Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - 100 xi4Y proces verbal cm du 13 avril 2023
Déliberation - 100 k6Yp liste des deliberations cm du 20 fevrier
Procès Verbal - 56 xMIC proces verbal cm du 13 avril 2023
Déliberation - 56 M3kI liste des deliberations conseil municipal
Déliberation - 101 PoOg liste des deliberations conseil municipal
Déliberation - 100 vAeE liste des deliberations cm du 12 juin 202
Déliberation - 100 DjxT liste des deliberations cm du 27 mars 202
Déliberation - 100 HXBN liste deliberation cm du 2 octobre 2023
Déliberation - 56 mgyC liste des deliberation cm du 11 avril 2024
Déliberation - 2023 04 13 Liste recapitulative du registre des de
Déliberation - 100 1ty9 liste des deliberations conseil municipal du 13 avril 2023
Document publié le Jeudi 13 avril 2023 par la commune de Saint-Père.
Lien du pdf (Déliberation - 100 1ty9 liste des deliberations conseil municipal du 13 avril 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Budget, Institutions publiques,
Saint-Père Marc en Poulet
Conseil municipal
Jeudi 13 avril 2023
Article L.2121-25 modifié du C.G.C.T
Délibération n° 2023 / 03 / 01: 5. INSTITUTION ET VIE POLITIQUE 5.2 FONCTIONNEMENT DES
ASSEMBLEES : Nomination du secrétaire de séance.
Mme Chantal BESLY a été nommée secrétaire de séance.
Délibération n° 2023 / 03 / 02: 5. INSTITUTION ET VIE POLITIQUE 5.2 FONCTIONNEMENT DES
ASSEMBLEES : Approbation du Procès-Verbal du Conseil Municipal du 27 mars 2023.
Le procès-verbal du conseil municipal du 27 mars 2023 a été approuvé à l’unanimité.
Délibération n° 2023 / 03 / 03 : 7. FINANCES LOCALES 7.2 FISCALITE : Fixation des taux de fiscalité directe.
Les taux de fixation de la fiscalité directe ont été adoptés à 16 voix Pour — I voix contre — 0 abstention.
Délibération n° 2023 / 03 / 04 : 7. FINANCES LOCALES 7.1 DECISIONS BUDGETAIRES : Affectation de
résultat de exploitation de Pexercice 2022 — Budget Principal Communal.
L'affectation de résultat de l'exploitation de l'exercice 2022 pour le Budget Principal communal a été adopté à l’unanimité.
Délibération n° 2023 / 03 / 05: : 7. FINANCES LOCALES 7.1 DECISIONS BUDGETAIRES : Budget Principal COMMUNE - Budget Primitif 2023.
Le Budget primitif 2023 pur le Budget Principal COMMUNE a été adopté à l’unanimité.
Délibération n° 2023 / 03 / 06 : 7. FINANCES LOCALES 7.1 DECISIONS BUDGÉTAIRES : Affectation de résultat de l’exploitation de Pexercice 2022 — Budget Annexe Salle Polyvalente.
L'affectation de résultat de l'exploitation de l'exercice 2022 pour le Budget Annexe SALLE POLYVALENTE a été adopté à l’unanimité.
Délibération n° 2023 / 03 / 07 : FINANCES LOCALES 7.1 DECISIONS BUDGETAIRES : Budget ANNEXE salle polyvalente : Budget Primitif 2023.
Le Budget primitif 2023 pour le Budget Annexe SALLE POLYVALENTE a été adopté à l'unanimité.
Délibération n° 2023 / 03 / 08 : FINANCES LOCALES 7.1 DECISIONS BUDGETAIRES : Budget ANNEXE FORT Saint-Père : Budget Primitif 2023.
Le Budget primitif 2023 pour le Budget Annexe FORT a été adopté à l’unanimité.
Délibération n° 2023 / 03/ 09 : 7. FINANCES LOCALES 7.1 DECISIONS BUDGETAIRES: Révision des tarifs des services périscolaires: restauration scolaire (cantine) et accueil périscolaire (garderie) à compter du 1‘ mai 2023.
Le conseil municipal a approuvé à l’unanimité les montants des tarifs des services périscolaires. > Délibération n° 2023 / 03 / 10 : FINANCES LOCALES 7.1 DECISIONS BUDGETAIRES : Révision des tarifs
des concessions funéraires — cimetière communal
Le conseil municipal a approuvé à l'unanimité la révision des tarifs des concessions funéraires.
> Délibération n° 2023 / 03 / 11 : FINANCES LOCALES 7.1 DECISIONS BUDGETAIRES : Révision des tarifs
communaux — Travaux de busage et divagation de chien
Le conseil municipal a approuvé à l’unanimité la révision des tarifs de travaux de busage et divagation de chien.
> Délibération n° 2023 / 03 / 12 : FINANCES LOCALES 7.1 DECISIONS BUDGETAIRES : Révision des tarifs
locations — Budget Fort
Le conseil municipal a approuvé à l'unanimité la révision des tarifs des locations du FORT.