupe d'assurance statutaire du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Pas-de-Calais - Approuvée
Réf : 2023-76 / 2023-12-14-13ème : Ressources humaines : Création de postes temporaires de catégorie C - Approuvée
Réf : 2023-77 / 2023-12-14-14ème : Ressources humaines : Service Enfance Jeunesse - Rémunérations des animateurs vacataires - Approuvée
Réf : 2023-78 / 2023-12-14-15ème : Enfance - Petite enfance - Périscolaire - Famille : Projet éducatif pour les accueils collectifs de mineurs applicable à compter du 1er janvier 2024 - Approuvée
Réf : 2023-79 / 2023-12-14-16ème : Enfance - Petite enfance - Périscolaire - Famille : Règlement de fonctionnement pour les accueils collectifs de mineurs applicable à compter du 1er janvier 2024 - Approuvée
Réf : 2023-80 / 2023-12-14-17ème : Enfance - Petite enfance - Périscolaire - Famille : Révision de la tarification pour le centre de loisirs des petites et grandes vacances scolaires - Approuvée
Réf : 2023-81 / 2023-12-14-18ème : Restauration scolaire : Révision de la tarification sociale de la cantine pour le service d’accueil de loisirs périscolaire - Approuvée
Réf : 2023-82 / 2023-12-14-19ème : Institution et vie publique : Présentation des rapports annuels sur le prix et la qualité des services publics et des rapports des délégataires de la Communauté d’Agglomération de Béthune-Bruay, Artois-Lys Romane pour l’année 2022 - Approuvée
Réf : 2023-83 / 2023-12-14-20ème : Institution et vie publique : Présentation du rapport d’activités 2022 de la Communauté d’Agglomération de Béthune-Bruay, Artois-Lys Romane - Approuvée
Réf : 2023-84 / 2023-12-14-21ème : Institution et vie publique : Présentation du rapport d’activités 2022 du Syndicat Intercommunal à VOcations Multiples (SIVOM) de la Communauté du Béthunois - Approuvée
Réf : 2023-85 / 2023-12-14-22ème : Finances : Attribution de chèques cadeaux de Noël aux agents de la commune - Approuvée
À Gonnehem, le 14 décembre 2023
Le Maire, Bernard DELELIS