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Déliberation - Lundi 22 janvier 2024
Document publié le Lundi 22 janvier 2024 par la commune de Saint-Paul-lès-Durance.
Lien du pdf (Déliberation - Lundi 22 janvier 2024)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Institutions publiques, Justice et droit,
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COMMUNz
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du LUNDI 22 JANVIER 2024
Sous la présidence de Mr BUCHAUT Romain
Présents: COURRIAS Bernard — PLACE Elise- SPIEZ Monique — PORTIER Laurence (Adjoints) - GOUEGOUX Isabelle - ROUANET Christian — PERROT Sébastien - CUOMO Maureen - PULA Jean-Marc — MEYER Sandrine - MEYER Sébastien.
Pouvoirs : PULA Jean-Marc donne pouvoir à Mme PORTIER Laurence CUOMO Maureen donne pouvoir à Mme MEYER Sandrine
Absents : GOMEZ André — MARCADAL Patrice
Mme GOUEGOUX Isabelle est élue secrétaire de séance
Pour information, les délibérations sont affichées dans le hall Mairie sur le panneau en bois
N° Décision du
Délibération Objet Conseil
Autorisation pour engager, liquider et mandater les dépenses Approuvé à
N°01 d’investissement sur le Budget Communal. l’unanimité
Demande de subvention au Conseil Départemental Approuvé à
N°02 « Aménagement et valorisation des abords de la Durance - l’unanimité
Tranche 1-
Approbation de l’avenant N° 2 pour le marché de l’extension et| Approuvé à » : er
N°03 | ja réhabilitation de l'Ecole Punanimité Adhésion à l’ AUPA (Agence d'Urbanisme du Pays d’Aïx) Approuvé à
N°04 l’unanimité
PLUI — Avis sur le projet de plan arrêté Approuvé à
N°05 l’unanimité
Participation BAFA - Actualisation des conditions d’admission| Approuvé à
N°06 l’unanimité
Délibération annuelle autorisant le recrutement d’agents Approuvé à
N°07 contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à l’unanimité
un besoin lié à un accroissement saisonnier d’activité
Délibération annuelle autorisant le recrutement d’agents Approuvé à
N°08 contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à l’unanimité
un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité
L'ordre du Jour étant épuisé, la séance est levée à 20h50.
Affiché le 25/01/2{