Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 22 2 7
Déliberation - 25 2 3 tampon
Déliberation - 25 2 11 DELIBERATION PROVISIONS 2025 pref
Déliberation - 21 2 7 Subv coup de coeur pref
Convocation - 22 2 7 Affectation résultat 2021 pref
Compte-Rendu - 25 2 10 1 Créance irrécouvrable 2025 pref
Déliberation - 23 2 7 Affectation résultat 2022 pref
Déliberation - 24 2 7 1 délib.BP 2024 pref
Déliberation - 26 2 7 sivu relais enfance designation des repres
Déliberation - 20 5 7
Déliberation - 25 2 7
Document publié le Jeudi 5 juin 2025 par la commune de Bondues.
Lien du pdf (Déliberation - 25 2 7)
Thèmes du document : Famille, Institutions publiques, Exploration spatiale,
DEPARTEMENT
DU
NORD
COMMUNE
DE
BONDUES
2, .e ville de bondues
Extrait du
Registre des
Délibérations
Du
Conseil
Municipal
Le
jeudi
18
juin
2025
à 19
h 00,
le
Conseil
Municipal
s’est
réuni
en
mairie,
sous
la
présidence
de
M.
le
Maire.
Date
de
la
convocation
:
le
13
juin
2025
- Nombre
de
membres
en
exercice
:33
Présents
:M.
Patrick
DELEBARRE,
Maire,
Mme
Anne-Catherine
DERVILLE,
M.
Bernard
JEAN-BAPTISTE,
Mme
Juliette
de
BAROLET,
M.
Eric
DESREUMAUX,
Mme
Danièle
DELBECQUE,
M.
Didier
DUPE,
Mme
Marie
VANOYE,
MM.
Xavier
BASSELET,
John
EVLARD,
Adjoints
au
Maire,
Mmes
Marie-Paule
LEPERS,
Annie
HUS,
M.
Martin
LEPOUTRE,
Mmes
Marie-Andrée
SION,
Marie
DUCATTEAU,
Audrey
DASSONNEVILLE,
Aurélie
DESQUENNE,
M.
Pierre
DELZENNE,
Mme
Laura
NAESSENS,
M.
Laurent
GHEYSENS
Absents
excusés
(ayant
donné
pouvoin:
M.
Bemard
CAUDAL
{à
Mme
Annie
HUS),
Mme
Dorothée
GENASI
(à
Mme
Danièle
DELBECQUE),
Mme
Nathalle
HERBAUX
(à
M.
Marin
LEPOUTRE),
M.
Pierre-Yves
HEBBINCKUYS
(à
M.
Xavier
BASSELET),
Mme
Béatrice
LAURENCEL
(à
Mme
Juliette
de
BAROLET),
Mme
Stéphanie
COMPERE
(8
Mme
Anne-Catherne
DERVILLE),
Mme
Francine
VANCAEYZEELE
(à
Mme
Laura
NAESSENS),
M.
Philippe
LEMPIRE
(à
M.
Bernard
JEAN
BAPTISTE)
Absents
excusés
:M.
Vincent
DELANNOY,
M.
Nicolas
CARLIN,
M.
Jean-Pierre
LEMAI
Absents
: M. Antoine
DHALLUIN,
Mme
Véronique
DIERICKX
N° 25-2-7
Petite
enfance
Modification
règlement
de fonctionnement
et projet d'établissement
Rapport
de
Madame
Aurélie
Desquenne,
Conseillère
municipale
déléguée
La
délibération
est
reportée
à un
prochain
conseil
municipal.
Travaux
préparatoires
Commission
du 3 du 5 juin 2025
Le Conseil
Adhère à
la proposition
ci-dessus.
Ainsi
fait et délibéré
en séance
du
Conseil.
Certifié conforme.
Le Maire