Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - PV 12 10 2023
Procès Verbal - PV 04 MAI 2023
Procès Verbal - 2022 10 13 PV
Procès Verbal - 2024 12 10
Procès Verbal - 2023 12 03 Gestion des reservations de logements
Procès Verbal - PV 06 AVRIL 2023
Procès Verbal - PV REUNION 06 JUILLET 2023
Procès Verbal - 2024 12 10
Procès Verbal - 22 12 22 pv
Procès Verbal - PV 2023 11
Procès Verbal - PV 12 10 2023
Document publié le Jeudi 12 octobre 2023 par la commune de Saint-Symphorien-sur-Coise.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV 12 10 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Logement, Histoire et mémoire,
COMMUNE DE ST SYMPHORIEN SUR COISE &
Place du Marché PROCES-VERBAL DU
69590 St Symphorien sur Coise CONSEIL MUNICIPAL
Département du Rhône du 12 octobre 2023
Présents :
BANINO Jérôme, MICHELOT Éric, MEZARD-MOSTFA Dominique, TOINET Guy, GRANGE Agnès,
SARTORETTI Michel, SIMON Anne-Claire, FERLAY Christiane, VAUX Marie-Aimée, WITHERS Patrick,
ODIN Catherine, GRANGE Evelyne, FEUNTUN Christel, LAPLACE Sébastien, ÇAKIR-LOUSSE Corinne,
FLAMENT Julien, DALBEPIERRE Michael, PAISSE Matthieu, MURIGNEUX Claudie, VERICEL Pauline
Absents excusés :
ZAMPICCHIATTI-CREPET Mariana, pouvoir donné à FLAMENT Julien
GLEIZES Jérôme, pouvoir donné à SARTORETTI Michel
AGGOUN Jean-Claude, pouvoir donné à DALBEPIERRE Michael
RATTON Maryline, pouvoir donné à MEZARD-MOSTFA Dominique
THEVENON Pierrick, pouvoir donné à WITHERS Patrick
VENET Denis, pouvoir donné à ODIN Catherine
Absents :
ROY Jean Sébastien
Nombre de membres :
En exercice : 27
Présents : 20
Votants : 26
(dont 6 pouvoirs)
Jérôme BANINO, Maire, constate que le quorum est atteint et ouvre la séance à 20h.
FLAMENT Julien est nommé secrétaire de séance.
BANINO Jérôme apporte des précisions sur l’ordre du jour
-__ le retrait d’une délibération concernant une demande de subvention à la Région dans le cadre
des travaux d'entretien d’urgence pour la Collégiale. Renseignements pris, ces travaux ne sont
pas éligibles
- la demande de subvention cotisation 2023 du “Groupement des quatre cantons”
- la subvention d'équilibre au CCAS
- la subvention Région pour l'Espace Albert Maurice
Pas de remarque sur ces précisions sur l’ordre du jour. 1/ Approbation du Procès-Verbal du Conseil municipal du 7 septembre 2023 [
Le Procès-verbal de chaque séance, rédigé par le ou les secrétaires, est arrêté au commencement de la
séance suivante, et signé par le maire et le ou les secrétaires.
Il est proposé d'approuver le procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 7 septembre 2023
Le procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 7 septembre 2023 est approuvé à l'unanimité.
2/ Liste des décisions prises dans le cadre des délégations au Maire
En vertu de la délégation donnée à Monsieur le Maire par le Conseil Municipal au titre de l'article
L2122-22 et L2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales, Monsieur le Maire rendra compte des décisions et commandes passées dans le courant du 3nd trimestre 2023.
Lecture est faite des décisions.
3/ Adoption de la nomenclature Comptable et Budgétaire M57
Une généralisation de la M57 à toutes les catégories de collectivités locales est programmée au 1er
janvier 2024. Monsieur le Chef de service comptable de Givors a émis un avis favorable pour l'adoption
de ce référentiel par droit d'option pour la commune.
Il est proposé d'adopter par droit d'option le référentiel budgétaire et comptable M57 développé,
applicable aux communes de plus de 3500 habitants, à compter du 1er janvier 2024, et de préciser que
cette norme s’appliquera au budget général de la commune, et au budget du CCAS sous réserve de la
décision concordante du conseil d'administration.
MICHELOT Éric présente la délibération et répond aux questions.
Délibération adoptée à l’unanimité
4/Convention avec la MJC pour 2023-2025
Une convention pluriannuelle d'objectifs et de moyens avait été conclue entre la commune et la MJC
“Maison pour tous” pour la période 2019-2022 notamment concernant le financement du poste de
coordinateur (Directrice) qui bénéficie d’une convention entre la MJC et le FONJEP.
Il y a lieu de reconduire cette convention pour 3 ans.
SIMON Anne-Claire présente la délibération et la convention et répond aux questions.
Délibération adoptée à l’unanimité
5/ Attribution des marchés de travaux d'entretien d’urgence pour la Collégiale
IlLest rappelé à l'assemblée qu’en 2021 la commune a recruté le cabinet RL & A Architectes dans le
cadre d’une étude globale de la collégiale. Le bilan a fait ressortir un certain nombre de travaux,
certains urgents. À ce titre, la phase d'entretien d'urgence a été programmée. Ce marché a été lancé le 28 juillet 2023 selon les règles de publication des MAPA avec date limite de
réponse fixée au 07 septembre 2023 à 14h00.
Ces travaux font l’objet de plusieurs lots de travaux : Maçonnerie - Pierre de taille, Charpente -
Couverture et Électricité. L'ensemble de ces lots a été estimé par l'équipe de maîtrise d'œuvre (base +
pse) à 108 890 € HT.
La CAO s’est réunie le 26 septembre 2023 pour analyser ces offres.
Au vu des candidatures transmises, et du rapport d'analyse, la CAO propose pour chaque lot :
Lots Entreprises BASE / PSE
proposées
Offres HIT.
1 : Maçonnerie - Pierre de DELUERMOZ BASE : 24 022,50 €
taille
2 : Charpente - Couverture BEAUFILS BASE : 46 173,18 €
2 : Charpente - Couverture BEAUFILS PSE : 25 210,50 €
3 : Électricité EMI SERVICES BASE : 16 940,00 €
Totaux Base + PSE 112 346,18 €
MICHELOT Éric présente la délibération et répond aux questions.
l'est précisé que l'option PSE Beaufils correspond à l'installation d'un équipement style “ligne de vie”
permanent, permettant à l’avenir une réutilisation pour d’autres chantiers.
BANINO Jérôme précise que d’autres travaux seront nécessaires et à programmer en 2024,
Délibération adoptée à l’unanimité
6/ Subvention au Groupement des quatre cantons
L'association “Groupement des quatre cantons” sollicite une subvention comme chaque année sur
la base d’une cotisation calculée en fonction du nombre d'habitants (0.30 € x 3797 h), soit pour un
montant de 1 139,10 € arrondi à 1 139 €
BANINO Jérôme précise l'intérêt de cette cotisation notamment pour le comice agricole, avec une belle
édition en 2023.
Délibération adoptée à l’unanimité 7] Subvention à l'association l’Outil en Main pour Octobre rose
Dans le cadre d'octobre Rose, L'Outil en Main s’est impliqué. Il est proposé pour couvrir certaines
dépenses de voter une subvention exceptionnelle à l'association de 125 €.
MICHELOT Éric présente la délibération, et explique qu’il s’agit de dépenses de matériel associées à
diverses fabrications pour Octobre rose
Délibération adoptée à l’unanimité
8/ Conventions Fonds de concours et groupement de commande relatives à la fourniture et pose de
colonne d'apport volontaire pour la collecte des déchets
La CCMDL, par ses compétences, assure la collecte et le traitement des déchets assimilés. A ce titre, il
est proposé la mise en place d’un groupement de commandes pour la fourniture et la pose de
colonnes d’apport volontaire aériennes, enterrées et semi-enterrées.
Pour laisser aux communes de la souplesse dans le déploiement de leur point d'apport volontaire
enterré et semi-enterré, le marché prendra la forme d’un marché à bons de commande.
La CCMDL apportera son soutien financier aux communes, dans cet investissement, par l'intermédiaire
d’un fond de concours, dont le montant correspondra à la valeur, inscrite au futur marché public, d’une
colonne aérienne.
Il est proposé d'approuver les termes de deux conventions avec la CCMDL :
- Une convention constitutive d’un groupement de commandes visant à déterminer les droits et
obligations de chacune des parties pour ce marché,
- Une convention fonds de concours visant à définir les conditions administratives et financières
auxquelles sont réalisées les prestations de fourniture et de pose de colonnes d’apport volontaire pour
la collecte des déchets.
BANINO Jérôme présente la délibération. Il est rappelé que l'arrêt total du porte à porte est prévu d'ici
la fin du mandat et que l’apport volontaire est Une bonne formule avec des phases test qui ont
démontré sa pertinence.
BANINO Jérôme précise qu’il ne s’agit pas ce soir de faire un choix sur les types de colonne notamment
celles qui pourraient être enterrées ou semi-enterrées, mais de se donner la souplesse dans le
déploiement via le groupement de commande de la CCMDL.
Une discussion s'engage notamment concernant les différents enjeux environnementaux ainsi que sur
les obligations concernant les biodéchets. Il est fait part des nombreuses actions déjà menées par la
commune et des initiatives portées par des habitants.
Pour finir, il est précisé qu’un travail avec la CCMDL est aussi engagé pour accompagner et sensibiliser
les habitants, les associations et les bailleurs, sur le tri et sur le compostage.
Délibération adoptée à l'unanimité 9/ Convention de partenariat 2023 pour le financement du dispositif paragrêle
Pour rappel, ce dispositif qui repose sur un large réseau de bénévoles a été mis en place en 2019 pour
les communes du Rhône. Depuis 2020, le financement de ce dispositif dont les résultats sont
encourageants est assuré par la communauté de communes et les communes via une convention.
Pour 2023, le conseil communautaire du 18 juillet a approuvé une participation identique à celle de
2022:
e 0,59 € /habitants pris en charge par la CCMDL soit 17 985,56 €
e 0,37 €/habitants pris en charge par les communes soit 11 279,08 €
Il'est proposé d'approuver la convention de partenariat 2023 avec la CCMDL, le montant de la
participation de la commune s'élevant à 1364.19 €
BANINO Jérôme explique le dispositif : les tireurs sont des bénévoles agriculteurs bien formés et
compétents et les fusées ne sont pas nuisibles à l’environnement.
Délibération adoptée à l’unanimité
9/ Subvention au CCAS
Le compte 657362 est destiné à financer la subvention accordée par la Commune au Centre Communal
d'Action Sociale. Lors du vote du budget primitif, ce compte avait été alimenté à hauteur de 22 000 €.
Au vu des dépenses et des recettes réelles constatées pour l’année 2023, il est proposé au Conseil
Municipal d'approuver le versement de cette subvention, pour un montant de 22 000 €. MICHELOT Éric
précise que certains besoins supplémentaires pourront être pris en compte lors d’un prochain Conseil
municipal.
Délibération adoptée à l’unanimité
10/ Demande de subvention Région Auvergne Rhône Alpes
BANINO Jérôme et MICHELOT Éric expliquent aux membres du conseil municipal que la commission
permanente de la Région du 3 février 2023 a validé un soutien régional de 200 000 € pour la
“rénovation de la salle des sports et salle des fêtes” de l’Espace Albert Maurice, en l’inscrivant dans le
Contrat Région.
Afin de traiter ce dossier, il est nécessaire de déposer une demande de subvention.
Délibération adoptée à l’unanimité
11/ Questions diverses
WITHERS Patrick souhaite évoquer le futur de la Maison des métiers. En effet, le propriétaire privé
va mettre fin au bail d’un des locaux le 16 janvier 2024. Un travail est actuellement accompli pour
marquer les objets qui vont devoir être déplacés ou stockés ailleurs. Dans ce sens, il souhaiterait
pouvoir avoir accès au logiciel Webmuseo dans lequel un travail de récolement avait été effectué il
y a quelques années et permettre de compléter la traçabilité des objets.
MEZARD-MOSTFA Dominique indique que le logiciel est toujours sous licence, qu'un contact a été
pris avec la société mais que les accès donnés à titre nominatif à 2 personnes à l’époque ne
peuvent être réutilisés en l'état. De nouveaux noms doivent être fournis. Une réunion sera
organisée à ce sujet. WITHERS Patrick indique que la Maison des métiers sera fermée pendant quelques temps afin de
réorganiser les espaces et les objets et de faire divers travaux notamment en ce qui concerne le
portail. Une réouverture pourrait se faire en février où mars, avec comme date d'inauguration la
nuit européenne des musées prévue le 18 mai 2024.
SARTORETTI Michel précise que le portail sera pris en charge par la commune, et certains travaux
par les services techniques.
MEZARD-MOSTFA Dominique revient sur les Journées du patrimoine aux Tanneries et remercie
l’ensemble des bénévoles qui se sont impliqués et précise que près de 1 000 personnes sont
venues à cette occasion.
WITHERS Patrick évoque aussi ces journées avec l’importante organisation mise en place pour “Le
Cochon en Fête”.
BANINO Jérôme remercie tout le monde pour ces deux journées.
FERLAY Christiane souhaite avoir des précisions sur l’utilisation de la salle des Écuries et si des
changements sont prévus pour les associations.
BANINO Jérôme répond qu'il n’est pas prévu de changement de mode de fonctionnement et de
location.
Pour finir quelques dates et événements sont rappelés : le repas des aînés, Octobre rose, rencontre
concernant les Tanneries...
Jérôme Banino clôt la séance à 22h.
Le Secutaire ce ane,