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Convocation - OJ prochainCM
Conseil Municipal - OJ prochain CM
Conseil Municipal - OJ conseil municipal
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Treffendel.
Lien du pdf (Conseil Municipal - OJ conseil municipal)
Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Démocratie,
REPUBLIQUE FRANCAISE
MAIRIE de TREFFENDEL
23 rue de Haute Bretagne
35380 TREFFENDEL
CONVOCATION Du Conseil Municipal
à l’ensemble des membres
du Conseil Municipal
Monsieur,
J'ai l'honneur de vous inviter à participer à la réunion du conseil municipal qui aura lieu :
le mardi 13 janvier 2026
à 20 heures 00
salle du conseil municipal - MAIRIE
1- FINANCES
Compte-rendu de la commission du 16 décembre 2025
1° - Vote des subventions aux associations
2° - Vote de la subvention à l'OGEC - Ecole privée " St-Malo "
3° - Vote des taux des impôts locaux
4° - Participation à l'Inter'Val
5° - Commune de St-Péran : participation aux frais scolaires
6° - Commune : tableau des amortissements des équipements
7° - Tableau des emprunts
IL- VOIRIE:
Vente du délaissé communal YB 55
Il - INTERCOMMUNALITE
Brocéliande Communauté : Mise à disposition de voirie dans le cadre des travaux de liaisons cyclables interbourgs (Tranche 2)
IV - PERSONNEL COMMUNAL
RIFSEEP : ajout de la catégorie B
Questions diverses
Je vous remercie de bien vouloir assister à cette séance, et vous prie de croire, Monsieur, à l'expression de mes sentiments distingués.
Fait le : 08/01/2026 à: TREFFENDEL
Madame le Maire,
Françoise KERGUELEN
Mairie 23 rue de Haute-Bretagne 35380 TREFFENDEL. Tél. 02.99.61.00.71