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Déliberation - Liste des deliberations 3
Document publié le Jeudi 12 mars 2026 par la commune de Poncey-lès-Athée.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations 3)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Budget,
Liste des délibérations du Conseil Municipal
Séance du 12 mars 2026
Présents : M. Éric COLLIN (Maire), Mme Christine CHARRIER (Adjointe), M. Eric
FAUCHIER (Adjoint), M. Jean-Paul GARRIEN (Adjoint), Mme Marilyne
BARBIER, Mme Bérangère BORDOT, M. Franck BRISSET, M. Laurent COLLIN,
M. Sylvain FONTAINE, M. Mathieu MATRAT.
Absent excusé :
Modalités de vote : scrutin ordinaire
Président de séance: M. Eric COLLIN
Secrétaire de séance: Madame Christine CHARRIER
Ordre du jour Adopté Rejeté
VOTE DU COMPTE FINANCIER UNIQUE 2025
Résultat du vote : 9 voix pour, 0 voix contre et 0 abstention
{Le Maire ne prend pas part au vote) &
[
AFFECTATION DES RÉSULTATS 2025
Résultat du vote : 10 voix pour, 0 voix contre et O abstention
TAXES DIRECTES LOCALES 2026
Résultat du vote : 10 voix pour, 0 voix contre et 0 abstention
VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2026
Résultat du vote : 10 voix pour, 0 voix contre et O abstention
HORAIRES DE L'ÉCOLE DE LA COMMUNE
Résultat du vote : 10 voix pour, 0 voix contre et 0 abstention D
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D7 |
DT
OO
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Date d’affichage : 17/03/2026
Date de fin d’affichage :
Date de publication :