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Déliberation - liste des deliberations du 19 septembre 2024
Déliberation - Deliberations du 19 septembre 2024
Document publié le Jeudi 19 septembre 2024 par la commune de Teyran.
Lien du pdf (Déliberation - Deliberations du 19 septembre 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Eau et assainissement, Institutions publiques,
MT
—
GRANDEUR
NATURE
Far
LISTE
DES
DÉLIBÉRATIONS
EXAMINÉES
LORS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
JEUDI
19 SEPTEMBRE
2024
Vendredi
20
septembre
2024
Numéro
Titre
Sens
du
vote
D-2024-65
|Approbation
des
procès-verbaux
des
séances
des
23
mai
et 4 juillet
2024
Unanimité
Décisions
prises
par
Monsieur
le
Maire
en
vertu
de
sa
délégation
de
pouvoir
(article
L 2122-22
Pris
acte
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales)
Informations
au
Conseil
:
.
sans
|
,
|
|
Pris
acte
- Déplacement
du
Marché
du
samedi
matin
sur
la
place
de
l'Europe.
D-2024-66
|Adhésion
au
programme
EduRénov
Unanimité
D-2024-67
Fes pton
des
appris
aus ynéieat
Mixte
Garrigues
Campagne sur
le
Fix
et
la qualité
du
Pis
acte
service
public
d'alimentation
en
eau
potable
et en
eau
brute
de
l’année
2023
D-2024-68
|Reconduction
du
dispositif
de
tarification
sociale
des
cantines
scolaires
- Avenant
Egalim
Unanimité
D-2024-69
Autorisation
de
signature
du
marché
de
Travaux
de
Rénovation
de
la
mairie
Unanimité
Habitation
- Maïorati
—
|
t
D-2024-70
Taxe
d
one
;
ajoration
de
la
part
de
cotisation
communale
pour
les
logements
non
nano
affectés
à
l'habitation
principale
D-2024-71
CAnNEnton
relative
:
faceuelldes
enfants
de
sapeurs-pompiers
volontaires
pendant
le temps
Unarimité
périscolaire
lors
des
interventions
D-2024-72
|Tarification
des
emplacements
des
exposants
du
Marché
de
Noël
Unanimité
.
.
Le
Avis
D-2024-73
|Avis
sur
le
projet
de
périmètre
du
SAGE
favorable
D-2024-74
|Création
de
postes
de
vacataires
- Aide
aux
devoirs
Unanimité
La
Directrice
Générale
des
Services,
Linda
AUBRY