Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - PV 23 06 2023
Déliberation - LISTE DES DLIBRATIONS 23 07 2025
Déliberation - LISTE DES DLIBRATIONS 18 06 2025
Déliberation - LISTE DES DLIBRATIONS 23 02 2024
Déliberation - LISTE DES DLIBRATIONS 19 06 2024
Procès Verbal - avis 23 06 2023
Déliberation - LISTE DES DLIBRATIONS 26 04 2023
Déliberation - LISTE DES DLIBRATIONS 31 05 2023
Déliberation - LISTE DES DLIBRATIONS 31 01 2023
Déliberation - LISTE DES DLIBRATIONS 28 02 2023
Déliberation - Liste DES Dlibrations 23 06 2023
Document publié le Mardi 23 mai 2023 par la commune de Lovagny.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Dlibrations 23 06 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Banque, Économie et finances,
MAIRIE DE LOVAGNY
HAUTE-SAVOIE
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
Conseil Municipal de Lovagny
Séance du vendredi 23 mai 2023
Liste des délibérations examinées au cours de la séance
N° Délibérations Objet de la délibération Décision du conseil Municipal
DEL23062023_01 EXERCICE DU DROIT DE PRÉFÉRENCE DE LA COMMUNE Acquisition de la parcelle boisée cadastrée A 266 Approuvée à l’unanimité
DEL23062023_02
RETROCESSION DE VOIRIE ET INCORPORATION DANS LE DOMAINE
PUBLIC
« Les Villas du Château » parcelle A 1083
Approuvée à
l’unanimité
DEL23062023_03 RENOUVELLEMENT DE LA LIGNE DE TRESORERIE 2023 de 100 000 € Proposition fincancière acceptée : Crédit Mutuel des Savoie Approuvée à l’unanimité
DEL23062023_04 EMPRUNT 2023 de 200 000 € Proposition financière acceptée : La Banque Postale Approuvée à l’unanimité
DEL23062023_05 ADOPTION DE LA NOMENCLATURE BUDGETAIRE ET COMPTABLE M57 Au 1er janvier 2024 Approuvée à l’unanimité
DEL23062023_06 TARIFS COMMUNAUX Redevance droit d’occupation du domaine publique Approuvée à l’unanimité
DEL23062023_07 MODIFICATION DU REGLEMENT DES STRUCTURES PERISCOLAIRES Modification article 8 : annulation et inscription exceptionnelle Approuvée à l’unanimité
Liste des délibérations du conseil municipal du vendredi 23 juin 2023, transmises en Préfecture
le 27/06/2023 et mise en ligne le 27/06/2023 sur le site internet de la commune.