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Déliberation - liste des deliberations 27.10.2023
Document publié le Vendredi 27 octobre 2023 par la commune de Corbonod.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations 27.10.2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Dialogue social, Justice et droit,
Corbon
LISTE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
27
OCTOBRE
2023
Affiché
du
31/10/2023
pe
au
31/12/2023
bd ZE
CORBONOD),
le 30
octobre
2023
Présents
(14)
: Patrick
CHAPEL,
Jean-Louis
GENY,
Sandrine
TASSET,
Alexandre
BRUNET,
Elisabeth
TRAVAIL,
Gérard
TOCCANIER,
Christelle
NOYES,
Christelle
GEORGES,
Hélène
GUILLARD,
Sébastien
MOLLEX,
Laurence
VILETTE,
Laurent
BERNARD,
Régis
MOLLEX,
Marie
MACHEREY.
Absent
excusé
(1)
: Damien
GUICHON
a donné
pouvoir
à Marie
MACHEREY.
N°
Objet
Vote
délibération 2023-031
Adhésion
à la
convention
de
participation
prévoyance
souscrite
Approuvé
à
par
le
CDG
de
l’Aïn
en
faveur
du
personnel
communal
l’unanimité
2023-032
|
Augmentation
du
temps
de
travail
d’un
agent
du
service
Approuvé
à
périscolaire
pour
exercer
les
fonctions
d’ATSEM
à Pécole
l’unanimité
2023-033
|
Approbation
du
programme
des
coupes
de
bois
pour
2024
Approuvé
à
:
Punanimité
2023-034
|
Admission
en
non-valeur
de
produits
irrécouvrables
Approuvé
à
l'unanimité
Le
Maire
Patrick
CHAPEL
Les
délibérations
sont
consultables
dans
leur
intégralité
en
mairie
ou
sur
le site
internet
de
la
Commune.
Mairie
de
CORBONOD
— 275
grande
rue
— Gignez
— 01420
CORBONOD
Tél
: 04
50
56
18
30
— Mail
:
contact@mairie-corbonod.fr