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Procès Verbal - 20231123110912777 1
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Thèmes du document : Eau et assainissement, Justice et droit, Logement,
G,
5
ose
Monsieur
le Maire
de
Caderousse
Hôtel
de
Ville
Rue
Berbiguier
84860
CADEROUSSE
Objet
: Convocation
Conseil
municipal
Caderousse,
le 24
novembre
2023
Mesdames,
Messieurs,
Je
serai
honoré
de
votre
présence
lors
de
la séance
du
prochain
Conseil
Municipal
de
Caderousse,
qui
se
déroulera
le jeudi
30
novembre
à 18H30,
salle
Paul
Marquion.
Après
avoir
désigné
un
secrétaire
de
séance
et
adopté
le procès-verbal
de
la séance
du
Conseil
Municipal
du
27
septembre
2023,
nous
aborderons
les
dossiers
dont
vous
trouverez
la liste ainsi que
les rapports
de
délibération
et
leurs
annexes
dans
la note
explicative
de
synthèse
jointe
à la présente
convocation.
Je
vous
prie
de
bien
vouloir prendre
connaissance
de
la
liste
des
décisions
prises
sur
le fondement
de
l’article
L2122-22
du
code
général
des
collectivités
territoriales. Je vous
prie
de
croire,
Mesdames,
Messieurs,
en
l'assurance
de
ma
considération
distinguée.
Le
Maire
Christophe
REYNIER
- DUVAL Le
24
novembre
2023
COMMUNE
DE
CADEROUSSE
CONVOCATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Monsieur
le
Maire
de
Caderousse
a l’honneur
d'informer
le
Public
que
le
Conseil
Municipal
est
convoqué
le
jeudi
30
novembre
2023
à
18H30,
SALLE
PAUL
MARQUION.
L'ordre
du
jour
sera
le suivant :
Ordre
n°
Rapporteur
Objet
délibérations
PP
!
Ouverture
des
crédits
par
anticipation
1
30.11.01
M.MARTIN
2
30.11.02
M.MARTIN
Décision
modificative
n°2
— budget
2023
3
30.11.03
M.MARTIN
Fixation
des
tarifs
municipaux
2024
ti
=
—
:
=
4
30.11.04
MMARTIN
Subvention
exceptionnelle —
Cad
en
mouvement
à Jean
Moulin
eu
30.11.05
MMARTIN
Budget
principal
— Attribution
cartes
— chèques
cadeaux
-— colis
de
noël
6
30.11.06
C.AUBERTIN
Instauration
du
télétravail
7
30.11.07
CAUBERTIN
Modification
du
tableau
des
emplois
et des
effectifs
8
30.11.08
CAUBERTIN
Taux
de
promotion
à l'échelon
spécial
du
grade
de
brigadier-chef
principal
9
30.11.09
CAUBERTIN
Création
d’un
PE
non
permanent
= Contrat
de
projet
ROU
le
recrutement
d’un
conseiller
numérique
Etablissement
France
Services
(EFS)
C.REYNIER-
Déclaration
de
projet
et mise
en
compatibilité
du
PLU
— Parc
photovoltaïque
10
30.11.10
Éd
LA
DUVAL
linéaire
sur
un
tronçon
de
la Viarhôna
C.REYNIER-
Définition
des
zones
d'accélération
de
la production
des
énergies
11
30.11.11
DUVAL
renouvelables
12
30.11.12
V.BECART
Convention
de
mécénat
avec
la Fondation
du
crédit
agricole
— jardins
partagés
C.REYNIER-
Présentation
du
RPQS
— eau
potable
2022
13
30.11.13
DUVAL
14
30.11.14
C.REYNIER-
Présentation
des
RPQS
— assainissement
collectif et non
collectif 2022
.
DUVAL
15
30.11.15
LS
Présentation
du
Rapport
d'activité
AURAV
2022 Référence
décisions
prises
sur
le
Objet
Date
de
signature
fondement L2122-22
CGCT
2023DEC026
Achat
du
véhicule
IVECO
à benne
amovible
—
modèle
35C12
à la
POP
22
septembre
2023
2023DEC027
Avenant
n°1
au
marché
à procédure
adaptée
(lot2°
relatif
à
la
9 octobre
2023
restauration
scolaire
en
liaison
froide
pour
la
crèche
le
Caderoussel
2023DEC028
Midel
Contrôles-
contrat
de
prestation
de
service
— vérification
20
novembre
2023
générale
périodique
2023DEC029
Contrôle
d'installation
et
de
maintenance
de
la
solution
logipolweb
20
novembre
2023
2023DEC030
B2M
Manutentions-
contrat
de
prestation
de
service
—
entretien
20
novembre
2023
charriot
élévateur
2023DEC031
YOU
Transactor
contrat
de
service
Fines
—
appareils
smartphones
20
novembre
2023
2023DEC032
AQSPRO
- Contrat
de
prestation
de
service
—
entretien
adoucisseur
de
|
20
novembre
2023
l’école
2023DEC033
AZES
contrat
de
prestation
de
service
—
entretien
du
portail
de
l'école
|
20
novembre
2023
2023DEC034
DELTA
CERTEC
—
contrat
de
maintenance
multitechnique
20
novembre
2023
vidéoprotection
2023DEC035
SUEZ
contrat
de
prestation
de
service
pour
l'entretien
des
points
d'eau
|
20
novembre
2023
incendie
2023DEC036
MAPA
Travaux
église
Saint-Michel
et
Chapelle
d'Ancézune
—
20
novembre
2023
restructuration
structurelle
et
intérieure
de
la
chapelle
d’Ancézune
—
LOT
1
2023DEC037
MAPA
Travaux
église
Saint-Michel
et
Chapelle
d’Ancézune
-
20
novembre
2023
restructuration
structurelle
et
intérieure
de
la
chapelle
d’Ancézune
—
LOT
2
2023DEC038
MAPA
Travaux
église
Saint-Michel
et
Chapelle
d’Ancézune
—
20
novembre
2023
restructuration
structurelle
et
intérieure
de
la
chapelle
d’Ancézune
—
LOT
3
Listing
DIA
Numéro
de
dossier
[Liste
des
Parcelles
|Propriétaires
Adresse
Terrain
|Superficie
en
m?
Private
ou
Désignation
du
bien
OUI
NON
une
maison
élevée
1A084
0272300013
|
G689,G690
ES
DR
110,96m°
174
000
€
A
ee
x
Jean
8 rue
de
l'Hôpital
et
cour
attenante
Parcelle
à usage
IA
084
027
23
00014
G718
Re
si
Rue
de
l'Escurier
18m?
6 000
€
Rec
x
stationnement Maison
à usage
d'habitation
à
|A 084 027
23
00015
G213
At
SARA
64,10m°
120
000
€
rénover,
avec
petite
x
cour
attenate
en
partie
couverte
Une
bande
de
terre
1A 084 027
23
00016
|
E 1703,
G 1287
ee
SU
La Perrand
399
m°
7 800€
NS Face
à
x
cyprès
Le
Maire
>
pe
PAP
Christophe
RÉ
ER.