Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - oj cm 02 04 2025
Déliberation - liste deliberations cm 02 07 2025
Déliberation - liste deliberations cm 04 10 2023
Conseil Municipal - oj cm 02 07 2025
Déliberation - liste deliberations cm 31 05 2023
Déliberation - liste deliberations cm 11 04 2023
Déliberation - liste deliberations cm 10 04 2024
Déliberation - liste deliberations cm 27 08 2025
Conseil Municipal - oj cm 04 10 2023
Déliberation - liste deliberations cm 05 02 2025
Déliberation - liste deliberations cm 02 04 2025
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Bayeux.
Lien du pdf (Déliberation - liste deliberations cm 02 04 2025)
Thèmes du document : Jeunesse, Culture et patrimoine, Sport,
1
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU MERCREDI 2 AVRIL A 18H30
N° 01 – Finances – Approbation des Comptes Financiers Uniques 2024 / Approuvée à l’unanimité
N° 02 – Finances – Affectation des résultats 2025 / Approuvée à l’unanimité
N° 03 – Finances – Budgets primitifs 2025 / Approuvée à la majorité
N° 04 – Finances – Vote des taux de fiscalité directe 2025 / Approuvée à l’unanimité
N° 05 – Finances – Cession du bien immobilier sis 88 Rue Jean de la Fontaine à Paris, Cadastré BW 38 (legs de Madame ELIE, veuve PAOLINI) / Approuvée à l’unanimité
N° 06 – Commande Publique – Attribution du marché de fouille archéologique pour le projet de redéploiement du Musée de la Tapisserie de Bayeux (24BAY02) / Approuvée à l’unanimité
N° 07 – Commande Publique – Avenant n°1 au marché d’entretien et de maintenance des installations de chauffage, de ventilation et de production d’eau chaude sanitaire et de froid – Ajout des installations du Collegium et du MAHB / Approuvée à l’unanimité
N° 08 – Commande Publique – Maitrise d’œuvre pour le redéploiement du Musée de la Tapisserie – Avenant n°3 portant modification du périmètre de la mission complémentaire « graphisme, création de l’identité graphique » / Approuvée à l’unanimité
N° 09 – Personnel – Emplois non permanents / Approuvée à l’unanimité
N° 10 – Personnel – Indemnisation des frais kilométriques des agents recenseurs / Approuvée à l’unanimité
N° 11 – Environnement – Rapport transition écologique 2024 / Approuvée à l’unanimité
N° 12 – Sport – Convention avec Amaury Sport Organisation (ASO) pour l’organisation du départ de l’étape n° 6 du « Tour de France » édition 2025 à Bayeux le 10 juillet 2025 / Approuvée à l’unanimité
N° 13 – Sport et Jeunesse – Passage du Tour de France – Redevance d’occupation du domaine public / Approuvée à l’unanimité
N° 14 – Sport et Jeunesse – Passage du Tour de France – Soutiens financiers publics et privés / Approuvée à l’unanimité
N° 15 – Urbanisme – Modification du règlement d’attribution des aides financières de Bayeux Intercom dans le cadre des OPAH / Approuvée à l’unanimité
* * *
Fait à l’Hôtel de Ville, le 4 avril 2025.