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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Sainte-Foy-lès-Lyon.
Lien du pdf (Déliberation - 1 Election Maire)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Justice et droit,
DÉPARTEMENT
DU RHÔNE
Arrondissement
de Lyon
Métropole de Lyon
Nombre de membres
art. 16 Code Municipal : 35
en exercice : 35
qui ont pris part à la
délibération 35
OBJET
Election du maire
République Française
COMMUNE DE SAINTE FOY-LES-LYON
EXTRAIT DU REGISTRE
DES |
DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 8 avril 2026
Liste des délibérations publiée le 10 avril 2026
Date de convocation du Conseil Municipal : 2 avril 2026
Nombre de conseillers municipaux en exercice au jour de la
séance : 35
Président : Mme Pascale BAZAILLE
Secrétaire : M. Adrien GIMENEZ
Secrétaire auxiliaire : M. Claude ROIRE, Directeur Général
des Services
Membres présents : Mmes et MM. PION, BARRELLON,
CAUCHE, DUMOND, GUERINOT, BARRIER, PONS,
MAMASSIAN, PISTILLI,, CHARMATE, JACOLIN, FUGIER,
BAZAILLE, GIORDANO, RODRIGUEZ, BOIRON, ESCOFFIER,
DUPUIS, SARSELLI, ROSAIN, MOUSSA, GOUBET, ROLLO,
CARBONARO, CHAPELON, MALFILÂTRE, BARLET, KALITA, RENARD, RIBES, GIMENEZ, LATHUILIÈERE, MIHOUBI, ALFANDARI
Membre excusé : M. NOVENT (pouvoir à M. ESCOFFIER)
Conformément à l’article L.2122-7 du code général des collectivités territoriales :
Le maire est élu au scrutin secret et à la majorité absolue.
Si, après deux tours de scrutin, aucun candidat n'a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un
troisième tour de scrutin et l'élection a lieu à la majorité relative.
En cas d'égalité de suffrages, le plus âgé est déclaré élu.
Appelé à se prononcer,
le conseil municipal, à l'unanimité
DÉCLARE Monsieur Bruno JACOLIN, maire de la ville de Sainte-Foy-lès-Lyon.
Ainsi fait et délibéré les jour, mois et an susdits et ont signé au registre les membres présents.
Pour copie conforme,
Publié en ligne le 10 avril 2026
Le Maire,
ÿ
Bruno un
Accusé de réception en préfecture
069-216902023-20260408-01-CM08042026-DE
Date de télétransmission : 10/04/2026
Date de réception préfecture : 10/04/2026