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Déliberation - Liste delib 15.09.2023
Document publié le Vendredi 15 septembre 2023 par la commune de Corbonod.
Lien du pdf (Déliberation - Liste delib 15.09.2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Justice et droit,
Affiché
du
19/09/2023
au
18/11/2023
... zck
Corbonod
ZX,
CORBONOD,
le 18
septembre
2023
LISTE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
15
SEPTEMBRE
2023
Présents
(12):
Patrick
CHAPEL,
Jean-Louis
GENY,
Sandrine
TASSET,
Alexandre
BRUNET,
Elisabeth
TRAVAIL,
Gérard
TOCCANIER,
Christelle
NOYES,
Christelle
GEORGES,
Damien
GUICHON,
Hélène
GUILLARD,
Sébastien
MOLLEX,
Laurence
VILETTE.
Absents
(3)
: Laurent
BERNARD,
Régis
MOLLEX,
Marie
MACHEREY.
N°
Objet
Vote
délibération 2023-025
|
Résiliation
du
marché
de
maîtrise
d’œuvre
pour
la
rénovation
APProuvé
à
énergétique
et travaux
d’aménagement
de
l’école
primaire
lunanimité
2023-026
|
Travaux
de
modernisation
de
l'éclairage
public
dans
divers
Approuvé
à
secteurs
l’unanimité
2023-027
|
Renouvellement
de
certains
matériels
informatiques
Approuvé
à
l'unanimité
2023-028
|
Décisions
modificatives
budgétaires
Approuvé
à
l'unanimité
2023-029
|
Participation
financière
au
feu
d’artifice
du
14
juillet
2023
des
Approuvé
à
deux
communes
de
Seyssel
l’unanimité
2023-030
|
Modification
de
la composition
du
comité
consultatif
des
Approuvé
à
sapeurs-pompiers
volontaires
l'unanimité
Le
Maire
Patrick
CHAPEL
Les
délibérations
sont
consultables
dans
leur
intégralité
en
mairie
ou
sur
le
site
internet
de
la
Commune.
Mairie
de
CORBONOD
— 275
grande
rue
— Gignez
— 01420
CORBONOD
Tél
: 04
50
56
18
30
— Mail
: contact@mairie-corbonod.fr