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Document publié le Lundi 18 décembre 2023 par la commune de Saint-Paul-lès-Durance.
Lien du pdf (Déliberation - Lundi 18 decembre 2023)
Thèmes du document : Éducation, Institutions publiques, Handicap et inclusivité,
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LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du LUNDI 18 DECEMBRE 2023
Sous la présidence de Mr BUCHAUT Romain
Présents: COURRIAS Bernard — PLACE Elise- SPIEZ Monique — PORTIER Laurence (Adjoints) - GOUEGOUX Isabelle - ROUANET Christian — PERROT Sébastien - CUOMO Maureen - PULA Jean-Marc — MEYER Sandrine - MEYER Sébastien.
Pouvoir : Mr PULA Jean-Marc donne pouvoir à Mr ROUANET Christian Absents : GOMEZ André — MARCADAL Patrice
Mme GOUEGOUX Isabelle est élue secrétaire de séance
Pour information, les délibérations sont affichées dans le hall Mairie sur le panneau en bois
N° Décision du Délibération Objet Conseil
1. Convention pour la réservation de Berceaux « Crèche Approuvé à N°54 F.DOLTO » avec Mairie de Peyrolles-en-Provence l’unanimité
2. Convention d’occupation temporaire du domaine public Approuvé à N°55 Hydroélectrique relative à l’installation d’une passerelle sur l’unanimité l’Abéou.(centre village)
3. Convention d’adhésion au Pôle Santé du Centre de Approuvé à N°56 Gestion 13 l’unanimité
4. Convention de gestion entre la Métropole Aix Marseille Approuvé à N°57 Provence et la Commune au titre de la compétence l’unanimité « Création, aménagement et gestion des ZAC »
5. Coupes d’affouage 2024- Approbation du Règlement Approuvé à N°58 d'exploitation et prix des coupes l’unanimité
6. Aide aux Etudiants de l’Enseignement Supérieur Approuvé à N°59 (rattrapage 1 dossier) l’unanimité
7. Approbation du Règlement intérieur du Personnel Approuvé à N°60 Communal l’unanimité
8. Contribution au Fonds de Solidarité Logement 2023 Approuvé à N°61 l’unanimité
9. Succession Mme Rasigade — Partage de parcelles en Approuvé à N°62 indivision (Commune/Mme GARCIN) l’unanimité
L'ordre du Jour étant épuisé, la séance est levée à 20h 15.