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unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - c23 06 2015 ressources humaines creation emplois temporaires
Document publié le Jeudi 1 janvier 2015
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - c23 06 2015 ressources humaines creation emplois temporaires)
Thèmes du document : Travail et emploi, Justice et droit, Grandes et moyennes entreprises,
Votants : 78
Convocation du Conseil d’Agglomération :
le 22 mai 2015
Affichage du Compte-rendu Sommaire :
le 2 juin 2015
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL
Séance du lundi 1er juin 2015
RESSOURCES HUMAINES – CREATION D'EMPLOIS TEMPORAIRES
Titulaires présents :
Jérôme BALOGE, Jeanine BARBOTIN, Alain BAUDIN, Anne BAUDOUIN, Yamina BOUDAHMANI, Jean BOULAIS, Christian BREMAUD, Dany BREMAUD, Amaury BREUILLE, Jacques BROSSARD, Sophie BROSSARD, Carole BRUNETEAU, Christelle CHASSAGNE, Jean-Luc CLISSON, Sylvie DEBOEUF, Luc DELAGARDE, Stéphanie DELGUTTE, Thierry DEVAUTOUR, Pascal DUFORESTEL, Romain DUPEYROU, Gérard EPOULET, Jean-Claude FRADIN, Jean-Martial FREDON, Marie-Chantal GARENNE, Gérard GIBAULT, Isabelle GODEAU, Robert GOUSSEAU, Christine HYPEAU, Florent JARRIAULT, Agnès JARRY, Bruno JUGE, Gérard LABORDERIE, Simon LAPLACE, Alain LECOINTE, Alain LIAIGRE, Elisabeth MAILLARD, Sophia MARC, Elmano MARTINS, Philippe MAUFFREY, Dany MICHAUD, Joël MISBERT, Serge MORIN, Jacques MORISSET, René PACAULT, Michel PAILLEY, Michel PANIER, Sebastien PARTHENAY, Eric PERSAIS, Stéphane PIERRON, Adrien PROUST, Claire RICHECOEUR, Sylvette RIMBAUD, Claude ROULLEAU, Jean-François SALANON, Cécilia SAN MARTIN ZBINDEN, Nathalie SEGUIN, Florent SIMMONET, Michel SIMON, Marc THEBAULT, Patrick THOMAS, Elodie TRUONG, Yvonne VACKER, Céline VALEZE
Titulaires absents ayant donné pouvoir :
Jacques BILLY à Sophia MARC, Marie-Christelle BOUCHERY à Gérard GIBAULT, Brigitte COMPETISSA à Elisabeth MAILLARD, Alain GRIPPON à Yamina BOUDAHMANI, Véronique HENIN-FERRER à Thierry DEVAUTOUR, Dominique JEUFFRAULT à Alain BAUDIN, Lucien-Jean LAHOUSSE à Jeanine BARBOTIN, Rabah LAICHOUR à Michel PANIER, Josiane METAYER à Sylvie DEBOEUF, Jean-Pierre MIGAULT à Sophie BROSSARD, Marie-Paule MILLASSEAU à Sylvette RIMBAUD, Rose-Marie NIETO à Simon LAPLACE, Alain PIVETEAU à Bruno JUGE, Dominique SIX à Michel PAILLEY, Michel VEDIE à Jean-François SALANON
Titulaires absents suppléés :
Titulaires absents :
Thierry BEAUFILS, Charles-Antoine CHAVIER, Didier DAVID, Anne-Lydie HOLTZ, Guillaume JUIN, Jacqueline LEFEBVRE, Marcel MOINARD, Fabien SAFANJON
Titulaires absents excusés :
Daniel BAUDOUIN, Jacques BILLY, Marie-Christelle BOUCHERY, Jean-Romée CHARBONNEAU, Brigitte COMPETISSA, Alain GRIPPON, Véronique HENIN-FERRER, Dominique JEUFFRAULT, Lucien-Jean LAHOUSSE, Rabah LAICHOUR, Josiane METAYER, Jean-Pierre MIGAULT, Marie-Paule MILLASSEAU, Rose-Marie NIETO, Alain PIVETEAU, Dominique SIX, Michel VEDIE
Président de séance : Jérôme BALOGE
Secrétaire de séance : Yamina BOUDAHMANI
Accusé de réception en préfecture
079-200041317-20150601-C23-06-2015-DE
Date de télétransmission : 08/06/2015
Date de réception préfecture : 08/06/2015 C- 23-06-2015
COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION DU NIORTAIS
CONSEIL D’AGGLOMERATION DU 1ER JUIN 2015
RESSOURCES HUMAINES – CREATION D'EMPLOIS TEMPORAIRES
Monsieur Jacques BROSSARD, Vice-Président Délégué, expose,
Après examen par la Conférence des Maires,
Sur proposition du Président,
Vu l’article 3 de la loi du 26 janvier 1984 modifiée ;
MUSEES
Afin de satisfaire l’augmentation de fréquentation au musée pendant les deux mois d’été (juillet/août 2015), il est nécessaire de recruter, au titre des emplois saisonniers, 2 agents, au Donjon et au Musée d’Agesci rémunérés sur le grade maximum d’adjoint technique 1ère classe.
CAMPING
Pour la période juillet/août 2015, il convient de recruter 1 emploi saisonnier rémunéré sur le grade d’adjoint technique 2ème classe pour assurer l’accueil et l’entretien du camping.
REGIE DES DECHETS MENAGERS
Suite à la reconnaissance de l’inaptitude de 2 agents en déchetterie, il est proposé de créer temporairement 1 poste à temps non complet (30 h).
Par ailleurs, la Préfecture demande la fin de la convention d’entente qui existait entre la CAN et le SICTOM DU LOUBEAU à l’issue du 30 juin 2015 pour la collecte des caissons des 3 déchetteries (Beauvoir-sur-Niort, Prahecq et Granzay) pour les flux tout venant, bois et déchets verts) sur le Territoire Plaine-de-Courance.
Dans l’attente d’une réorganisation plus complète, il est proposé de recruter un emploi pour cette activité et rémunéré sur la base d’un adjoint technique 1ère classe maximum.
AMENAGEMENT ET DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
Compte tenu du congé de maternité d’une collègue, il convient de créer un emploi saisonnier à 50% rémunéré sur la base d’un adjoint administratif de 2ème classe, pour palier son absence.
Accusé de réception en préfecture
079-200041317-20150601-C23-06-2015-DE
Date de télétransmission : 08/06/2015
Date de réception préfecture : 08/06/2015 Il est demandé au Conseil d’Agglomération de bien vouloir :
- Approuver les créations d’emplois temporaires citées ci-dessus pour les services concernés.
Le conseil adopte à l'unanimité cette délibération.
Pour : 78
Contre : 0
Abstention : 0
Non participé : 0
Jacques BROSSARD
Vice-Président Délégué
Accusé de réception en préfecture
079-200041317-20150601-C23-06-2015-DE
Date de télétransmission : 08/06/2015
Date de réception préfecture : 08/06/2015