Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Lundi 18 decembre 2023
Déliberation - Mercredi 18 decembre 2024
Déliberation - Lundi 21 octobre 2024
Déliberation - Mercredi 18 octobre 2023
Déliberation - Lundi 02 mars 2026
Déliberation - Lundi 09 septembre 2024
Déliberation - Lundi 22 janvier 2024
Compte-Rendu - 20210520102043100
Déliberation - Mercredi 02 aout 2023 4
Déliberation - Mercredi 14 juin 2023
Ordre du Jour - Lundi 18 decembre 2023
Document publié le Lundi 18 décembre 2023 par la commune de Saint-Paul-lès-Durance.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Lundi 18 decembre 2023)
Thèmes du document : Éducation, Institutions publiques, Handicap et inclusivité,
1.
NS INA NV
LUNDI 18 DECEMBRE 2023 à 18H00
Salle de la Mairie
Convention pour la réservation de Berceaux « Crèche F.DOLTO » avec Mairie de
Peyrolles-en-Provence.
2. Convention d’occupation temporaire du domaine public Hydroélectrique relative à
l'installation d’une passerelle sur l’Abéou.(centre village)
3
4.
Convention d’adhésion au Pôle Santé du Centre de Gestion 13
Convention de gestion entre la Métropole Aix Marseille Provence et la Commune au titre de la compétence « Création, aménagement et gestion des ZAC »
5. Coupes d’affouage 2024- Approbation du Règlement d’exploitation et prix des coupes
6. Aide aux Etudiants de l'Enseignement Supérieur (rattrapage 1 dossier)
7. Approbation du Règlement intérieur du Personnel Communal
8 Contribution au Fonds de Solidarité Logement 2023
9. Succession Mme Rasigade — Partage de parcelles en indivision (Commune/Mme GARCIN)
Informations du Maire et questions diverses
Le Maire
BUCHAUT Romain
Le présent ordre du jour, daté et affiché le 12/12/2023, a été sous forme de convocation, distribué le jour même, à tous les Conseillers Municipaux.