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Document publié le Jeudi 19 juin 2025 par la commune de Caderousse.
Lien du pdf (Convocation - Convocation 25 juin 1)
Thèmes du document : Consommateurs, Justice et droit, Logement,
ROSE CN
Monsieur le Maire de Caderousse
Hôtel de Ville
Rue Berbiguier
84860 CADEROUSSE
Objet: Convocation Conseil municipal Caderousse, le 19 juin 2025
Mesdames, Messieurs,
Je serai honoré de votre présence lors de la séance du prochain Conseil Municipal de Caderousse, qui se déroulera i25 jui i ici "Hô i
Après avoir désigné un secrétaire de séance et adopté le procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 26 mars 2025, nous aborderons les dossiers dont vous trouverez la liste ainsi que les rapports de délibération et leurs annexes dans la note explicative de synthèse jointe à la présente convocation. Je vous prie de bien
vouloir prendre connaissance de la liste des décisions prises sur le fondement de l’article L2122-22 du code général des 4 collectivités territoriales.
Je vous prie de croire, Mesdames, Messieurs, en l'assurance de ma considération distinguée. Le 19 mars 2025
COMMUNE DE CADEROUSSE
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Monsieur le Maire de Caderousse a l'honneur d'informer le Public que le Conseil Municipal est convoqué le
mercredi 25 juin 2025 à 18H30, salle du conseil municipal de l'Hôtel de ville.
L'ordre du jour sera le suivant :
N° Ordre délibération Rapporteur Objet
1 CAUBERTIN Définition du coût de la scolarité 2025/2026
2 CAUBERTIN Modification du règlement de fonctionnement crèche « Le Caderoussel »
3 CAUBERTIN Modification du règlement de fonctionnement du service périscolaire
4 CAUBERTIN Convention d'accompagnement social du CDG84
C.REYNIER- Cession d’une maison située 7 rue Albin Durand à Monsieur Bry 5 DUVAL
6 C.REYNIER- Servitude de passage en tréfonds - chemin communal « Route de Gabin » DUVAL au profit de Monsieur Jean-Paul Masse
2 R. ESPINOSA Dénomination du local sis Mur de En du nom d’Espace Jean-Pierre Blairon ..
Avis projet de révision du SCOT du Bassin de vie d'Avignon sur le C.REYNIER- D de a ; : : AA à ;
8 DUVAL périmètre élargi du Syndicat Mixte du Bassin de vie d Avignon - Bilan de la concertaton et arrêt du projet modification SCOT
9 C.REYNIER- Convention de servitude ENEDIS - parcelle cadastrée A -0244 -Les DUVAL Tardières
Référence décisions
prises sur le Objet Date de signature fondement
L2122-22 CGCT
2025DEC010 Délivrance d'une concession dans le cimetière 14 mars 2025
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Listing DIA :
Numéro de dossier Liste des Parcelles |Propriétaires Adresse Terrain {Superficie en m2? + # ere °° Désignation du bien OUI NON évaluation