Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - Ordre du jour CM 21 mai 2024
Ordre du Jour - Ordre du jour CM du 3 fevrier 2026
Ordre du Jour - Ordre du jour CM du 9 avril 2026
Ordre du Jour - Ordre du jour CM 16 avril 2024
Ordre du Jour - Ordre du jour CM 22 juillet 2025
Ordre du Jour - Ordre du jour CM 24 juin 2025
Ordre du Jour - Ordre du jour CM 9 decembre 2025
Ordre du Jour - Ordre du jour CM 21 janvier 2025
Ordre du Jour - Ordre du jour CM 20 mai 2025
Conseil Municipal - Ordre de jour CM 21 octobre 2025
Ordre du Jour - Ordre du jour CM 1er avril 2025
Document publié le Mercredi 26 mars 2025 par la commune de Saint-Héand.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour CM 1er avril 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Budget, Grandes et moyennes entreprises,
Le Conseil Municipal se réunira en séance ordinaire, à la mairie dans le respect des gestes barrières le :
MARDI 1 er AVRIL 2025 à 20 heures 30
Affiché le 26 mars 2025
ORDRE DU JOUR :
Désignation du secrétaire de séance
Approbation du procès-verbal de la séance du 04 mars 2025
INFORMATION
1. Compte rendu des décisions prises au cours du 1 er trimestre 2025 au titre de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales, y compris les Déclarations d’Intention d’Aliéner (DIA)
DÉLIBÉRATIONS
1. Finances : Bilan des acquisitions et des cessions pour l’année 2024
2. Finances : Approbation du compte financier unique 2024 – budget principal 3. Finances : Affectation du résultat du compte financier unique 2024 – budget principal
4.Finances : Vote des taux de fiscalité directe locale – 2025
5. Finances : Vote du budget primitif du budget principal – 2025
6. Finances : Approbation du compte financier unique 2024 – budget cimetière 7. Finances : Vote du budget primitif du cimetière – 2025
8. Finances : Approbation du compte financier unique 2024 – budget lotissement « Les Terrasses – Mayonnière »
9. Finances : Vote du budget primitif du lotissement « Terrasses – Mayonnière » - 2025 10.Réseaux – SIEL : Éclairage parking rue de Bouthieu (OP 29245)
11.Marchés publics : Attribution des lots n° 3 « aménagements paysagers » et n° 14 « portails » - marchés de travaux pour la construction de l’extension d’un terrain de tennis existant et son club house sis 175 rue des Esses
12. Sécurité : Convention de mise à disposition des agents des polices municipales des communes de Sorbiers et Saint-Jean-Bonnefonds aux communes de Saint-Héand, Fontanès, Marcenod et Saint-Christo-en-Jarez
13. Ressources humaines : Mise à jour du tableau des effectifs
14. Informations et questions diverses