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Compte-Rendu - 2009 conseil macornay 09 09 2009
Document publié le Mardi 8 septembre 2009 par la commune de Macornay.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 2009 conseil macornay 09 09 2009)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Jeunesse, Institutions publiques,
Mairie de Macornay
1, place Jean-Moulin
39570 MACORNAY
Tél. : 03 84 47 00 79
Fax : 03 84 43 98 72
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 08 SEPTEMBRE 2009
Présents : Michel FISCHER, Alain MAUBEY, Véronique PAILLARD, Henri GUICHARD, Brigitte BONDIVENNE, Joëlle JOUANNIC, Louis LUX, Chantal REYBARD, Philippe RUBIN, Isabelle SAILLARD, Michel TRONTIN.
Absent : Robert VERY
Excusés : Laurence CAMBRAY, Jocelyne FAUVEY, Hubert POMMIER. Secrétaire de séance : Louis LUX.
PROCEDURE DE REPRISE DU CIMETIERE
L’étude arrive à son terme, les sépultures abandonnées vont être enlevées. Une commission du Conseil se rendra sur place dans le but de déterminer celles qui pourront être restaurées pour une utilisation ultérieure. Les ossements provenant de ces tombes seront relevés, répertoriés et mis en dépôt dans l’ossuaire de la commune.
PLAN DE ZONAGE D’ASSAINISSEMENT
• Suite à l’enquête publique qui ne relève aucune remarque concernant les zones d’assainissement collectif ou non collectif, le Conseil approuve le plan de zonage. Il est consultable en Mairie pendant un mois.
• Le rapport annuel sur le prix et la qualité du service d’assainissement est paru, il est consultable en Mairie pendant un mois.
• Les communes de Larnaud, Fontainebrux, Les Repots ont souhaité adhérer au SIAAL, ces communes auront un assainissement non collectif. Le Conseil émet un avis favorable.
• Représentation de la Commune au SIAAL : Compte tenu de l’évolution de la population de Macornay (+ de 1000 habitants), la représentation au comité syndical du SIAAL sera de 2 délégués et 2 suppléants.
•
Délégués titulaires : Michel FISCHER, Louis LUX.
Délégués suppléants : Philippe RUBIN, Michel TRONTIN.
SYDOM
Le rapport annuel 2008 est paru, il est consultable en Mairie pendant un mois. 2009 sera l’année du compostage, pour cette raison des composteurs sont disponibles au SICTOM à Montmorot au prix de 15 € au lieu de 45 €.
TRANSFORMATION D’EMPLOI
Suite à la demande de Monsieur GAILLARD Gilles pour passer adjoint technique 1ère classe et à l’obtention de son concours. Le Conseil donne son accord pour la transformation de son poste. Monsieur GAILLARD Gilles est nommé adjoint technique 1ère classe suite à l’obtention de son concours.
AFFOUAGE
Les personnes intéressées doivent s’inscrire en Mairie avant le 5 octobre. Suite à l’abattage des peupliers au stade, les personnes intéressées pour récupérer les branchages sont priées de se faire connaître en Mairie pour que le bois soit déblayé le plus rapidement possible.
AFFAIRES EN COURS
Effacement des réseaux place du village et rue du Couvent : Après délibération pour un montant de travaux de 57900 € pour l’effacement des réseaux EDF et PTT, il avait été demandé un devis d’éclairage pour la mise en valeur des bâtiments (Mairie, église, monument, lavoir). Le montant de cette opération s’élèverait à 22000 € qui après subvention de l’ADCJ (5000 €) reviendrait à 17000 €. Le conseil délibère à l’unanimité pour ces aménagements qui seront pris en compte dans le budget 2010. Information sur les travaux de voirie 2009 :
Montant 2009 de 23000 € TTC, ils concerneront la rue de la Tournerie (réparation point à temps), la rue des Micholettes (réfection de la voirie), l’impasse de la rue de Bellecombe, le chemin du Colombier (finition du revêtement).
Les travaux 2010/2011 concerneront la rue du Montreillien et la rue du Tram.
Le chemin de Condamine sera réalisé après étude plus approfondie.
Rentrée scolaire : 166 enfants sont inscrits cette année. La rentrée s’est faite dans de bonnes conditions.
RAPPEL
Brûlage : Il est rappelé que le brûlage dans les propriétés est interdit.
COLOMBIER :
Le Maire informe le Conseil que l’acte d’achat du dernier 16ème du Colombier à Vaux- sous-Bornay a été signé. Le pigeonnier appartient maintenant entièrement à la Commune.
Le Maire, Le Secrétaire de Séance,
Michel FISCHER Louis LUX.