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Ordre du Jour - AFFICHAGE Ordre du jour CM
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Bois-Plage-en-Ré.
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Thèmes du document : Énergies, Aménagement du territoire, Environnement,
VS
REPUBLIQUE
FRANOAISE
hace
=
——nkRé
MAIRIE
37
Rue
Aristide
Briand
17580
LE
BOIS
PLAGE
EN
RE
Æ& 05
46
09
23
11
mairie@leboisplage.fr
RÉ
U
N
1O
N
D
U
CO
N
S
E
| L
https://www.leboisplage.com
MUNICIPAL
(Article
L
2121-10
à
L
2121-11
du
CGCT)
Le
Conseil
Municipal
se
réunira,
SALLE
DU
CONSEIL
ET
DES
MARIAGES
24
RUE
ARISTIDE
BRIAND
LE
JEUDI
20
JUIN
2024
à
18
heures
30.
La
séance
sera
retransmise
en
direct
sur
la
page
facebook
de
la
mairie:
https://www.facebook.com/MairieBP
Affiché
le
{4
JUIN
2024
Ordre
du
jour
: page
n°2
1/2 ORDRE
DU
JOUR
:
APPROBATION
DU
PROCÈS-VERBAL
DE
LA
SÉANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
06
MAI
2024
INFORMATION
AU
CONSEIL
MUNICIPAL
DES
DÉCISIONS PRISES
PAR LE
MAIRE
DANS
LE
CADRE
DE
SES
DÉLÉGATIONS
LOGEMENT
ET
HABITAT
DURABLE
l-
Création
de
10
logements
locatifs
sociaux
sur
la parcelle
cadastrée
AE
n°839
située
9 avenue
du
Pas
des
Bœufs.
Convention
avec
Habitat
17.
Il.
Régulation
des
meublés
touristiques
—
Procédure
d'enregistrement.
AMENAGEMENT
DU
TERRITOIRE
-
ENVIRONNEMENT
-— DÉVELOPPEMENT
DURABLE
il-
Zone
d'Accélération
des
Énergies
Renouvelables
(ZAEnR)
: Définition
des
zones
d'implantation
d'installations
terrestres
de
production
d'énergie
renouvelable.
RÉSEAUX IV-
Modification
des
statuts
du
Syndicat
Départemental
d'Electrification
et
d'Equipement
Rural
(Maîtrise
de
la demande
en
énergie).
RESSOURCES
HUMAINES
V-
Modification
du
tableau
des
effectifs
: Création
de
poste.
QUESTIONS
DIVERSES
2/2