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unknown - Communauté de communes - La Station des Rousses - 20250205 Ordre du jour
Document publié le Mercredi 29 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - La Station des Rousses - 20250205 Ordre du jour)
Thèmes du document : Justice et droit, Aménagement du territoire, Logement,
COMMUNAUTÉ
DE COMMUNES
Le 29 janvier 2025,
R
STATION
DES ë
AU
Membres
du
Conseil
communautaire
De
la
Station
des
Rousses
Madame,
Monsieur,
Je vous
remercie
de
bien
vouloir
assister
à la réunion
du
Conseil
communautaire
qui
se tiendra
Mercredi
05
février
2025
à
18h30
Salle
du
conseil
—
Fort
des
Rousses
—
39220
Les
Rousses
L’ordre
du
jour
du
Conseil
communautaire
sera
le
suivant :
Question
1
: Approbation
du
projet
de
Procès-Verbal
Question
2
: Frais
mutualisés
de
la
SAEM
SOGESTAR
affectés
au
compte
de
la
régie
intéressée
pour
la
saison
2023-
2024
— Finances
Question
3
: Plan
de
financement
— Maison
médicale
- Finances
Question
4
: Plan
de
financement
— Espace
ludique
de
l’Omnibus
- Finances
Question
5
: Plan
de
financement
— Voie
verte
- Finances
Question
6
: Convention
de
transfert
de
maîtrise
d’ouvrage
entre
l’Etat
et
la CCSR
relative
à l’aménagement
de
la voie
verte
le long
de
la RNS
Question
7
: Convention
d’autorisation
de
travaux
dans
le cadre
des
mesures
compensatoires
des
travaux
de
la voie
verte
Question
8
: Convention
d’occupation
de
la Maison
du
tourisme
par
la SAEM
SOGESTAR
Question
9
: Approbation
Convention
d’objectifs
2025-2027
Question
10
: Renouvellement
de
l’adhésion
au
Conseil
en
énergie
partagée
(CEP)
du
SIDEC
Question
11
: Arrêté
décompte
de
pénalité
Sol
Confluence
— Construction
EMP
Question
12
: Sortie
de
l’inventaire,
articles
invendus
- EMP
Question
13
: Comité
de
programmation
LEADER
Question
14
: Liste
des
actes
signés
par
le Président
Questions
diverses
Je vous
prie
d’agréer,
Madame,
Monsieur,
l’expression
de
mes
salutations
distinguées.
Le
Président
1
d
Nolwenn
MARCHAND
|