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Déliberation - liste des deliberations du 19 septembre 2024
Document publié le Jeudi 19 septembre 2024 par la commune de Saint-Guilhem-le-Désert.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations du 19 septembre 2024)
Thèmes du document : Éducation, Institutions publiques, Aménagement du territoire,
Commune de SAINT GUILHEM LE DESERT
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
Du 19 SEPTEMBRE 2024
) Le DE
7 nu
Un red
LISTE DES DELIBERATIONS
L'An Deux Mille Vingt Quatre, le Dix-Neuf septembre à 18 heures, le Conseil Municipal dûment
convoqué, s'est réuni en session ordinaire, sous la présidence de M. Robert SIEGEL, Maire.
Date de Convocation : 11/09/2024
Secrétaire de Séance: MOLESMAU TP
Nombre de Membres en exercice : 9
Nombre de Membres Présents : Nombre des membres votants : ÿ Nombre de procurations : Fmielb et À prunaition puqu à la détb 49. Plus $ hasents .
Délibération 46-2024 | Subvention 1000 € octroyée à l’Association Goupil o 8 Pour . Contre Connexion © Abstention
Délibération 47-2024 | Participation financière de la commune aux frais engendrés 6 Pour
pour la gestion, collecte et recyclage des cartons, versée O Contre ? ? Abstention
sous forme de subvention à la FAES : 210 €
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et restauration) nouveau plan de financement, © Abstention
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Date affichage :
20/03) 2024 Le Maire, Le / La Secrétaire de Séance,