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Conseil Municipal - Conseil municipal du 8 fevrier 2019 4c78
Document publié le Vendredi 8 février 2019 par la commune de Corbenay.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Conseil municipal du 8 fevrier 2019 4c78)
Thèmes du document : Institutions publiques, Culture et patrimoine, Associations, ONG et mouvements politiques,
Conseil municipal du 8 février 2019
Travaux en cours
-Les travaux de remplacement des canalisations AEP se poursuivent rue Georges et Pierre Henry.
-le chiffrage de l’avant-projet d’aménagement de la maison Devoille est incohérent. Une réunion
aura lieu prochainement pour redéfinir ou abandonner le projet.
-la réunion préalable aux travaux de réfection du chemin de la station se tiendra en mairie le 14
février à 9h30 avec Monsieur Bonnefoy, de l’ONF.
-la réunion préalable aux travaux d’enfouissement des réseaux secs se tiendra en mairie le lundi 4
mars à 14h30 avec le SIED et l’entreprise Boiron.
Association foncière
Le bureau de l’association foncière doit être renouvelé en février 2019. Le Conseil municipal désigne
Messieurs Pascal Pétrement, Michel Bague et David Caland pour le représenter. Il propose ensuite à
la chambre d’agriculture Messieurs Augustin Ballot, Jean-Charles Bardot et Christophe Husson
comme membres susceptibles de faire partie du bureau.
Achats/ventes de parcelles
Le conseil municipal accepte la proposition de la Fédération de pêche de Haute-Saône qui souhaite
acquérir une parcelle contiguë aux étangs : 2 500€, bornage compris.
Le conseil municipal se porte acquéreur, pour la somme de 8 000€, de la parcelle ZD 33, parcelle sous
laquelle passe la canalisation d’eau pluviale qui déssert le quartier situé à l’extrémité de la rue des
Princes.
Balayage des rues 2019
Le conseil municipal accepte le calendrier proposé par le maire pour le balayage des rues par la
société Bernardin : fin de l’hiver (mi-mars), ascension (mi-mai), 14 juillet (mi-juillet), rentrée des
classes (fin août) et Toussaint (fin octobre).
La nouvelle commission électorale se réunira le 2 mai 2019 à 10h à l’annexe de la mairie.
Le conseil municipal autorise le Maire à renouveler la convention mise en place avec la chambre
d’agriculture, il y a quelques années, afin de veiller sur la protection de nos captages : 1 668€.
Afin de terminer l’énorme travail de tri et de classement de nos archives communales, travail qui
facilitera l’utilisation au quotidien de ces documents et le traitement des archives à venir, le conseil
municipal autorise le Maire à conventionner avec les services spécialisés du département : 2 500€.
Une exposition à destination des enfants de l’école mais aussi du public sera réalisée à l’issue des
travaux avec les plus belles pièces de notre fonds d’archives.
RGPD
Monsieur le Maire présente au conseil municipal la proposition faite par le Président du Conseil
départemental concernant la mise en place du RGPD. Le Conseil adhère à la proposition mais
demande au maire, avant toute adhésion au service, de rencontrer Madame Barjou, référente RGPD
au Centre de gestion de la Haute-Saône.
Une réunion de travail pour la préparation du budget et l’examen des demandes de subvention aura
lieu le 14 mars à 18h30.