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Document publié le Lundi 6 juillet 2026 par la commune de Bourgbarré.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour Conseil Municipal 06 juillet 2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Banque, Grandes et moyennes entreprises,
Affiché le 30 juin2026
République Française
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL (Art L 2121-10 du code général des collectivités territoriales)
Lundi 6 juillet 2026
à 20h00
Le Conseil Municipal se réunira en Mairie - Salle du conseil municipal 1 rue des Sports - 35230 Bourgbarré
(la séance est ouverte au public)
ORDRE DU JOUR
N° N° DELIB INTITULE Rapporteur
1 Nomination du secrétaire de séance Franck MORVAN
2 Présentation de l’association BRUDED
3
- Approbation du Procès-verbal de la séance du 05 juin
2026
- Approbation du Procès-verbal de la séance du 08 juin
2026
Franck
MORVAN
4 DCM 2026-059 FINANCES – Adoption du Règlement budgétaire et financier Rudolf BUISSERET
5 DCM 2026-060 RESSOURCES HUMAINES – Modification du tableau des effectifs Franck MORVAN
6 DCM 2026-061 RESSOURCES HUMAINES – Modalités d’utilisation du Compte Epargne Temps Franck MORVAN
7 DCM 2026-062 RESSOURCES HUMAINES – Modification du Règlement intérieur sur le temps de travail Franck MORVAN
8 Questions diverses
Communication des décisions municipales prises par le
Maire par délégation du Conseil municipal :
DECISION MUNICIPALE N°2026-005 - Fixation d’un
tarif pour la bourse aux livres organisée par la
Médiathèque
Franck
MORVAN