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Déliberation - Liste des deliberations Conseil Municipal du 13 12 2023
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Corbonod.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations Conseil Municipal du 13 12 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Consommateurs,
Affiché
du
14/12/2023
au
14/02/2024
np
Corbonod
ZX,
CORBONOD),
le 14
décembre
2023
LISTE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
13
DECEMBRE
2023
Présents
(12)
: Patrick
CHAPEL,
Jean-Louis
GENY,
Sandrine
TASSET,
Alexandre
BRUNET,
Elisabeth
TRAVAIL,
Gérard
TOCCANIER,
Christelle
NOYES,
Christelle
GEORGES,
Hélène
GUILLARD,
Sébastien
MOLLEX,
Laurence
VILETTE,
Damien
GUICHON.
Absents
(3)
: Laurent
BERNARD,
Régis
MOLLEX,
Marie
MACHEREY.
N°
Objet
Vote
délibération 2023-035
|
Décision
modificative
budgétaire
n°
02/2023
Approuvé
à
Budget
Principal
l’unanimité
2023-036
|
Approbation
de
l’avenant
n°
1 à la
convention
de
mise
à
disposition
du
personnel
communal
au
profit
de
l’'EPIC
Haut-
Approuvé
à
Rhône
Tourisme
pour
l'entretien
et
le
fonctionnement
du
site
l’unanimité
nordique
de
Sur
Lyand/Grand
Colombier
2023-037
|
Désignation
de
M.
Alexandre
BRUNET
au
sein
de
la
Approuvé
à
commission
« assainissement
»
de
la
Communauté
de
l’unanimité
Communes
Usses
et
Rhône
Le
Maire
Patrick
CHAPEL
Les
délibérations
sont
consultables
dans
leur
intégralité
en
mairie
ou
sur
le site
internet
de
la
Commune.
Mairie
de
CORBONOD
-— 275
grande
rue
— Gignez
— 01420
CORBONOD
Tél
: 04
50
56
18 30
— Mail
: contact@mairie-corbonod.fr