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Déliberation - P9.5 Avenant Marche Travaux Forestiers
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Sarralbe.
Lien du pdf (Déliberation - P9.5 Avenant Marche Travaux Forestiers)
Thèmes du document : Bois et produits du bois, Investissement et développement économique, Institutions publiques,
Envoyé
en
préfecture
le 29/09/2021
Reçu
en
préfecture
le
29/09/2021
Affiché
le
ID
: 057-215706284-20210921-2021
0097-DE
REPUBLIQUE
FRANÇAISE
DÉLIBERATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
SARRALBE
KKKXYX
2021/097
CONSEILLERS
ELUS
: 27
—
EN
FONCTION
: 27
—
PRESENTS
: 24
VILLE
DE
SARRALBE
(MOSELLE)
SÉANCE
EN
DATE
DU
21
SEPTEMBRE
2021
SOUS
LA
PRESIDENCE
DE
M.
PIERRE-JEAN
DIDIOT,
MAIRE.
POINT9:
ATTRIBUTION
DE
MARCHÉS
SUITE
À
LA
CONSULTATION
D’'ENTREPRISES
:
5.
AVENANTS
AUX
MARCHÉS
DE
PRESTATIONS
D'EXPLOITATION
ET
DE
DÉBARDAGE
EN
FORÊT
COMMUNALE
DE
SARRALBE
POUR
LA
CAMPAGNE
2020-2021
LOT
1
: EXPLOITATION
DE
BOIS
D'ŒUVRE
ET
DE
BOIS
D’INDUSTRIE
EN
LONG
ET
FAÇONNAGE
DE
STÈRES
LOT
2
: DÉBARDAGE
ET
CÂBLAGE
Par
délibération
en
date
du
13
octobre
2020,
la
commune
de
SARRALBE
a
confié
les
marchés
de
travaux
d'exploitation
et
de
débardage
dans
la
forêt
de
SARRALBE
pour
la
campagne
2020-2021
aux
entreprises
suivantes
:
Lot
1
: Exploitation
de
bois
long
et stères
Entreprise
attributaire
: BOIS
S.E.K.
pour
un
montant
de
18
395,00€
HT
Lot
2
: Débardage
et câblage
Entreprise
attributaire
: HELMSTETTER
pour
un
montant
de
12.586,50€
HT
Les
présents
avenants
n°1
portent
sur
des
modifications
de
quantités
réparties
de
la
manière
suivante
:
Lot
1
: Exploitation
de
bois
long
et stères
Le
prévisionnel
d’abattage
et
de
façonnage
prévoyait
pour
les
bois
d'œuvre
(BO)
un
volume
de
789m°
et
pour
les
bois
industrie
en
long
(BIL)
un
volume
de
661m°,
10
heures
de
mise
en
sécurité
et câblage
et
120
stères
façonnées
pour
la commune.
Les
différentes
opérations
de
mise
en
sécurité
suite
aux
aléas
climatiques
(vents
violents,
mise
en
sécurité
des
abords
de
l'autoroute)
et
les
commandes
de
stères
façonnées
pour
la
commune
ayant
été
modifiées,
les
volumes
réalisés
sont
par
conséquent
augmentés.
Quantités
réellement
mises
en
œuvre :
- Volume
bois
d'œuvre
: 964,68m°
- Volume
bois
d'industrie
: 587,91m°
- Heures
de
mise
en
sécurité
: O0 heures
- Stères
façonnés
pour
la commune
: 167
stères
Le
marché
d’un
montant
initial
de
18.395,00€
HT
passe
à
20.138,96€
HT,
soit
une
hausse
de
9,50%,
et
un
dépassement
de
1.743,95€
HT. Envoyé
en
préfecture
le 29/09/2021
Reçu
en
préfecture
le
29/09/2021
CET
Affiché
le
ID
:057-215706284-20210921-2021
0097-DE
Lot
2
: Débardage
et câblage
Le
prévisionnel
d’abattage
et
de
façonnage
prévoyait
pour
les
bois
d'œuvre
(BO)
un
volume
de
789m*
et
pour
les
bois
industrie
en
long
(BIL)
un
volume
de
661m°,
10
heures
de
mise
en
sécurité
et câblage.
Les
différentes
opérations
de
mise
en
sécurité
suite
aux
aléas
climatiques
(vents
violents,
mise
en
sécurité
des
abords
de
l'autoroute)
ayant
été
modifiées,
les
volumes
réalisés
sont
par
conséquent
augmentés.
Quantités
réellement
mises
en
œuvre :
- Volume
bois
d'œuvre
: 964,68m°
- Volume
bois
d'industrie
: 587,91m°
- Heures
de
mise
en
sécurité
: 36
heures
Le
marché
d'un
montant
initial
de
12.586,50€
HT
passe
à
15.118,29€
HT
soit
une
hausse
de
20,10%,
et
un
dépassement
de
2.531,79€
HT.
Le
conseil
municipal,
Après
avoir
entendu
les
explications
de
M.
Guy
ROSSLER,
adjoint
au
maire,
Sur
avis
de
la commission
d'appel
d'offres
en
date
du
06
septembre
2021,
Sur
proposition
de
la
Commission
d'Administration
Générale
et
des
Finances,
A
l'unanimité
des
voix,
- décide
d'approuver
les
avenants
ci-avant
exposés,
-
autorise
Monsieur
le
Maire
à
signer
les
avenants
n°1
avec
les
entreprises
attributaires
des
lots
1
et
2.
M.
le maire
certifie
le caractère
exécutoire
de
la présente
délibération
qui
a été
publiée
le 24
septembre
2021
Pour
extrait
conforme,
Sarralbe,
le
24
septembre
2021
Le
Maire,
Pierre-Jean
DIDIOT