-Ferrand du Conseil Municipal du 14 avril 2017—Feuillet n°2017/
"DES DUCONSEIL MUNICIPAL
14 avril 7 à 18 h 00
quatorze avril deux mille dix sept
avril 201° des
avoir séance, Monsieur le Maire > à l’appel.
Jrésents Mmes et MM. seil dont les noms suivent :
Maire, t la séance
Guillaume
ayant Jouvoir
urence SCHLIENGER à Patricia
RRIÈRE, Géraldine \
ROT, JOVANI, IGNEUX
VIMONT
l'interrompt la séance à 18 h 19 pour recevoir, résidents de , une
lyetle.
DHI ‘suspension de séance.
nl, r le Maire re) ace à 18 h 53.
OUHEN quitte ace questions 3 et 4.
STES part avant le vote de la question 3 sans laisser de pouvoir (fin du pouvoir de M. Jean-Pierre
FONT quitte la séance avant le vote de la question 7 et donne] ur Alparslan ,
VLAC-ROUGERIE avant le vote de 1 8 et laisse ne Manuela FERREIRA
‘et Monsieur ‘sans laisser de pouvoir avant te du vœu.
Ville de Clermont-Ferrand – Séance du Conseil Municipal du 14 avril 2017–Feuillet n°2017/
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 14 avril 2017 à 18 h 00
---------------------------------
AUJOURD’HUI quatorze avril deux mille dix sept
LE CONSEIL MUNICIPAL de la Ville de Clermont-Ferrand, convoqué par Monsieur le Maire le 07 avril 2017, s’est réuni dans la salle ordinaire des séances.
Après avoir ouvert la séance, Monsieur le Maire procède à l’appel.
Etaient présents Mmes et MM. les Membres du Conseil dont les noms suivent :
Olivier BIANCHI, Maire, présidant la séance
Présent(e)s : Olivier BIANCHI, Françoise NOUHEN, Christine DULAC-ROUGERIE, Monique BONNET, Manuela FERREIRA DE SOUSA, Philippe BOHELAY, Simon POURRET, Isabelle LAVEST, Grégory BERNARD, Cécile AUDET, Jérôme GODARD, Cyril CINEUX, Jérôme AUSLENDER, Nicaise JOSEPH, Marion CANALES, Saïd Akim BARA, Gérard BOHNER, Nicolas BONNET, Dominique ADENOT, Valérie BERNARD, Christophe BERTUCAT, Jean-Luc BLANC, Dominique BRIAT, Edith CANDELIER, Jean-Christophe CERVANTES, Alparslan COSKUN, Louis COUSTÈS, Sondès EL HAFIDHI, Magali GALLAIS, Patricia GUILHOT, Pascal GUITTARD, Christiane JALICON, Claudine KHATCHADOURIAN-TECER, Alain LAFFONT, Pierre MIQUEL, Didier MULLER, Florent NARANJO, Nicole PRIEUX, Dominique ROGUE-SALLARD, Sylviane TARDIEU, Odile VIGNAL, Guillaume VIMONT
Excusé(e)s ayant donné pouvoir : Jean-Pierre BRENAS à Edith CANDELIER, Nadia GUERMIT-MAFFRE à Jean- Luc BLANC, Jean-Pierre LAVIGNE à Louis COUSTÈS, Marianne MAXIMI à Florent NARANJO, Abdelmajid MELLOUKI à Cécile AUDET, Fabienne MONTEL à Christiane JALICON, Christian PORTEFAIX à Philippe BOHELAY, Laurence SCHLIENGER à Patricia GUILHOT
Excusé(e)s : François BARRIÈRE, Géraldine BASTIEN
Absent(e)s : Anne FAUROT, Isabelle PADOVANI, Antoine RECHAGNEUX
Secrétaire : Guillaume VIMONT
Monsieur le Maire, après avoir fait l’appel interrompt la séance à 18 h 19 pour recevoir, avec les présidents de groupe, une délégation du personnel des Galeries Lafayette.
Madame Sondès EL HAFIDHI arrive pendant la suspension de séance.
Le quorum étant atteint, Monsieur le Maire reprend la séance à 18 h 53.
Madame Françoise NOUHEN quitte la séance pendant les questions 3 et 4. Monsieur Louis COUSTES part avant le vote de la question 3 sans laisser de pouvoir (fin du pouvoir de M. Jean-Pierre LAVIGNE).
Monsieur Alain LAFFONT quitte la séance avant le vote de la question 7 et donne pouvoir à Monsieur Alparslan COSKUN. Madame Christine DULAC-ROUGERIE part avant le vote de la question 8 et laisse pouvoir à Madame Manuela FERREIRA DE SOUSA.
Madame Isabelle LAVEST et Monsieur Grégory BERNARD partent sans laisser de pouvoir avant le vote du vœu.N°28
'APRR
> A7] d’une convention de l'Etat.
technique du passage supérieur , Côté Sud de l’ouvrage).
à la demande d’APRR, dans le cadre des travaux d’élargissement.
n de
00
5).
des déviations est évalué à 108 000 € HT t travaux).
public. Les matifs des travaux seront nat nis à
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2
----------------------------------------------------
Rapport N° 28
CONVENTION AVEC L'APRR
----------------------------------------------------
L’Etat a approuvé par décret n° 2015-1044 du 21 août 2015 le plan de relance autoroutier comprenant l’élargissement de l’A75 à 2x3 voies entre le nœud A71/A711/A75 et le diffuseur n° 5 la Jonchère. C’est APRR (Autoroutes Paris Rhin Rhône) qui assure la construction, l’entretien et l’exploitation de la section Gerzat / A75 de l’autoroute A71 dans le cadre d’une convention de concession avec l’Etat.
La fin du projet d’élargissement de l’autoroute A71 nécessite de modifier un certain nombre de réseaux, notamment un réseau d’eau potable de la Ville de Clermont-Ferrand (Ø 600 mm au PR 388, 024 d’A71, dans le caniveau technique du passage supérieur de la RD 766, côté Sud de l’ouvrage).
La convention proposée a pour objet de déterminer les conditions techniques, financières et administratives de l’exécution par la Collectivité des travaux de déplacement du réseau d’eau potable sur le territoire de la commune de Clermont-Ferrand, à la demande d’APRR, dans le cadre des travaux d’élargissement.
Le passage supérieur de la RD 766 au PR 388,024 d’A71 doit être déconstruit et élargi pour permettre la mise à 2 x 3 voies de la fin d’A71. Le réseau AEP Ø 600 mm existant dans l’ouvrage doit être déconnecté pendant la déconstruction/reconstruction de l’ouvrage.
Le rétablissement provisoire de cette liaison AEP sera réalisé avec une canalisation de diamètre Ø 300 mm traversant l’A71 par un portique support des réseaux provisoires (entre avril à juillet 2017 pour une durée de 4 semaines).
Le rétablissement définitif de la liaison AEP Ø 600 mm sera réalisé par une nouvelle canalisation Ø 600 mm posée dans le nouvel ouvrage élargi de la RD 766 (entre avril et décembre 2017 pour une durée de 4 semaines).
Les frais d'étude et de travaux seront remboursés en totalité à la collectivité. A la signature de la convention, l’ensemble des déviations est évalué à 108 000 € HT (études, suivi des travaux et travaux).
Dans le cadre de la convention de continuité passée avec Clermont Auvergne Métropole, la Ville de Clermont Ferrand reste cependant maître d’ouvrage des travaux de dévoiement, elle passera donc une commande via un marché public. Les devis estimatifs des travaux seront recalés sur la base de ce marché et transmis à APRR.
Compte-tenu de ces éléments, il vous est proposé, en accord avec votre commission, d’autoriser Monsieur le Maire à signer avec APRR la convention ci-jointe pour le dévoiement d’un réseau d’eau potable dans le cadre de l’élargissement de l’autoroute A 71.1 - Séance du Conseil Municipal du 14 avril 2017-Feuillet n°2017/
SJAPRR
FERRAND
|
A75 2X3 voies Clermont-Ferrand Est — Le Crest
Travaux de fin d'élargissement d’A71
Rétablissement des réseaux de la Ville de Clermont Ferrand
Convention n° À compléter
ENTRE :
La Société des Autoroutes Paris-Rhin-Rhône,
Société anonyme au capital de 33 911 446,80 euro, immatriculée au Registre du Commerce
et des Sociétés de Dijon sous le numéro 016 250 029, dont le siège social est à
Saint Apollinaire (21850), 36 rue du Docteur Schmitt, représentée par sa Directrice de
l'innovation, de la Construction et du Développement, Ghislaine BAILLEMONT, dûment habilitée à cet effet, dénommée ci-après « APRR »,
D'une part,
ET:
La Ville de Clermont Ferrand, situé 10 rue Philippe Marcombes 63000 Clermont-Ferrand, représenté par M. Olivier BIANCHI, son maire, dûment habilité à cet effet, ci-après désigné
par l'appellation «la Collectivité»
D'autre part,
ATS 2x3 voles Clemmont-Fd Est - Le Crest! Réseaux VCF - APRR Ville de Clermont Ferrand 10 Etablis le 02 Mars 2017 Indice 20
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Ville de Clermont-Ferrand – Séance du Conseil Municipal du 14 avril 2017–Feuillet n°2017/
31. La Collectivité assure la construction, l'entretien et l'exploitation des ouvrages d'alimentation en eau potable.
Le réseau suivant est impacté :
* réseau eau potable @ 600 mm au PR 388,024 d'A71, dans caniveau technique du passage supérieur de la RD 766, côté Sud de l'ouvrage.
2. APRR assure la construction, l'entretien et l'exploitation de la section Gerzat / A75 de l'autoroute A71 dans le cadre de la convention de concession du 4 juin 1986, approuvée par le décret du Premier Ministre en date du 19 août 1986, et ses avenants successifs.
Il a été préalablement exposé ce qui suit :
EXPOSE ]
L'Etat à approuvé par décret n°2015-1044 du 21 août 2015 le plan de relance autoroutier
comprenant l'élargissement de l'A75 à 2x3 voies entre le nœud A71/A711/A75 et le diffuseur n° 5 - La Jonchère.
La fin du projet d'élargissement de l'autoroute A71 nécessite de modifier un certain nombre
de réseaux, notamment le réseau de la Ville de Clermont Ferrand mentionné ci-dessus.
Cette modification est nécessaire pour garantir la compatibilité des deux infrastructures.
Ceci exposé, il a été convenu ce qui suit :
CONVENTION
ARTICLE 1. OBJET DE LA CONVENTION
La présente convention, ci-après désignée «la Convention» a pour objet de déterminer les conditions techniques, financières et administratives de l'exécution par la Collectivité des travaux de déplacement du réseau d'eau potable sur le territoire de la commune de Clermont Ferrand, à la demande d'APRR, dans le cadre de la fin du projet de mise à 2 fois 3 voies de l'autoroute A71 entre la BPV de Gerzat et l'A75. Les frais d'étude et de travaux seront remboursés en totalité à la collectivité,
La présente convention entre en vigueur à la date de sa signature par les deux parties et
prend fin à l'achèvement total des travaux.
C PHASE TRAVAUX oo
ARTICLE 2. CONSISTANCE ET EVALUATION DES TRAVAUX
Les travaux seront exécutés conformément aux conditions de la présente convention, aux
textes normatifs et réglementaires en vigueur.
ÀA75 233 voles Ciermont-Fd Est - Le Crest Réseaux VCF = APRR Vie de Clermont Ferrand 210 Etabe le 02 Mars 2017 indice 20
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41 - Séance du Conseil Municipal du 14 avril 2017-Feuillet n°2017/
Les travaux prévus sont exposés ci-après :
2.1 Rétablissement provisoire @ 300 AEP dans le portique de réseaux de la RD 766 au PR 388,024
Le passage supérieur de la RD 766 au PR 388,024 d'A71 doit être déconstruit et élargi pour permettre la mise à 2x3 voies de la fin d'A71. Le réseau AEP @ 600 mm existant dans l'ouvrage doit être déconnecté pendant la déconstruction/reconstruction dé l'ouvrage.
Le rétablissement provisoire de cette liaison AEP sera réalisé avec une canalisation de
diamètre @ 300 mm traversant l'A71 par un portique support des réseaux provisoires.
2.2 Rétablissement définitif @ 600 AEP dans le passage supérieur élargi de
la RD 766 au PR 388,024
Le rétablissement définitif de la liaison AEP @ 600 mm sera réalisé par une nouvelle
canalisation @ 600 mm posée dans le nouvel ouvrage élargi de la RD 766.
2.3 Pour l’ensemble des réseaux rétablis
La définition de dévoiement de réseaux décrite ci-avant reste de l'ordre du principe. Avant le démarrage des travaux de dévoiement, le projet fera l'objet d'études d'exécution visées par les deux parties.
ARTICLE 3. ESTIMATION DES TRAVAUX
Au stade de la Convention, l'ensemble des déviations est évalué à 108 000 € HT. Cette estimation est synthétisée ci-dessous :
+ études : 5000 € HT
+ suivi des travaux : 3 000 € HT
+ travaux de dévoiement : 100 000 € HT.
Soit un total : 108 000 € HT
APRR financera l'ensemble des études et travaux de ces déviations de réseau.
Pour les travaux, la collectivité passera une commande via un marché public. Les devis
estimatifs des travaux seront recalés sur la base de ce marché et transmis à APRR et EGIS.
ARTICLE 4. MODALITES D'EXECUTION DES TRAVAUX
41 Rôle de la collectivité
La Collectivité assure l'entière maîtrise d'ouvrage des travaux objet de la convention.
ATS 2x3 voies Clermont-Fd Est - Le Crest Réseaux VCF — APRR
Ville de Clermont Ferrand 310 Etablie le 02 Mars 2017 Indice 2D
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Ville de Clermont-Ferrand – Séance du Conseil Municipal du 14 avril 2017–Feuillet n°2017/
5Ces travaux seront donc réalisés sous l'entière responsabilité de La Collectivité,
conformément aux normes et règles en vigueur, sauf en cas de force majeure, de faute d'un
tiers ou de faute de la part d'APRR.
La Collectivité désignera son maître d'œuvre et le portera à la connaissance d'APRR,
La Collectivité prend en charge les travaux tant du point de vue administratif que du point de vue technique, notamment :
+ les études topographiques et techniques,
l'établissement des dossiers administratifs (autorisations d'exécution, autorisation
de passage, permis de construire le cas échéant, etc...) et techniques,
passation et application des marchés,
les travaux proprement dits,
la surveillance du chantier,
la mise à jour des plans de la Collectivité.
-
+
+
à
+
La Collectivité se charge de réaliser les études techniques préalables aux travaux de rétablissement des réseaux objet de la convention et de les présenter à APRR pour
validation.
Après la validation par APRR, la Collectivité se charge de procéder aux démarches visant à obtenir les autorisations administratives nécessaires.
La Collectivité tiendra régulièrement informé APRR des difficultés qu'il pourrait rencontrer au
fur et à mesure de l'état d'avancement de la modification de l'ouvrage.
4.2 Rôle d'APRR
APRR mettra à la disposition de la Collectivité toutes les informations et tous les documents
pouvant contribuer à la bonne réalisation des modifications nécessaires.
La Société EGIS Villes et Transports, assistant à maître d'ouvrage et maître d'œuvre général
pour les travaux de fin d'élargissement de l'autoroute A71, représentera APRR pour l'application de la convention, et assurera la coordination générale des phases de travaux concessionnaires.
ARTICLE 5. ÉTAT DES LIEUX ET IMPLANTATION DE L'OUVRAGE
Au démarrage des travaux, la Collectivité et EGIS Villes et Transports procéderont à un état
des lieux contradictoire et effectueront ensemble l'implantation de l'ouvrage.
ARTICLE 6. SECURITE ET PREVENTION DE LA SANTE
La Collectivité et APRR, leurs maîtres d'œuvre respectifs les représentants, s'engagent à
informer toutes les entreprises travaillant pour leur compte à proximité des ouvrages de La
Collectivité ou d'APRR, qu'elles devront se conformer aux textes en vigueur, notamment les Codes du travail et de l’environnement.
AT5 2x3 voies Clermont-Fd Est - Le Crest Réseaux VCF — APRR
Ville de Clermont Ferrand 4/10 Etablie le 02 Mars 2017 Indice 20
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61 - Séance du Conseil Municipal du 14 avril 2017-Feuillet n°2017/
Ces entreprises devront également appliquer la norme Afnor NF S 70-003-1 introduite par arrêté du 28 juin 2012 pris en application de l'arrêté du 15 février 2012 d'application du chapitre IV du titre V du livre V du Code de l'Environnement relatif à l'exécution de travaux ë proximité de certains ouvrages souterrains, aériens ou subaquatiques de transport ou de distribution et le décret n° 2012-970 du 20 août 2012 relatif aux travaux effectués à proximité des réseaux de transport et de distribution.
ARTICLE 7. DELAI D'EXECUTION DES TRAVAUX
Les ordres de service fixant les dates et délais d'exécution seront donnés par La Collectivité.
La durée des travaux estimée est résumée ci-dessous pour le réseau à dévier, sous réserve d'une validation par analyse bactériologique règlementaire de la mise en service des réseaux :
rétablissement provisoire @ 300 mm AEP au PR 388,024 : Entre la phase de réalisation du portique et la déconstruction du passage supérieur existant ; soit d'avril 2017 à juillet 2017 ; pour une durée de 4 semaines,
rétablissement définitif @ 600 mm AEP au PR 388,024 : Entre avril 2017 et fin décembre
2017 ; pour une durée de 4 semaines.
ARTICLE 8. DOSSIERS DE RECOLEMENT ET DE DELIMITATION DU DPAC
8.1 Rôle de La Collectivité
La Collectivité remettra à EGIS Villes et Transports au plus tard trois mois après la fin de tous les travaux, un dossier de récolement des ouvrages exécutés en deux exemplaires sous forme tirage papier et un exemplaire sur support informatique comprenant :
- caractéristiques mécaniques et géométriques ;
plan de situation au 1/10 000**;
- vue en plan au 1/250*"* avec levé en X, Y et Z.
Ces exigences seront mises en avant dans le DCE du marché de travaux.
8.2 Rôle d'APRR
EGIS Villes et Transports, au plus tard trois mois après la fin de tous les travaux de fin
d'élargissement de l'A71, remettra à La Collectivité un plan faisant apparaître les nouvelles limites prévues pour le domaine public autoroutier concédé (DPAC).
ARTICLE 9. REGLEMENT DES DEPENSES
Les dépenses (frais d'études, frais d'ingénierie, frais d'établissement des dossiers, frais
d'approvisionnement du matériel spécifique, frais de travaux, etc.) estimées à l'article 3 seront financées par les parties suivant la répartition du même article 3.
A75 2:36 voies Clermont-Fd Est - Le Crest! Réseaux VCF - APRR
Vile de Clement Ferrand 5/10
Etabhe le 02 Mars 2017 Indice 2D
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7Conformément à la circulaire RIN/02/83/935 du 6 juin 1983 du Ministère des Transports, les sommes versées à La Collectivité, présentent le caractère d'une indemnité réparatrice de dommages causés par la fin de l'élargissement d'A71, et sont hors du champ d'application de la TVA.
Le remboursement des coûts d'études et de suivi de travaux sera effectué sur présentation de factures, validées par EGIS Villes et Transports, au fur et à mesure de l'avancement des
prestations.
Le remboursement du coût des travaux évalués à l'article 3 sera effectué par APRR sur la
base des dépenses réelles.
Au fur et à mesure de l'avancement des travaux, La Collectivité pourra établir des factures d'acompte sur la base des montants des devis estimatifs de chaque rétablissement, tels
qu'ils auront été acceptés par APRR avant le démarrage des travaux.
En cours de travaux, La Collectivité devra obtenir l'accord préalable d'APRR pour engager toute dépense excédant les prévisions faites au devis estimatif.
L'estimation faite à l'article 3 n'étant donnée qu'à titre indicatif, le décompte définitif sera établi contradictoirement en fin de chantier entre les représentants d'APRR et de La Collectivité.
Les montants des travaux seront réglés selon l'échéancier suivant :
+ 10 % du coût prévisionnel de l'opération visé à l'article 3, à la charge d'APRR au moment de la notification de la décision d'engager les travaux (justificatif : lettre de notification à l'entreprise attributaire du marché des travaux),
+ 25 % du coût prévisionnel de l'opération à la charge d'APRR à la date de
commencement des travaux (justificatif : 1er ordre de service à l’entreprise
attributaire de début d'exécution des travaux),
+ 25 % du coût prévisionnel de l'opération à la charge d'APRR à l'avancement des
travaux, sur présentation des situations et décomptes réglés aux titulaires des
marchés, pour des dépenses réelles engagées comprises entre 60 et 80 % du
montant prévisionnel,
+ 20 % du coût prévisionnel de l'opération à la charge d'APRR à la date de
réception des travaux (justificatif : PV de réception dés travaux),
+ le solde des dépenses réellement engagées à la charge d'APRR, au moment de
la remise du dossier de récolement visé à l'article 8 sur présentation des décomptes globaux et définitifs des titulaires des marchés.
Les factures et décomptes dressés par La Collectivité seront :
+ libellées 4 l'ordre de :
APRR
Direction de l'innovation, de la Construction et du Développement
20 rue de la Villette
CS 33413
69328 LYON CEDEX 03
AT5 2x3 voles Clermont-Fd Est - Le Crest! Réseaux VCF — APRR
Ville de Clermont Ferrand 6/10 Etablie le 02 Mars 2017 Indice 2D
Visa APRR Visa Ville de Clermont Ferrand
81 - Séance du Conseil Municipal du 14 avril 2017-Feuillet n°2017/
+ et adressées à :
EGIS Villes et Transports
170, avenue Thiers
69455 Lyon Cedex 6
Un RIB sera joint à la présente Convention.
Le N° SIRET de La Collectivité est le suivant : 246 300 701 00 231
L'identification TVA de La Collectivité est :
APRR règlera les acomptes dans un délai maximum de 45 jours à compter de la fin du mois d'émission des factures, par virement bancaire sur le compte bancaire de La Collectivité dont le RIB est joint à la présente convention.
ARTICLE 10. MODIFICATION DE TRAVAUX
Toute modification dans la consistance des travaux, à l'initiative d'APRR ou résultant d'évènements imprévisibles ou fortuits à la date de la présente convention, ou à l'initiative de La Collectivité fera l'objet d'un avenant à la Convention et sera susceptible d'en prolonger les délais d'exécution, Ce dépassement des délais n'ouvrira droit à indemnité au profit d'APRR que lorsque la modification dans la consistance interviendra sur initiative de La Collectivité.
De même, tout dépassement du montant défini à l'article 3, révisé après passation du
marché de travaux, donnera lieu à un avenant.
ARTICLE 11. DENONCIATION DES TRAVAUX
En cas de dénonciation de l'opération, après signature de la Convention et avant le
démarrage effectif des travaux, APRR avertira La Collectivité sans délai et s'engage à
acquitter l'ensemble des dépenses réellement effectuées par La Collectivité sur fourniture de justificatifs (études, préparations, approvisionnements.....),
PHASE EXPLOITATION ET ENTRETIEN |
ARTICLE 12. PROPRIETES DES OUVRAGES
La propriété des ouvrages posés dans le cadre des travaux précédemment décrits est acquise à La Collectivité
A75 2x3 voies Clemont-Fd Est - Le Crest Réseaux VECF — APRR
Ville de Clermont Ferrand 710
Etablie le 02 Mars 2017 inee 2D
Viss APRR Visa Vie de Cleemont Ferrand
Ville de Clermont-Ferrand – Séance du Conseil Municipal du 14 avril 2017–Feuillet n°2017/
9ARTICLE 13. TRAVAUX EFFECTUES PAR APRR OÙ PAR DES TIERS AU
VOISINAGE DES RESEAUX
13.1 Travaux effectués par APRR
Les travaux seront réalisés selon la norme Afnor NF S 70-003-1 introduite par arrêté du
28 juin 2012 pris en application de l'arrêté du 15 février 2012 d'application du chapitre IV du
titre V du livre V du Code de l'Environnement relatif à l'exécution de travaux à proximité de
certains ouvrages souterrains, aériens ou subaquatiques de transport ou de distribution et le
décret n° 2012-970 du 20 août 2012 relatif aux travaux effectués à proximité des réseaux de
transport et de distribution.
En cas d'urgence, APRR informera la Collectivité (Régie des eaux) par téléphone avant tout
commencement des travaux et confirmera sa demande par écrit,
13.2 Travaux effectués par des tiers
APRR soumettra à la Collectivité les projets de travaux à effectuer par des tiers dans
l'emprise du domaine public autoroutier concédé, dont l'exécution serait soumise à
déclaration en application des textes réglementaires ci-dessus.
ARTICLE 14. ENTRETIEN ET RESPONSABILITE
14.1 Entretien des réseaux
La Collectivité devra maintenir, à ses frais, ses ouvrages en bon état d'entretien.
APRR se réserve la faculté de demander l'exécution de travaux d'entretien qu'elle jugerait
nécessaire pour préserver les installations autoroutières.
La Collectivité ou les entreprises opérant pour son compte ne pourront pénétrer dans les
emprises d'APRR sans autorisation de cette dernière. En cas d'intervention urgente et
notamment de réparation, ils pourront y pénétrer après avoir obtenu un accord verbal.
Les travaux seront réalisés en accord avec APRR et sous la surveillance de celle-ci pour tout
ce qui touche à la sécurité dans les emprises du domaine public autoroutier concédé et à la
commodité de son exploitation. Les frais éventuels exposés par APRR pour cette surveillance
seront à la charge de la Collectivité.
142 Entretien des ouvrages de protection et des biens incorporés au domaine
public autoroutier concédé.
APRR devra maintenir l'ouvrage autoroutier en bon état d'entretien à ses frais, risques et
périls, de façon à ne causer aucune gêne et ne présenter aucun danger pour l'exploitation
des réseaux de La Collectivité.
La Collectivité s'engage à prendre toutes mesures utiles pour permettre à APRR d'exécuter,
à ses frais, les travaux d'entretien des ouvrages de protection.
A75 2x3 voies Ciermont-Fd Est - Le Crest Réseaux VCF - APRR Miles den Lloret E évenement con
101 - Séance du Conseil Municipal du 14 avril 2017-Feuillet n°2017/
14.3 Responsabilité des Parties
La responsabilité d'APRR sera engagée, mème en l'absence de faute, si les dommages sont causés aux tiers du fait, soit de l'ouvrage public autoroutier objet de la présente convention,
soit de travaux de construction, d'entretien ou de réparation dudit ouvrage.
La responsæbilité de La Collectivité sera engagée par les dommages qui seraient causés du
fait du réseau d'eau potable objet de la présente convention.
En outre, chacune des parties sera responsable dans les conditions du droit commun des
conséquences dommageables pouvant résulter, tant pour l'autre partie que pour les tiers, de
l'inexécution ou d'une exécution imparfaite des obligations prescrites par la présente convention,
ARTICLE 15. MODIFICATION OU RENOUVELLEMENT DES RESEAUX D'EAU
POTABLE SUITE A LA PRESENTE CONVENTION
15.1 Modalités d'exécution
Aucune modification ou remplacement ultérieur des réseaux d'eau potable à l'intérieur des
emprises du domaine public autoroutier concédé ne pourra être entrepris sans avoir fait
l'objet d'un accord préalable entre les parties, En cas d'extrême urgence, l'accord d'APRR
sera demandé verbalement.
Lorsque les caractéristiques techniques d'un ouvrage seront modifiées, une nouvelle
convention sera signée entre les parties, En cas d'absence de modification des
caractéristiques de la traversée, il y aura lieu à un simple avenant,
15.2 Conditions financières
Les coûts des travaux de renouvellement ou de modification des réseaux d'eau potable
seront à la charge du demandeur.
ARTICLE 16. PIÈCES ANNEXEES À LA CONVENTION
Les pièces, relatives aux travaux définis à l'article 2, annexées à la Convention sont :
+ pièce n° 1: plan de masse AVP
+ pièce n° 2: bordereau des prix unitaires (marché à bon de commande petite
intervention)
+ pièce n° 3: plan du portique de réseaux provisoire
+ pièce n° 4: RIB de la Collectivité.
A75 213 voies Clemmont-Fd Est- Le Crest Réseaux VCF — APRR Vale de Clermont Ferrand wa
Etable le 02 Mars 2017 indice 20
Vess APRA Visa Ville de Clermont Ferrari
Ville de Clermont-Ferrand – Séance du Conseil Municipal du 14 avril 2017–Feuillet n°2017/
11ARTICLE 17. LITIGES
Les contestations relatives à l'exécution ou à l'interprétation de la Convention seront, avant
toute demande en justice, soumises à une tentative de règlement amiable entre les parties.
A cel effet, la partie demanderesse adresse à l'autre partie une notification précisant :
+ la référence de la convention (titre et date de signature),
+ l'objet de la contestation,
+ la proposition d'une rencontre en vue de régler à l'amiable le litige
À défaut d'accord à l'issue d'un délai de trente jours à compter de la notification susvisée, les
parties pourront porter le différend devant la juridiction française compétente.
ARTICLE 18. FORMALITES D'ENREGISTREMENT
La présente convention n'est pas assujettie aux droës de timbre et d'enregistrement.
Fait en cinq exemplaires originaux,
à Clermont Ferrand à Lyon,
Le Le
pour La Collectivité, pour APRR,
Le Maire la Directrice de Innovation, de la
Construction et du Développement
Olivier BIANCHI Ghislaine BAILLEMONT
ATS 253 voies Chemont-Fé Est- Le Crest Résoaux VCF —APRR
Vile de Clermont Ferrand 1010
Etabiie le 02 Mars 2017 Inchce 20
Visa APRR Viss Vile de Clermont Ferrand
ion mise aux « est >à rité et
lation certifiée
> en
rrand, le 25 avril 2017
ir délégation,
chargé de 1et ent,
ONNET
12
DELIBERATION
La proposition mise aux voix est adoptée à la majorité et convertie en délibération.
Pour ampliation certifiée conforme.
Fait à Clermont-Ferrand, le 25 avril 2017
Pour le Maire et par délégation,
l’Adjoint chargé de l’Eau et de l’Assainissement,
Nicolas BONNET| | | | 17 tas PRIE
RSR
— —
ANG
TEL)
=
—_—
=
a ——————
|
————
—
z gaine gaine reseau diam600 enfoui z diam 600 z diam 600 z diam 600 z diam 600
gaines en attente
glissiere
z res diam600 z res diam600 res 600 enfoui vanne angle
purge aep
339.14
335.72
337.79
337.65
337.36
337.99
337.89
337.29
338.10
338.08
337.92
337.37
338.07
338.27
337.63
338.32
337.50
338.39
338.05 337.69
338.07
338.25 338.27
338.27 339.28
339.23
339.24
339.33
339.34 339.24 339.33
339.33
339.22
339.22 339.07
339.10 339.11 338.83
338.12 338.26
337.94 337.97
337.87
338.07
335.34
334.93
335.26
334.84
334.73 334.95
334.94
335.19
334.92
335.02
335.01
334.77
335.01
338.96
339.17
338.94
338.96
338.95
338.90
338.90
339.05 339.03
339.03
339.63 339.63339.79
339.84 339.85 339.49
339.87 339.83 339.84
339.24 339.24
338.83
339.11 339.00
338.88
339.01
339.20
338.86
338.82
339.09 338.83
338.77
338.69
338.89
338.80
335.46
335.29
335.29
335.05
335.21
335.30
335.25
335.19
335.18
D¦eWSg,%&& %"
D¦eWSg,%&' #*
D¦eWSg,%&$ %'
D¦eWSg,%&& *+
334.58
333.82
333.61
335.04
335.42
335.17
335.31
335.45
335.58
335.45
335.36 335.25
339.24
339.23
Fil:344.78
Fil:342.36
339.79
339.22
DERIV 11 CAM PR 388.0 S2 DERIV 11 CAM PR 388.0 S2
Portique
A
A'
([WHQVLRQKRUVPDUFKp
([WHQVLRQKRUVPDUFKp
Canalisation AEP diam 600 existante
&DQDOLVDWLRQ$(3GLDPSRXUGpYLDWLRQ
6HPHOOHEpWRQ
5.15
3.20
([WHQVLRQKRUVPDUFKp ([WHQVLRQKRUVPDUFKp
Canalisation fonte AEP diam 300
6HPHOOHEpWRQ 6HPHOOHEpWRQ
Clermont Ferrand Thiers
42.00
HTA
Fibres
Echelle 1/250 CLERMONT-FD LE CREST PORTIQUE AEP 16/12/2016
9XHHQpOpYDWLRQ Coupe transversale du portique
1250
100 1050 100
AEP ´
300
700
500
HTA ´
490
2000
10
300 750
3
160
3,41
1,00
2,00
2,00
6,49Marché à basde commandes petites interventions
d'eos e d'asaalsement
MARCHES PUBLICS DETRAVAUX
VILLE DE CLERMONT FERRAND
Direction de l'eau et de l'assainissement
Service Etudes et Travaux Neufs
58 boulevard Berthelot
63000 CLERMONT-FERRAND
cle DE
FERRAND :
MARCHE À BONS DE COMMANDES - PETITES
INTERVENTIONS D'EAU ET D'ASSAINISSEMENT
VILLE DE CLERMONT-FERRAND
BORDEREAU DES PRIX UNITAIRES
Marché à bons de commandes - petites interventions
d'eau ei d'assainissement
|DÉSIGNATION DES OUVRAGES P-Uien euros
CHAPITRE À : TRAVAUX PREPARATOIRES
MAJORATIONS HORAIRES |
Los travaux seront rémundrésparapluies féreni r urares duprésent border pour chaque nerve] [eat Fapicaton éventuel durs majoration hé à La période tarentor
our clac dire, es anche haraires ao défie par Lab d-dooous, ar pré que La [uraion som ent au pros des ps avale dans chacun des arch raies,
” CE] CET
Dvunamuvensea | me | mur
Dimarches tjrs
Es
G 4
[sas pourtanche otre TN
2000 €|
[ioraton pour tranche horaire TN2
(Quarante Eure 4000 €|
[NOTA : Latin de FEéropin as tro ur fai que ls majorations TN où TNZ appliquent ar ous es pri] rénert sordarnu. Eos conemerot done tam Kurure des matieux à mare er our.
[one majorations suprquret eur un prurcarage G montant tal hors ax de chaqu achat.
ao
étrousstiage, dessachge et rractuge dès quo ue so lur ambre eorprnatlivacaton en décharge
[fouris par leirprenaur)-La aie à prod en compo ao Garmin par Tome des branches.
Doux Euro 200€|
as
[Decoupe de cause aude la Béche ou 1 ce Jusqu 10e épaisseur fe mdr de découpe) Un abtiage (20 em mad pour ar propos er renraprs, sorarémundré sal los prix ATOTD et A 1020 comme un age [dossiqu équalet
Sept Euro. za €
nue
[Phorvaue au pr 1010 par tance uppmentare de 10 em dépassent
role Euro et enquante cents 3304
asso
Démontage depayée eut ar corgrarant le rargement à prouimté da a foule on vu de leurréctnaton ao eur ma en dépôt a un Bu heal pal Mar d'euvre(y compris chapamat, apart déchargement)
Euro 10,00 €
ao
(Démontage de bordures érots ou oubes, de bordures dis ou de dal carie tout nai.
Le px comprns rangement à pros de Loue en vu de eur rutiiañion ou leur mise en dépôt eu (ca part aire d'une (compris charpamant, anapo et Gbchargemnt)
Dix Euro 1000 €|
[oémoniage de bo, barre ou parneu (quaisqu slt ralure et au)
Le pex comprend rargamat à prono fui n vos de iurétioton tuur mie an dép en ua (a par ie are d'Evry comp chargement, raraprtet déchargement)
Sobant Euro
aura
(Exécution 6 sondage dechanter du voume total tiur ou épi à 3 comprenant:
[pécouge de chaunatsantut la che où à 1 ce juaqu 10 em déaiseur fe mère de découpe)
[rorsssemant de ue notre etépuisement
[Rerisiement on outre
Evacuation ot ds dt
Croquis dé des éémrtsrncotrs(anguaton en X Yet cale par rapport à un oi référence inqus parie Male mur,
Cinq cent quarante Euro s#o.00 €|
an
(Ps vas aux pri AO par 9 euppenare au ol de 35
(cantun Euro 1wvel
MB Pile Opérations 2014 suDESIGNANON DES OUVRAGES
az
Ps va auspr OO OÙ A TO pa space
(ant queire ingts Euro 180,00 €|
asso
Fonctonnament ef enres (car rats.
(Quarante Eure aoovel
CHAPITRE 2: MAJORATIONS ET TRAVAUX EN DEPENSES CONTROLEES
(Ponge ayartun déifrur ou éga à 0 maheur, y compris ransprt Ian, aliments aliutse ajétors.
(Quarante Euro sav0e|
[one ayar un dé apte à 20 moeure Jogu 100 mare y GT VO NON ENT af
oues sors.
Sotant dir Euro 70204
Pompe apart un Expire à 100 A où JusqU 200 malheur, y cars Earspo Iasinien aimeaston ef
ous sjétors
Deux cents Euro 200,00 €
Lo masurage de ious es aveu de tarassement ser al ur fous, ana au fsormamet, cac autant] urours mrinals ei éodiques mantomées au face 70 at roprs anal présent CTP. Le rit comprend
Les engins at parorne récassare à réaeséon de aveu:
[Los épusemerts néons à 1 réastion des maux L indag des ils ser pyé à port.
[es sujétors de tai der leou, 1 rom on it des lux, le main des accés aux prog tvoranes|
usssemont depassages proviires le Garage cargo, garsanrage du char. is
tatons 00 ras auxrénaux ttatas mon
[NOTA : Dans le cas ou une préfouile aa nécesaie, lerepise (era s09 af paorrale des cube
upémetaros ane les fous hécrique, ln folles réellement anus.
(Sœuis is fout thériques sert pra on cote pour is rghomar. Les prix devront re db on conséquence.
Lenvapian devra égaiement fie son fair porsomeñe del rechrche des train qu pouralet hi dr écasaie]
pou: ichage de bas rain de chanter, a.
ébti en nasse comgreranti rssoement do parois tu or ans train de tout nai, sa char om
100€!
1390
ER 1790.
Pourls ouvrages couts on foulls 1 pour prise en compte era a largeur xtéiure de l'ouvrage
[augmentée de UN Mère de chaque oh.
arasement en fut pour canard ous dames, once mécarquement comprenant
Le éressement dos parois et fonde forma dans aa eut rate sauf rocha compact Le éndage er
paye part
Pour ous protodeuritéraure ou égae à 3,5.
(Quatorze Euro 1400€|
[ourtouta proto apéture à 34m ativéraur au égale à 5m
Quinas Euro at cinquants cents 15504)
Pour toute probe spétaue 26.
sept Eure 17,00)
[orsssoment pour canatsatons de tous Samètes, néoué avecure pas
(Contient Euro 13000 €l
Exccution des Blndages
(es prit ont rémunrés qule que cit iur ture et ieur mod 'xecton alo La aura. La aura pra an
(rte col dur soeru, qu sol où core ou ro avc ls mers conatas duircdge, ds doux
[Es de 1 ranch.
ardages non jets pour rarcréns
Doux Euro
Frans pence
(nas Eure
a
as
as
Enrdapes nor oran pour aumape mass
Ha Euro 200:
MBC Pattes Opérations 2014 suPluan euros
anges are pour aurage on masse
Durs 1000.
FRE 0 HER mr ES venues LE EURO Vingt meut Eure
[Rarbiiement avc is tre grovanat des ééboisy coprsszckag on bord of Ca rame es |
(ét cotomimnt au CP.
Sept Euro ot cinquante cents 150€]
[an en dép de maux d étai propre au rebal. rique poste des Heu au la xtgences des Sens
[0 Voir re portier pas leu dat à prod irmédais des Loue.
ro Euro tenquante cents asel
(Repas de ati en dép pour mis an rende. Le pri comprend 1 charpoment tin ans.
ro Euro t cinquante cents as0el
[Ms on œuvre et compantage de maraux d dbii propres auremblai cortomement au COTP
sin
[NOTA Los pin 3080 ASOFO re ares apique quant accorder présiale uma œure e era an
(aucun ca uma au ri A 3120
[ranoot au décharges tunis par renraprneur, de ares en xchdert ouimproprs au remlal y compre
rame, déchargement a tutos ao
(Que Eure 1500
[ratement de matériau amiaté (canaliser où paques prix coprendn: lo démarche émises et
ormasona écarsare La équiparants 2 para. dépose as atamars 60 matures al 6 moctage
(rame a hara. ranpor au dherarges buis pa 'aruagrereur, y compris charmant. chargement] (etiouss sgtcns.
“roi mil Eure 300000 €|
las vaun au ri A3000 à 43040 pour trsssement etc à la man, après accord du Male Œuvre, à ot
rai, que ue sole proc emioyé, too eur er.
“inquans Euro 5000 €
[ue vaues au pri 9000 A 2040 pour amande bon, 5e maçon de touts are, ou pour extraction de
roche compact ans tarche à touts ronde.
Le px coran érossemert de pros at du on de fre, jt ur brge, ue que sol proc lib, après
[cd du Mare dure.
Cinquante sept Eure sr |
(Pue-vale au pr A300 à A04G pour inrasonent ex au roc
Cinquante at un Euro 51,00 €
Pa au a pr AS0DD 3 ASDEO pour Emo de Bon, de mage de ui nai, ou pou con de
cher compact ans anche à at profoneur par ulisaion d'xpon,
(Deux mt vingt Eure ane
sas a pri 2020 à A04G pour anapot à roule ou à Fi ur ngin mécanique de conlenarce ire
à 2, de déblai ou d matrix de ronblaienent, au que sk isiance Ga pris 'aplquer uiquemant pour ns voi rss après accord préalable ét du mare one.
Vingt hit Eur 200€)
CHAPITRE 4: CANALISATIONS
Los pcs comrernant a fouriure, 1e anspot et pas de uyjux aa que la foumir sti pce Gun
(étage avorasaur décciabe oueurmeron La lngusur à prendre n comp our gamers sa mesure au ya ans déduction dei ionguur propre des ouvrage, saut our Cnaleatia ce > où 1200
Len pr tncront coin de tous is aujétens pour pose vertus en nt riasaau, as axcessrs de Matin étre | re à pat (Ge A7020 pour pas an bon a A 6210 pour ls carcles td).
[ruyau béton armé casse 135 À à joint incorporé
rame 300 mm
Sotrant quinae Eure 1500)
aumso
(rate 200 mn
(cantaix Eure 108,00 €|
innore 50 me
{Canttrent huit Eure 132,00 €|
ina 600 mm
(at obante ax Euro 1rm00|
MG Patis Ophratons 2014 seu= DESGNATON DES OWRAGES Pan ours Pense mou ant ur 182904
Fo arms can Aou
ane 10m
me Du ut énauai Eure 250006] Janus 10m
eo Do ent ue gs Eure 22000 € onu Faem
nu de ot es Eure ssowoe me ou
ne ua arts Eure | 4e em cum
nue ing censure 0000 € (ane 0e
ne me cnrs Eure s2000
neue x ca au Es es00 Fabien durch tra done note cute 1
eme 900
ms una neutre sn00
Eorsre]
mr Da co rar ture 24000 orne]
nus D cut are gd pre 20100 € Pr
ms Got que not ous ur 12200 Er
mr Dec Eure 20000 Bono vo
ms Deux ct can d ture zr000 € Gone va
mare ro ut eut Euro 5000 Janus 100 sam ua cn Eure 400€
sum Ca cents Eure 50000 aa 9100
aus A can enque ture 85090 Eersrre]
mure tango rave] Eerrr]
nas ans Eure 20000 Frs apmce manne ne
mb 128
sn gt mure 2200 Prey ere Toyeerrees
at are 2800 ET
nm oi ose 2200
Per To eepree] Î ms rat ose | 2200
aeanen
oo ot a ur 2500 free een oa enorme CS rat ing Euro
2600
Buw DESIGHATION DES OUVRAGES u | Puenours (rame 250 mm
ne (Quarant Euro “ 4000 €) fraare sguvaor lame 250mm pourpièces
nant (Qusrant Euro " 4000 €| [rame 335 mm
me obrane on Euro ot cinquante cent “ m,50 [raare équvaier Diam 315me pourpièces
nan Soirane ons Euro at enquente cent “ se (ia 400 me
mme Autre gt ci Euro “ esp0 fitare squvaiont Damère 40mn pur lès
mas {Quatre vingt ing Euro “ s500 | Jtemae 850 mn
na ont Euro “ 100.00 €| insare équivalant Diamre 00 mn pourpièces
ms (Can cinquante Euro “ 15200! (rame 600 mm
maso ent sohane di Euro " 17000! raare eguvaies Diam 600 me pour ièses
nas rot cet vingt Euro “ s2000€| (ina 200
se Deux ant vingt ing Eure “ 2506| Acura Diam 200 mm pour plécs
st Quatre ent achats cinq Eure “ asso el
Four pose de pau PVC CR 1€
[160 mm
na (auarae etun Eure “ so €| (2200 mm
nets (Quarante quatre Euro “ saone) (0250 mn
nee {Cinquante toi Eure “ soc) ETS
mao Quatre vingt et un Euro “ s190€| [5 400mm
nan (ont un Eure “ 10.00€) [0500 mm
ne ant iant ing Euro “ 13500€| Ps va au pr A42E4 à M260 pour ju en pl propiène EN > ou ga à 12 00
nas (Quatre vingt quinas Euro “ 95,00 € [uyauen tnt assessment à ja tenta Revtementiiour ciment luminoux Rmnteant ei c [mdaique recouvert dune pair epy où nc une.
ia 15 mm
se Cinquante huit Eure “ 52.00 €| aie quvalnt Dame 150 mm pour pce
ms inqueta hi Eure “ s00 €) Jarre 200 mm
se Sotant dx neuf Eure “ Ta00 | réa sua Diamare 200 mn pourpièces
aa Sotrante dix neuf Euro " rs00 €
se (ent tros Eure “ 103,00 € rie équivalent arbre 20 mn pour lé
most (centtrok Eure u 103,00 € rame 200 mm
ue (Con quinus Eure “ 11500€| rare sguraant Diane 300 mm pourpièces
meet (Can quinae Eure “ 500€)
MB Pots Opérations 2014 eu =G DESIGNANON DES OUVRAGES v mire 350
nom ant inguant ing Eure “ 15500) [ne squier: Diane 350 mm par piéces
at Cent enquente lg Euro “ 156,00 | rare 00 mm
00 nt aosante dix optEure “ 100 | ire cuis Dane 400 mn par pièces
use ant sonante x sept Eure “ 1700) ind 50 mm
Deux ans Euro “ 200,00€|
Jivéare saura amère 500 mn pour ces
new Deux can vingt Euro “ 20,00€) (lame 650 mm
see eux cat aoant Euro “ 200,0€| eat Dir 60 om pur pièces
nus eu ent quatre int ing Eure “ 20500€| [andre 00m
nusso ol cent rm Eur “ 330004 [réa équvaesDiamare 700mm pourpuces
ma (ie contacte Euro “ ‘460,90 €| mère 850 mm
nus ui cat sbeants Euro “ 480,00 €| [rs Gqunaant Diamètre 00m pourplèces
aux ing can sobant x Eure u srosel im 1000
au cantons Euro “ Géo €| na équvaartDiambr 1000 rm pour pièces
un Pa cent quete vingts Eure " 880,00 €| [amère 1200 me
au Hat cent sobant x Euro “ sroco el fre squat Dinar 1200 por pcs
aus it cotEure “ 1 100,00 € inde 1400
us in ro cons Euro “ 1 300.00: near écurie Damas 1400 rm pour pièces
our le x ent quant Euro “ 165000 im 160 mm
us ane tro cas Eure “ 1 30000 € [airs dquvaier Diamètre 1500 mm pourpéces k
pus aix cent cinquante Euro “ 165000 ina 1850 mm
aueo a a ant x Euro " 1 610.00 | frame ee ms
as Deux mie cet gt Euro “ 212040€ Fran ou mors vaue ax RASED à AUS pour ja os aise ré eu Poe.
aus Moins ingEure “ -sw0
us où more van aux ri 450 8 AMA3Y par aau rt ssaltasoment ac rviament eur en PU, PP PE]
aus aus Euro # 15,00 €|
a: our iouss Gants a ture ati pose de pcs ce rcsrienent rent payée en quon de
ergueur de earasatr car appcaion de our quart das larra jote au présaraoeans
cs soft a put us aura pou de cactus pour rar chaman, nr rtndet en
ces comprises
BC Pit Opérations 2014 su enG DESIGNANON DES OUVRAGES Piuen euros
CHAPITRE 8 : MATERIAUX DE VOIRIE
Les pr 6000 8 6060 comprenant fuir ot mie en ue régape ati compacte colombe as
(LG T-P. Les mari entrés propres, euepis de are aies
[st de carie 01 y compts anport
5000 rome tro Euro s390€| careaasPasaiique 060 y camps tanaport
asone (Guarete Euro 4000 €| [Ducht do car basique y om tampon
none Tran doux Eure 32004 [Concas6 asaque 18 y comp arspor
20 (Quarante Euro 4000 €| [Gorcané basique 2040 y compris art
Ass (auarats deux Eure 4200€| [Pouce 4000 (roms soie volanques) y omis varapor
asoao img not Euro 23906) [Graves1575 de Ale (rigranmae ou équvalensy coms armpot
aseso Trote os Euro s300€ [aux roy 1ype GR te au béton apte cor du Maire nue parts pont
sos rent ing Euro 350 «| [Maires ype GRZ me ou ét aprés arcs du aire uvre pompe ange
aa Tran ui Euro 3800 €) [ur roc pe GR3 mbâe ou bio après acxrd du Mae ue compris arapont
sus (Quarante role Euro sn) [sation de Matux pré rocyge trainer aps accord ma done
ace cinquante ing Eure 55006| Raiaton es atour en 0e ape 1ocelge et raliamants apré acc du mare dau
asess Cinquante eng Eure 5500! [Furiur atrian en inc du gécle anconiaminant 140 rinapaur sépare stars desmatraux appt
ns000 Deux Euro et cinquante cents, 250€] arret mise on une de gros blocs rocheux (rintmu 00 KG) our coran de berge, alu ou ouvrage | var comprenant la mie on le ur atbon à 3004g, duel mtalique de marier.
are Quarts eg Eure 45006] (Four tri on œuvre di graves imant 0808 à 3 % da cimnt. y compris gagna compacage.
am Cinquante Euro 50.00 €) [Foumiur ais on cure vob à chu 110 mécaiquement y compris réglage at compaciage
5200 Soirant neuf Euro CE) Four otmise on œuaire eo à ot 0/10 y como rigage et compaiage.
as (ent ur save Fours tie en place de graves btumos mécaniquement y compris réglage ot compacage
asie Sotrants cinq Eure 6500.
[NOTA : Lo px AS080 8 A5110_ comprennent ie écoisaamantnécasair à la mis en ouvre ds mal
hracaion do maria en exédent
Jaune punto eur or apiiqué pour fournir t mis en œuvre eo, mn pour api de or us ain as la mie à voeu de buche à il rois repars
MC Pts Opératens 2014 geuCHAPITRE8 :ACCESSOIRES ET mECES
[Four et pce de rain PC. autrui de amère fur ou égal à 150 mm
ann ons rame Reese
potes nd prepare peer eereneenpreenepeq
fn
ri ae opt ur ane pa mnt os
HSE
ae om meteser mom
D
ST
mn _—_— 2m Pannes
A por sw
Farmer
En mue 1œnmd
eme men enaeunen pement
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aus onnvemmen ss
rar em ame mean eme rte an
fee nn nn are
es ps sas Rene
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me ——— md pee pere sesrenperepeepeqen pme É rœmcome arm nn ue 2
nr pi nn Bo oO
Enr emenen ee
aus emmmtiime mmd Sense a
Enr
non mem st ianme eee nee
pu anne mare Eee
en mn tn moe TT EEE rer
nu ares mme naar Ft un moment sd
EEE
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nus smmémmen rame armes mnamaneensne mener
ar ot nan mu sd EEE rompre ee
Fer
mu œmosem aan TRE ego
L rares srsmnd Frames
— onemtmemmr an arsmd
MSG Posts Opéra 2014 BuDESIONATION DES OUVRAGES
[Coratuon de regard mar mo iphone bac poesie an Pour ut pe de gi canormément au deta]
(po os àrannon au COTP
Sept cents Euro Tooovel
[Four et pose chers de doncerte en ac garartsh ou en anim, corernant chargement iranapart,
chargement et clos des amet
Vo deux Euro 22904
[Fours tpon élèmant préariqués cyinétiques de 1000 rm de lamètre coton à norme NFP 1.342 pou]
charinée de rgat, y compris ls cholons de sont en ami.
Vingt sept Euro we)
(Faure a pose de ae do réuion pour regard vie e 1000 mm cola à la ane NFP 1842
ent trame ing Eure 135,00 €)
Fourrure ot rie or place de cure joie dun hat 5 2,00 mar posa maliqus dia de 2m, y
(omis main mure, Parspor et uns ME
Vingt Eure
Fourare et pue de pamneau amnancaur parrain mél, fre ou conrelaqut maine, ur pooaux méaliques
(bis, et maquaie sara lunis parle MO. y compris uns fuiues, mai dev arspot alu
ions.
Deux can quatre vingt Euro
|umiae tpase de esctes tou colis de tion en inox comprenant us yes de Bains aps, mi
(ouvre, rois de cad, tip ôter.
(Quatre vingt ing Euro ss00€|
CHAPITRE 7 : MACONNERIE ET TRAVAUX DIVERS
Le mb an fra au mère cart où ou mètre cube, vante Iciañions du présent borde et par maaure
(obomériqu des quant extcutéos,sans quais puiser dépasser cles réuat de appelons dimensions Pardon ares plans
Las pris comgremet ua os plus-values pour avaur à ous profondeur, aveux dan ombaras du di, de le, (es échtaudogoe, épuisement ttes ss
a comgrennart avira den bons, éressamant lu deu, Farsoamant des magarnris, sanchament d|
(ouragan. az.
Laroeo
[so 8 16 our eurapes non amd (ion de propre, rempsoage, ty compris gage de lors de parte sua]
Le proû en longe ious diapos évoounton pusamers os aux ou jacartes (au mors pandari a due de pr]
(aubéont
(Gant sosants Euro 160,00 €|
ame
[Bon 3 28 pour eurages das ads où nor ren caprices at catrag, als compranes étude an façon de)
forms toutes autos.
(Can qure vingt ina Euro 185006
ain 8 30 pour ouvrages spi mé, no comp airs a cages, mais comprenant end ét, jan de tome]
ons jte. Ce Dé a or emo que mr amande du are CE
Deux ent vingt ing Eure
[ton romsiie pour tranches et em compris rarapart par camion malasur amis on aire
Con quatre ing quinze Euro 195.00 €)
(SE 50 pour aurages spéciaux y corps dde Pl, amares, ages, Goes, ça de me eu)
(apétons.
[Ga in ne sppiguor qu pour os orages dont volume total de béton ne dépassara pas 10
ie Eure 1 000,00 «
Endut arche ist à le uote, dune épalseur one de 15 à 25 mm en mare de dar de à 480 kgs part
(ie de able de ère, sara aucune pus valu pour rond d'angle, surface courbe, ec.
42006|
Plus aux pre 70008 7040 pour empilement CL.
(Quarante Euro 40,00 €]
arose
[crape rapportée on radio conatiube Gun béton put à Femglol de 6 à 10 am Gépaisamr, état à a comoion ar]
[a rarason, à grande mp de urisomont
(Quatre cent quarante Eure 440,00 €
(our at pars de parpairgs cru de 10 à 25 om épaisseur, y coms chargement, vanspart et chargement]
(ia en pcs mate, pe louis étions.
(Quarante chqEuro 4500€|
MBC Patins Opérations 2014 euDESIGNATION DES OUVRAGES Pen euros
ame ar parte pp ou at a prier pan préparation lc 8
(és sages somosas averses, aa que chcofage rarement, épars a oies ue
ar (Quarts cg Euro asso el
(caage pour arte ron apparents toute hauour ou rongeur comprenant a préparaln, le mis en pacs des és
[ts paaages seal, averses, ar qu lo déchrage, erargoment épuisement ut ui.
anse gt cg Eure 2500 (Furiue a mise on place ace à haute aérence ou ace rond ADX. pour her arm comp fon, mis er] (hace ours et pos de pare, go pourcroche eus étors.
ane Trois Euro ot cinquante cents 3504 Plu-vaue aux rx A7000 à A7030 eur mise er œuvre à la porpe, y comp las ae fonctonaman de La porpe
ame vingt Euro 20206] OT © Us pri 71204 ANFED ar xs comment a ou NF TE eux Go PS JUS na] ame M CGT.
[Concrucion de regard de aie sur caraaon crmiare conpranaé rater ot paris en béton où préftriqué,
(Emo irassemens a ncuster des dés applameniae.
La px comprend galonent is corages, tu rocrés de coca, dément préabriquéscjtrctiques de tend]
600 mm dal de run, euro mean pce du tampon de ouve.
Lun à 3,50 m de protondeur qui que ati amie de canaisaon ifrur à 1000 me
amas Huit cons Eure 800,00 €
Lun à 3,80 m de protrcur, pour un diamètre cralsaion égal à 1000 mn
are li doux cet ane clng Euro 123600 €|
[Lun à 5 60 m de protendou pour un amd de caraation ga à 1200 mm
au ut but cats Euro 1 800,00 €| [Lun à 560 me prtendeur pour un iamâte de canalisation égal à 10 mem
asso ie neuf cants Euro 1 900,00 €| [Ro 7 1000 mn on paye concert Flament de Ion av SHEUS et HO EURE. Sd
hsiours rhausse équpé décrins cons de rducten couronne de téparten en Délo and mur de dus fotos
(16 mi a au for du tampa, lancé ds ren lames par pis lastmérs. Bron da]
(oser
[gra 2.0 mde proto
as ie doux can quarante Euro 124000€]
IRogerd 9 1000 mm en oiétyäne comprenant émet de frd, ue ù peurs rétauss éœipé 'échlors cord]
réduczon couronne de répartir en bon amd murs de ous os 5 16 in af anse la Bknion du mp
(arc ds Gérnts lémorts ar its dsiomèrs,ampar de eau
sq 200 m de prtraeus
are sept ont cinquante Euro 1750.00 €|
Regard 3 600 mm en pipremène camera let fe sue mocarement arts irigr ue rénauas]
[er PE anna couronne de répariton en bon amd muris do dou Mes afn d'assurer La ation du tampon
fampor de covers
qu'à 200 m 6 proondur
arte le deux cents Euro 1200,00 €)
[ras vas au pris 719 718 pou mois pour are iquageauprieur à 20 mm dre réhausse.
ane Deus can vingt Euro 220.00 |
[Ps values aux px A7189 à A7'61 pour moe de cum (plc dhauéronné on ua}. Ce pe appqura
[a part une osème avé souloment par dus eorlguraton rar sr darcs ar
ans x cent quarante Eure 40,00 €)
MBG Pets Opérations 2014 euG DESGNATNON DES OUVRAGES PLUn euros
[Rogar prétoriqué à part dune mure angantaie cortoméänant su deu jt à Famans au COTP y eo] four trio en pacs dupe de couru
(surtuou de 1000 mn
(rongeur introure ou égae à30 m
are ile aix cé Euro 1 800,00 € [Eurayou de 1200mm
Pre iériur ou égale 8 300 m
ane ii ut cat inquante Euro 1850.00 €| (rade 1200mm
rcanteur rérurs ou égae à 300 m
ane Deux mie ont Euro 2100.00 €| [rende 1600 mm
(rongeur trous ou égae à 3,00 m
are (Doux mil deux conte Euro 22000€ [Ouryau de 1600 mm
prtendeur iris ou égale à 300 m
ame Deux me iros cents Euro 230000 €| fEuruyeu de 1800 mm
rongeur itoure où égale 8.300 m
arme (Deux mil quatre cents Euro 2400.00 €| (rue de 2000mm
rongeur inféreure ou gaie à 3,00 m
are Deux me cinq nn Eure 250000 €| [Ragarsaiphoms PVC. de ina F 400mn.
La pr comen 1 tarasamet et évaaueion des débais,raccrie des caoteurs, four ta min n placed} moon decouverture a de agile (400 ane pare ete por moules atouns mtéors
[rondeurs ou égae à 1m 80
arait x cos Euro 600,00 €| Rogard protaqué ax branchement, de mars uiriures ours ou égales à 9 400 PVC où PP avec sorte (onrés arts tirées comranattormasemant a évacuation des dll ious Gcoé u quages unir ef Le
pince dutampon decouverture atoues joe
anse (Quai cant choquant Euro 50,00€ [Pus ou moine vale au pin 120 à 7160 at 7170 à 7230 pour chaque ranch de 10 am auphrieur ou irieues à 1] (asaur prévue pour Ga mars de amd 1000 mm.
are Vingt ina Eure 2300€| ha où mais valu mu pe A7169 à A7A81 pour chaque anche de 10 om mpédure ou iiure à 200 m pour do] [mena iamatre 600mm.
arme robe Euro 13904 (vaio cons van cp 7265 8 7280 pour chaque Parce de 10 er aupéture où rare à at
prive.
arme DX Eure 1000 €| fEcsiement aie 68 Kg Mai, cou dope IR ais au OP de Empn d6 60 m ) (samare anse (Quprante ing Euro 400€]
IRocordaranau oc PVC où PP comprenant ue ot po de ie de raco dmen (qua qu Bt es rare)
La pr comprend 1 eraasamat a acunon aurai, le parcamet du oiciau à a cour où à a aie] Le ciraape tite néons.
(Rsecoréament de rarchamant de dire iieur ou égal à 250 rm
ane (Gant cinquante Eure 180,00 €! Rscortement de branchement andre supreu ou ga à 30 mem tir ou égal à 800 mm
are Deux ant cinquante Euro 25000€| [Rrccodemen eu coheceur Fons comprenant 1 Hume et pou do 1e pièce de rmscordemet (que qu ao a) (ane)
Le pr comprend ie eramsamentat évacuaton aupémertare, 1 parcament u colour à a couomne ù à sc] [2 age tint sjéñora.
(Rsccodemant de branchemnt de dame isieur u égal à 250 mm
art res cent cinquante Euro 350006|
EG Patte Opérations 2014 BuDESIGHATION DES OUVRAGES
arm
Racontomens de branchement Sambre upérur ou gl à 300 net our ou gai 600 mm
Si cents Euro con.ovel
ass
[Raccornmen au coeur PV camera ouriare ts pos 48 ie dec een ur qu SON)
at)
Le pc comprend somamsment et Févacuton muppièmanta, le parcament du calctur à la ourome ou à a ce] e irdage toutes agées.
[Raccordement de barcement de ia ré ou égal à 260 mm
ro ont dx Eure 31000
[Raccoréarant de Bransramen amère supéreur ou égal à 300 mm ettrur où ét à 800
Cinq cent vingt Eure 520,00
arme
[Raconemert su myau béton cu gard prfariqué acbnt comprenant La fourire el pose do a pièce dl
accordomente ot (uote quo so aa na)
Le pt comprar e terassement ot évacuation supplémentaire, parement du codeur à a couomne u à a sie]
le binaage, tue ut
(Raccoement de branchement diamètre iniur où ça à 250 mm
(Gant cinquante Euro 150,00 €|
anse
[Razcoemen de branchement iamätre aupreur ou égal à 300 mm tireurou égal à 00 mm
(Doux ent x Euro 21000€|
arsst
[Raccord eur rage dansairésament gard poyropèe, payé ie ou béton pour idange ouvertmune
Lompreant
| prcamet de reunrage à a ci che ou ie couronne
1 de raccoiament ave joint étre, pce de raccord PVC © 180 raccord rapide auttioqué en payproptèe |
LS où 32m
cape art ru
Tres ont dix Euro 31090 €
Fours ei pose de tuyau pour Branchement (quoi que so 88 RAR) 68 lanta à 280 in]
oérenant
Las plces de raccordement spéciales (ès ou eue, manchon, coude, ip rBonl ype lex Soul au rire]
fees
La découpe ce chauaate aveu
1 trassomant pour ur por de raccordement dune prlaneurtrieue ou gai 3 qui que ont rare del
rain ete mage de trassement moy. y compil lamsssement à mai.
1 bindape vera
rarcbage su yauen ab jusq' 30 om au dans 1 génraice uphieure
Lerembalement en ras ol compacte
évacuation due dis toute ujétions
'fouritre a pose un gag avertseur de calermaron (2030 m)
250,00 €
130006
Phusauo au prix 47340 our aresement à ae proton uphieues 6m
roi cent enquants Eur 350,00
fe a pi AFSIO à ANSE pour pans nel même li Ge Ge en pars Dar Banana 00)
Léna
Deux can Euro 200,00 €|
[scage de von congrerartraimanaton ti fscctarnement. ro corps lisse du mate
eut Eure
nsaaten du mai de aciageeomronart amant ete rçl mat to épuisement.
(Deux ent aobants ing Euro 265,00€|
CHAPITRE 8 : TRAVAUX DE VOIRE
Pavage ar à em de anti, au autre de pavé ét auttiocant (10e). y compris coupe fourmis de ane]
[aroage, balayage tcyarage)
(Cent vingt Euro. 12000€
(Pavags au sale sc pavés de régi on piore naine où DO ÿ coms unie de sub, arosuge 6!
longe
ont ngt Eure. s2000€|
BG Pettos Opératone 2014 seuDESIGMANON DES OUVRAGES PLUon euros
Pose de sale-crivoau et brdires de tous ypes compte tous fournira, bon, ae, épage at compacte de
arme, coup, badge, rs, og terasse.
Cinquante Euro sano |
uote y coms découpe, enoment at je étanche jusqu à 15m
Cent quis Eure 11500)
ose de bee, barre ou parneau (us que sorti rare ta autour y onto fouriues bon, aie
(érmsseners, amaion ranapart al chargement.
Sotrans Eure
10
[üso à veau de ape de femraaue de rogard on for, an survenu abalssament Lneu 10 on de aus]
[1 dépoe lpos la démon du béton,
1 ooemat en matériau agré,
[1 co nécessaire,
1 natoyage du rgar toutes jétors
our post encadrement de oi iéiur ou égal à 50m
Sobrants ia Eure 5500 €]
Pour post onccremant de cé upéreur &0 em
(Contrat Euro 13000 €)
mer
Pour Gapantr Guncadrement our gate ve Fassanissoment ou chaude mpeur où du à 600 mr da]
{Canttrent ing Euro 135004)
Pia au pi 8130 pour Batna tampon à al de ges eos
(Quarante ing Euro 45004)
(Rtacton de fu de largeur fours 4 2 comernant rap du fc de Kui, rapr par aciage otrogonoi co] [or de tuiles, évacunton des malraux an vckder Pour rot les pis comprenant
urine ot a mie en œuvre de 0,0 m de 051,5 et damcbé à chaud 0/10 à rain de 120 kg y compil) (Ginrage ompartage a rorse à niveau da bouches à dé ef rgars toutes NS
Trente cinq Euro 35006)
[Rte de tou de Largour néiurs à 2n comprenant rep du fond de fui, ps par scie arogora 0]
bords de its, évacuation des matrlu en encéGot Pour hausse lo re comprennent
Louriure ot 1 mise an au de 0,20 m d8 051,5 t dent à cha 010 à mia de 150 kg y como
(shnarag. compacte trie à niveau des bouches à ci gars us uns
rene ang Euro 500€
[craunée scout : outre ot répandage de 41 kg Sümulon acide à 65 % enduit dune comp feurinre el
parce, alayage et cyindrge, à raison Ge os passage au mirirur ar coute
ecoute : 1,119 émdion pour 15 res de gratin 104
fire couche 1549 Sémtion pur 7 res de gravons 43
(me couche 15 4g émis pour 7 res 0 gravions 43
Cinque se]
MRC Pts Opérations 2014 euw DESIGN ON DES ouvRAGES Pain euros CAPE ES eRUSSEMENTS Eu POLE SEULE Er ONE
os purs rémaares à rat us na cg ds te mt de ma ar ul Er er os ri en tou É'conpans diamant mare de ok ax pipi nai, émbmenen de paague povsce ] Lara résine one du dore a Dis tion Éarpranar ae 21 ae para de rat du lovs qu ouri Li re réamaine por og dec trance ce.
ge des mt de rame nt à jou din de cart a de css y ain uote sais ae a tm mb rare de ot De ds ous Pare Lt 2
Le pr comprend fout de a met ua gun ao rare train and major al rar por ua ge copain em 20m amer de par tp de nas, oran
oméga mi ar ic ur Hd 06 19m épais nb ue ras gt pa]
ae cer em m0 ans ent de à ue as dre cone rue
mr ie dt rte M, arr à és où a ot grue at pr) |
ani dus Ge ue te ur a ae où cs à 3 er mn dune de creme |
ne armes decor ne.
|La targeur de tranchée prise en compte pour les métrés eat | arm pour Beau 100
26m pour 100 9
106 m pour 208 < 0 cou 00
106 m pour 300 < 8 < ou 100
25m pour 40 «0 cou 010
88m pour 600 5
ame tr oué à 200
com Quant Eure #04 ane 20 500 me
se ua vingt due Eure sel Haras 10m
es Cat auteure 140006 Haras 0 coaster
ce Cantet oi Eure 18390 arte mean
Eu Dax ont Eure zos00€| From manmeniene mb er ou on 220 mm
5es Cantine somvoc| Pas 20 200 me
oo Canne ro 13804 Pere dom
er Got gant Eure 15000€| ares 60 500600
50e Can aotarts ui Eure srsv0el rare moeurs
com Cantine Euro 125006 22 mere engine
ae trou à 20m
ee arm eng 400€
es tan gare Euro rsne
En ur ing Eure 2000 Hate 5 Gare
ES s200d
are para 60m : ÈS entrent Euro | ‘090€ HAS Oran argeemogr oo
amère tte oué 200 mn
Eos (Quatre vingt quiz Euro. Il 950€ Parure 20 20 me
ces Com Euro +000ve| are ce
sen cite 100006
MBG Pattes Ophrators 2014 suw DESIGHATION DES OUVRAGES u lames 450,800 01600 mm
Ext (Cont Mgt Euro “ 120.00 4 (ire aupres à 600 mm
ee (Canttrente Eure “ 130,00 € (30 Pas où moie-vaiue pour surageur
[rarement main Roi tee
cs Dix hut Euro or te [Forsssemermain Rent gr
exe Mg Eure om 2000 €| frorassament eng Rentiatans
Es Vingt ln Eure Dr 2500 « [orassenent ergi-Rensia ge
Enes rene Eure Dm 2000 34 Plus où moines pour auras
ls où maire-valu sr erassements an foule par mère Ina da tranchée el pr éme enter de charge er]
us ou en moins de 420 m. Le paix comprend remit 'erdèvement de ares.
sue (Qunes Euro om 100€ CHAPITRE ES: FOURMTURE ET POSE DE CANALISATIONS PIÈGES SPECIALES ET RACCORDS
ÂGe capire corceme 1 founiue a 1 por de carmienions et de pièces de road an Ir dut, à rides où
lenboamens.
Las px s'arteen pour matial rend à pl d'ours at comprennent Kranaport ur char, le déchaemen] [te sciage
ous les pièces rot fouriosav sors complets écossais à a pone,
Las coupas de taux à por ou en pacs rent comte à par du iamére 9 300 mm
(00 ot 6.2. Diamitre 8 mm
[roauà jo automatique
5000 Tran ing Eure M 3500 | farce nee u) set (Cinquant cng Eure u 5500 €
re omeotament (BE)
Eee Soisant Euro u s0.00 «| farcnon ot
Soirant de Euro. u rave)
(Gouce
Es (Quare vingt x Euro u ou00 €| fre
5008 (Quatre vingt quinze Euro u 25,00€
Eee (Quatre gt ing Euro u 85:00 | face ane (7)
Es007 Vingt cinq Eure u 25006) (Pnau cesser
00e (Guarevingts Euro u su00 €) uen ED Eee Cat quatre vingt x Euro “ 190,00€|
farce
soso Soiants Euro “ CT [one de emorige actu 50
Deux ant quatre gts Euro y 220,00 €l
[lances d'ancrage 300
ET (Deux cent einquants Euro u 25000)
MB Paie Opérations 2014 su sew DESIGMATON DES OUVRAGES PiUion euros
(10 6:11 Dtamtre 80 & 100
[ou à jt automatique
este Solrant tro Eure sauve]
(rce unten
se Soiant Eure 60,00
(d ambotament(BE)
essor (Quatre vingt ing Euro EC
farenan arr
Este CenEure 100,00 €
[Govie
Est ontquarants Eure 140,00 €
ess Centquarants ing Euro 145,00 €
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ess (Contient ang Euro 135,00
[raw pere (F7
emo (Quarante Eure sovel
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sos (Can Euro 11000 €|
froaus tree
sos Deux canttrnt Euro 230.00 €
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sie Sotrant quinze Euro 1500€|
[ot de démontage sueur 9 802 +00
Es120 rl can cinquante Euro 350,00 €
[ancrens ancrage 580-0100
É Trois can solkants Euro 360,00
1520 0624 Diamdères 125 8 180 mm
foeu à joint automatique
eo Sotrant quinss Euro 15004)
[erceune Bu)
Est Sotrant dit Euro rose)
(ide embotament (BE)
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[Marche art
Ese nt cinquanteEuro 150,00
[coude
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ess Cent cinquante ing Euro 155,00 €
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so (aire vingt Euro s000€|
que se édusson
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sos Trois ont Euro 300.00 €)
Iuarchese
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fit de canrtage abus 9 125 8 150
Esne Cinq cents Eure ‘500,00 €
Jante ancrage 225-150
Een Cinq een vingtEure 520,00 «
EC Pattes Opdraons 2014 euw DESIGHANION DES OUVRAGES
[530 ot 63.1 Diem 200 rm
[au à jo automatique
see (Quatre vingt dix au Eure 900 €| re Es entEuro avavoel
éd embohemet (BE)
es (Gant soicant quinas Euro 17500 €| Jvarchan croi ses Deux cent cinquante Euro 2sa00|
Es Deux can aorante cinq Euro 2500€| fre
ses Deux nt quatre vingt Eure 220,0 € [re
06 (Gant quatre ing x Eure 190,00 €l [Pace one (P)
ess (Quatre vingt Euro sa00 €| Paque créas 508 {Cent cinquante cinq Eure 15500€|
frosusbe
500 Deux cent quant Eure 25000 €|
sie (Gun cars Euro 400,0 € [a ce camariage auctus 8 200
es Sept unes Eure 00,00€ [Morchate ancrage 9200
es Sept cons Euro 700,00 € et 544 Dites 260 8 300 mm
ua jo automatque
es Cent quant Eure 100 el cd Une (BU) ee can quatre ins Euro av |
[co ombonemen (BE)
ee ro cent vingt Eure 220,00 € [Marcher croit ess (Quatre cars Eur 400,00 €
Loouse
Es Cingcans Eure 500,00 €| fre ess x cents Euro 800.00 €|
Eses (Quatre cents Euro 400 €| facue plane (PP)
EHo (con lrquant Euro 152,00 €| [ice de aducion Es (Deux entente Euro 2s0,00€|
Mau tite
Eee (Quatre cent Euro 400,00 el force ee (Gute eant einquente Euro 450,00
[de danorage suis 9220-30
Esue uit ant enquants Euro ssn00e| [Manche dacrage 3 220-00
est ai cents Euro s00,00 €
MB Pot Opération 2014 euwe DESIGNATON DES OUVRAGES Pin euros (55001 5.53 Diamatre 400 mm
[rueu à jt automatique
Esso0 ant quarante Euro tanooel [onde une(@u) essor Deux cent soants ir Euro 270,90 €
Jaiée enbotement (BE)
esse ro cet vingt ing Eure 325,00 € per
sos (ing coms Euro ‘500,00 (eouce
ss Se cant gt cinq Euro 625,00 €
ssos Sept cents Euro 100,00 « (re
Ess06 ing cent quatre gts Euro ‘580,00 € Prague ia PP) essor Deux ent dix Eur 210,00 €
Pique de udarion
Essos rois cent notant dx Eure 370,00 € [ru à ice
sos Huit cet quarante ing Euro. 845,00 € [Manchae esse Huit ent notant Euro 260,00 €
fade démontage mac 9400
esse ie opt cart quatre vingt x Euro 11790,00 €| [Manche dacrage 0 400
ess te cinq can cinquante Euro 1550.00 €| [80 01. Diamatre 40 & 600 mm
[rueu à ji automate
ee Gent quatre ing Euro 190,00 € (se Une Bu)
see Gina cent soants Euro 500,00 se emboñament (BE) En 3x cent gt eng Eure 625,00€l
[ancien rot
ses x con cheats x Eure 70.00 «| looude d an ie aix cent x Eure 1 610,00
ns ie quatre cons Eure 1400.00€| [one me eut entres Euro ‘830,90 €
[Pau none (PP)
LL ro cent eiquane Eur 350,00 fronustrue
ese0s eut cent quatre vingt Euro 80.00
[roro
me Mie tros cent quarante Euro 134000€| [one de demoriage 5 450-800
ee (Deux mi deux cent quatre vingt quinze Euro 2295,00€| [Marchate ancrage 9450-50
Een ii neuf cents Euro 1 900.00 €)
BG Petts Opérations 2014 svG DESIGHANON DES OUVRAGES PUn euros 78e 73 Didi 000 mm
[Tue à ji automatique
ere Deux cart quare vingt ing Eur 22500€| fre une Œu)
A tx co quatre ing quinue Eure esse)
(Bic erbotement (BE)
ere eutcent sobante dix Eure serve) Jar ao
ee 1 125,00 € (Gode
eu 1 900.00 € Fe
ns (Deux ml deux cents Eure 220000 €)
A Mile os cent eiquants Eure 13500 €|
fpaque pans 77
er ing ent nquante Eure 552,00 €| Faye biée
ere ile deux ant trente Euro 123000 € [lances
ie cinq cent sorts Euro 1 580,00 €)
[are de aemornge 5000
eme ro ile deux cent cinquante Euro 326000 €| ancrage 2000
es Deux ml os conte Euro 2 30000 € (ao 0658 Damas 700 à 800 mm
[rupu à jo aumasqu
see ing cent quatre vingt quinen Euro 59,00 €| [aise Une Bu)
see ie oscent sobante ci Euro 1 365,00 el (rés anbonemen (BE)
es ie ing cons Euro 1 500,00 € ancre dot
exe ie neuf centtrone Euro 183000 €) (Coute
sec Troie mi Eure 3 000.00 €) fre
es (Gustre mi daux ant dx Eure amv) (one
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see te Euro 4 000,00: fronsabee
eos te huh cent quarante Euro 1 840,00 €
50 (Deux rie hu ont éinquant Euro 2 850,00 € [a ce camertage 8700000
Essso (Quatre mie hitcent acbrants at Eure asnmel [Marchate Sarrage 9700600
Ent Troie mile na cat einquants Eure 3050.00 €| [NOTA : Le prix ant, 813 à 25020, migrer iutes jéton déécuon pièces access, pariculére mu] [onto de pose dans es régies de Far.
Pts va auriE5000 EH pour fuite et pou dansante ave rovbment Iieur porta.
ess Sotcante quinae Euro 150€)
EG Pattes Opratons 2014 suG DESIGNATION DES OUVRAGES PUen euros
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Es Cinquante Euro 50,00 €|
Pl vaue aux pri E5000 ES914 pour fournie etpon de carats volé dois chantre
sens Cent ure 100,00 €|
(Ps vas pour ture et pose de rccor otyeux protgée pe TT (PU, PE, où PP)
ee Solrant Eure suce]
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ss Vingt eut Euro 200€ (arare 96085
esse rent ing Euro 3500€|
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ess Centeuro 100,00 |
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lame tours ou égaux à 150 mm
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[Panêres Ge +50 à 00 mn
so ie cinquante Euro 1 050.00 €|
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[rampomags de canaiaton comprenant ie Lrassement, le rombsiment, en coupe, fun a pose du BE,
paques aa but ais quo La refction de Lafoule +80kg.
tamis eus ou égaux à 100 mm
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ei (Quai con obants quines Euro 475,00 €
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Sep ont cinquante Euro 750,00 €
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D hit Euro etre huit cent 18384
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norrement ue bre 6 ou 12 mr agrée pere Mare mure. 2.0 at 6.0.Diamètre 75 mm
|canasaaton PEHD PN 16 PE 0 SDR 9 Diamètre 68,275 mm
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oo ing deux Euro et avant dx cent u and [Coude tamote tonne dura PE 100 SDR 11 PA 18
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000 rente to Eure et lnquants tncote u asie [ReGucson PE SR 11 Pa 168 mm
0006 rene Euro et vingt sept cents u 30274) [RasuEIoN PE SOR F1 PI 16 80m
0e ing ing Euro et quatre vingt qurtors cents u 254€ [Baucron exam Le PE 100 SDR 13 PA 18
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0000 Cinquante engEure u ss00€| [orcionverouee PA 15
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Enes rent sopt Euro u 31906) [Rocucton era rate conne PE 100 SDR 1 PN (3 mm sos (Quarante trois Euro y 43004
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MG Patte Opéra 2014 ePu aeo DESIGNANON DES OUVRAGES PiUen euros
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ET res cent norant dr Euro 370,00 € PET
en role cent sobant dir Euro 370.00 €
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[canatsaion PEHD PH 16 PE 80 SOR 6 Diamère 85 4/10 mn
see (Quarante Eure 40,00 [Marcher dechosoudee are eu sors ut PE 100 SR 11 PN 19
set rent ot un Eure 31,00 (Coude lama tonale Secresoudae PE O0 SDR 1 PA
eue (Quatre vingt ing Euro 25,00 FE ga femoletomole lard vec dérvaton mâls PE 100 SOR HIPN 18
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sans (Con sobkant neuf Euro 16200€| (Cie pee re nr ing, av litige 403 où SES RIT GP IEP EN caraeon PE. sen Cinquante Euro.
50.00 €) [og 5 Brancremenr en PE 100 SD 11 PA 19 comprenant: une po de ranch ra ur
(olsseus sphrque manchon docs a rGBuS 86h
825 mm
res ent sobante sing Euro 265,00 € ET]
eme Troie ent sorants ing Eur 265,00 € ET]
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ETC]
eme (Quatre cent sept Euro 407,00 €)
MBG Pots Opérations 2014 eu aewe DESIGNANON DES OUVRAGES Piuien euros CHAPITRE ET FOURNITURE ET POSE DE ROBNENTERI ET FONTANERE. Four at poue de roBnavarne à ana ant og or EU Ve agru par Mae Oeuvre.
ianéte 60m
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eme Deux cent trente Euro 230,00 (Sa 160
eme Deux cent soani it Euro 27000 STE
eme ing cent ax Eure 51000 €) STE
en eut cents Euro -s00,n0 el TETE
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en ue neuf cent cinquante Euro. 950,90 Four otpou de romane pli ôre 16 ba Eu pe gr pare aire SES
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Era ro mie ing cent Eure 351000€| frere 200
É (Cinq mi sat ont Euro 5 700,00 €
Er Sept mil ah cons Euro. 7.800,00
Erus Haïti Eure 8000,00 € (rames 250
ere Neuf mil Eure 9000,00 «| TR 2100 0 posa do agro pare Maire mure arr CON Pur de are (ose encadrement le 400 mm
cr Mie ci canttrent Eure 1 530,90 €) Jane 150
Éd (Deux mie Eure 2 000,00 €) Re opus 6 Bo die Me gré par le Maire EE ENT SEINE (dange éu corpa et encarement Lure ea pose Ge La plaque sgraldäqu rade 100 mm
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ET ent quant Euro 15000 €| [Four tps de ESSE dégage danote 160 mm
ent Deux ont Euro 200.00 €) [For pos bouche de ivage add agit pari Maire SET
[Le rx compran leriile œu l prcamet de le bordure de oh, le rar al ciment y comp bide maor sx]
pour rccoremart
rose Trois cents Euro 300,00 € [Furie ape de bouc d'amosnge mod agréé parle Maire Ours.
Lo px comprend contenu usa vidange, au cr, ai onccromant
rest role cent quarante Euro ssapoel CHAPITRE 2: POSE ot DEPOSE DE CANALISATION ROBINETTERIE ET FONTAINERIE SANS FOURNITURE
en Fancfds Give, Gadre où roçaré de Wan Où Sable de piéces non dimonées de Hu Fa)
[comprenant extraction del onde, cargemat et raraport au Gé de a Vie.
Diamètre sypédeur où égaux à 260 etinéiour à 40 mm
Emo Trans Euro 2000) rames 400 800
eme img hui Euro 2» nav 600 mr
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eme Cinquante ap Eure 51904) (ares 200
eme Sotrane six Euro se00 €) Es auras, NE 0 par de piicos 0 rar 1 6 NN Espace DNONE do) ot raure comprenant chargemet at ranspr au dépôtde La Vi, dérontape a netioyage. ramène supérieurs ou égaux à 290 ot irfurs à 400 rm
eme oteane huit Euro sa00 €) (res 100800
Em (use vingt quinze Euro 9500 €) (ie 800
ÊT Cent rene sept Euro 13700€ (mare 70m
Em {cant otrants one Euro 171,00: nat 00
En {Gant quaire vingt x neutEure 15,00€|
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emo role cents Eure 300.00 €| ETS
na Tran cart Euro 300,00 € EE FER NN D 0 di amd CON La GEIEGIO AU PURE GS VENVS (os ettercadement ev2 (ont quatre gt ap Eure 187,00 € A Roue Farage 0 de Vas 7 ronge de 20 mm do Gare Grp To ue panne] La ordre da rotor, eos e mat. en Cent quatre vingt sept Eure sernvel (Poe ds Dore ii 01 0 page Conpraatedgar de récupération GS SN PO EVSCISIER PE KI ta paru Vs scolmariseergar. eu “role cents Euro 300,00 (Dipoes 6 Bouche daroange Ivage eo ou de poteau rend Comprenant Te russe de rnb [émerge des aa labmton ù rarchèment Je netoyage. le rarapar au dé de La il [Ana que a dümatton de encacromert.Fivmeuaon el remise e dut (ecbées, récion de Bordes, [égéaos oc)
(Bouche de 40 sou voie auto
ee (Contre 100,00 Eure de 20 sum ep er
Eux Sotrante quines Euro 15904) (Bouche œupisau de 100 € 180
en Deux cent sorant Euro 260,00 € ne Food pan Oran ou de Doug darosage Ivage eo care asser US Léon scaomas at rétston de 2000. (Bouche de 40 sous vit outonor
eme rois cents Euro 300,00 « [Bouche de 40 sou eupacs ot enr rois cents Euro 00,00 € Bouche ou poteau de 1008 50m
eme Si cet rois Euro. 630,00 Fous en tranché ouvre au de dErvan aur eau en son 9 GDS UT OU GI SO
Lo prix comprend ls coupes 6e ya. a pose du, du manchon ra rule de La coupe cyiHque. a pou
(és or, y comorhtaraseament nchéant pas 300.
lames tbreus ou égaux à 100 mm
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Diem 300 me
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eus ro cents Euro 300,90 € CHAPITRE ES BRANCHEMENTS ET CONPTAGES
0 & 0.0 Four et pone de cor de pa an charge à jt incparé comprerant ls ur au cos à joe]
[avec tarsutage du ou, pour pris er charge 20,278 0 mn, y compris fournie des Baies de Sarage 2nguts.
0000 ing it Euro 28004| Four cantons 2620 110 me
seo rare cg Euro 35:00€| Four cantons de 108 160
002 (auarate Euro sauve) Four celte de 175,200
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9006 Sisante ie Euro 1000 Force de 0 mer
Esoe7 (auaire ings Eure 80,00 €| Por caen 6 00
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020 tx contient Ing Euro 635,00.
MB Pot Opératone 2014 euG DESIANATION DES OUVRAGES u [ourcaraisen de 300 ee x cet aotrate dix nau Eure y sracoe)
Fourcanaiaaton de 400
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ns Nour cent trente doux Euro y 532,00 Fourcarateston de 809 mm
seu eut con quatre vingt quatorze Euro y s9400€| Fourcanateten de 606
ces ie cent einguats ot un Eure y 115,00 € Fourcaraton de 706 em
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[Le tx comprard la fume a pee du rtinei de pa lou bros, yps Sais Ligne 121 ou sisi agréé per]
[sance do Eaux, corne mu modbls en nice à La Val de CiamonFarand.
Le pt comprend le chapaa en fus, esrieride at bols, uma a pose de a bouche à 6 corp, ecole]
[an payé an.
ist 20/2
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es ris cent trot Euro u 31200) T2 Pi on age eva CO Or af pans du Foi rs Par ss de ONU US Pa le Maire Oeuvre, y comprisflag etre. La founinre at pose del bouc à dé complbeelir dat payé à part.
(lame 2025 mn
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Eu Tres ant sonant huit Eure u 302,00 €| irere 080
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Es0s0 ro cent quatre vingt Euro et cinquante et un cents y 300,51 €| CCE
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ses: ing cant ut Euro st quatre vingt huit cons y sise (ne 50m
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soso D Eur at quatre ing tn can “ 101 « [Ezcu Diana 20-37 avec gaie oripnst
ess (Ones Euro et quare vingt eut cata. “ 1894 [Er Diana 20-700 quire nant
eee (Qunirzs Euro et eng cents “ 1495 € (FO7 Fouriur st pos 45 tu Payne haute doi {jugé Gare 25 aus 16 PERD Bars (ntconamnan y coms furent canaé 16 bars à ban lou pe agé parle Maire au rete 19-26
ere x Euro ot querantenout cons u s4sel EEE
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son eu Euro et sont rien cars u sr3d (are 36620
een (anne Eure trie cent “ 15134 ET
en Dix huit Eur trente huit ont “ s8s8e) D Dépage decle de pe, qua qu aol son pe.
000 Dix sept Eure tirant cents u 11.30 EOTECS
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MB Pets Opérations 2014 su 2eDESIGNANON DES OUVRAGES
Fasnchons dacporoudanis
[Ce ps rérumère a fuite ete mis en uvre de manchon lactronoutabies pour Fan 6 caraliatons dar]
es régies de Fay compris autes co06 rnb
(EH. 01028
9000 (auntore Euro et eng cents 14054) BEC
sos {aus Eure ot roles cent 15134 PERDIS 0002 Sein Euro t vingt deux conte 1624 PERD os
Eo0es Vingt Euro et cinquante quatre cars 254€ PEND-S ass
En Ing et un Euro t aobante doux cents 212€ FResusson rate tele Gocrenace
(ce pr rémumère: 1 fou et La mise en ae de réucior lecresoutable pour rczré des carasastors car]
os règes do Far y compris autos métors Senbuion
\Réduston PE HD 22728
00 (Que Euro a or cent 15136 Feu PE RD 7 Eos Bei Euro t vingt deux cons 1622] [Racucton PERD 8000
vos mg Eure et cinquante quatre cents 25e FRacucso PERD 60
0008 mg et un Euro et aobante doux cents as feu PERD 00
Eo00e mg et un Euro et aotate deu cons as [10 Ramplscament robinet de pre
[Rengiacoment de roint de price comprenant la pose, repose, La furent pe SL 121 ot rico]
Le hausse,
ie 20mm
Eros {Cantirol Eur at sobrate x hui cents sssel [umae 25m
Eno Conti ein Eur a quarante cart 12540 €] (ie 20m
Emo Con quatre ing lat Euro et quatre vingt doux cart 197.82 €l (212 Four a pose de bouche à 8
(Furiur a pose de bouche à dé agréé par aire Œuvre
exe Soisant que Euro et aotante sept cons 187) [Four a pone de Douce à 8 compte comprenate ube-atonge le lsbori tl.
eat astra vingt ut Euro et trente sept cat sas el [Poe en varche ouvre de Bouche à ci cortts ouie para il pourrie de pre,
eux x hu Eur trente uit cent 1838) (13 Rasrage de pouce à dé (Rierage de bouche à clé comprenart la rschrce, a coupe chauséo, le inrassmert évacuation des dti
Len swédent, 1a réulleaior de la bouche à d,1a mise à ram et 1 rétcion de le chaunsée en rie 34
(Core.
(pourun rare irériur 6
eme rene aix Euro at obrante qui cat 26754) (Pourunronbre apérour ouais
est Tran tro Euro at cinguant t un cents saste) fa Fou a ons
aude à fard sua Bouche à dl comprenant le taassemet, le dmoniage, le nliyage, La remise er ut, 1]
lonbltement en graves ti een da chaussée soon are 4 du CC.TP.
(pourun robe infériur ou gi 5
ee ing cent vingt ing Eure 525,00 el LS Dépase et rapone de Bouche aile de bouche à 618
pose et repna en arche ouveni dure bouchs à clé compte, y coms natiyage ous sis
Enso Trans sept Euro 3704 TE ANS ESS FE NET THFARSRT FN ON I ERIDESE. PERESA ET GU TR
ent Tran Eure 20.00€!
MG Poutne Opérations 2014 euwe DESIGHANON DES OUVRAGES u | Pusnours (8 oi pin
[cotscton Sun jt pin comrenart la dénalion de chauste 1e semassomen 1 robin gavos évacuation 05
(tas, cause du Branchement matage du hont ou fobarafon au cimar, ln dépons dub où dl vanne.
| comprenégatemen 1 dûpone a bouche à cb, de la are branchement coupé, 1 fuir ta pose cr]
bouchon té (ou paque plane y comp jrs a aura Parano largement au dépôt lèce démunis.
[pans cs où cor era afotoux Horn proc à son renpiacamat ct prsatn étant payée à par.
[ourun aire iéiur ou ai à 40 mm et pour une quant < 43
eme (Quatre ent ax Euro Ü srovel 7 Raccordement ur robirt art xsant dans rogrd ou local de coéage pou un lande Itieur cu égal 8 |
ee (Guarante Euro u 40,00 «| 1.8 Déplacement comprenant dépone a repos de 'ensenbl roiet am, como, ape tou ave pure. etevetuslomenti détour
JRengtsconont ds jots détcteuxfuriures es accords, réduc et pattes ourires à Fan des apparis
[a canatañon Ge branchement qu eromt payé à part, pour un eme rer ou ga à 40 mm,
Es Sobants que Euro u 1504) [Fourture ot pose de pique tarudée pour raccord aur ancen robot de pre
Diam 20 mm
Ene (Querant ing Eure u 4500€| (rame 27 mm
ÊT (Quarante ing Euro u 45004 (reae 40mm
en Cinquante Eure u 5090 €| [12 Branchement complet me ensemble de comptage
(corcton da branchement compet comp l'enseme da comptage) en padtyène haut dal (ane bave)
(ontomément à 'avene n°2 du CGTP comprenant fouraa, a découpe de chaussée, le arassement rl de ou at, le ramblal en grave tutorat.
La earecton comprend égalomet le perçage de a email id naçomades la née en lac d plage
[svariseuri fumier omis en lac du oilr tu robinet de pre et la But à comp.
le comprend encor la Rai 0 naar coryiage dsl ca orespondar ls fui a pose de toutes
le pièces nécssars alon Farc 32 6 C.C-T-.
"amor le robot d'art, le comphur, l cape ant avec purge, et us ls js, raccord at réduc]
Érrs
ST 1 amende aronnécma La poe un ét, 1 mue pou entend co
La rate
(uen trie por are img de ranch de DX METRES AVENUE (à re int 1 or orne core au ue mn de ne 450.
pixma ont ro posa és de de a ot
roman coin 2m maman conpage de 46m
enso ile doux cars Eure u 1 200,00 €) Foro ar peur ou dquie à Ze ieur à8 (commandés rune
es il cet quatre vingt x Eure u 1 190,00 «| Te EDGE 00 ui à 5 (omis side, où QI QT SO DS Gas eus US hante arrutante su pans de onda ee il cat quatre vingt ing Euro u 1185.00 €|
rancnenent conpitas 30m ave ersambls de compiage de 20 mm
eme ile tros cet vingt Eure u 1 0.00 € ER OS 2 amie, Qu QU ENS PO GES ous nano amutee ue pe de corde. eue tie trol cents Euro u 300,00 rarcrenent corps 40 mme arabe de camage de 30m Eos ile quatre cent quatre ing quinas Euro u 1.495,00 «|
Te ER 00 ue à 2 (marié autant), où ol AN SO PES GRIS GE EU
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Clermont
‐ Fd
‐ AEP
Orange
‐ câbles
cuivre
et
FO
Clerco
‐ Networks
‐ Câble
FO
GRDF
‐ Gaz
Acier
ENEDIS
‐ HTA
et
BT
aérien
A
confirmer
Fin
2x3
voies
A71
‐ PS
RD766
‐ Planning
intervention
concessionnaires
au
20/03/2017
A
confirmer
suivant
Arrêté
de
circulation
A
confirmer
suivant
Arrêté
de
circulation
44
45
46
47
48
39
40
41
42
43
33
34
35
36
37
Raccordement
DECONSTRUCTION
DE
L'OUVRAGE
RD
766
DU
16/06
AU
SOIR
AU
19/06
AU
MATIN
10
11
12
13
14
15
16
17
18
19
20
21
Forage
dirigé
sous
RD766
GC
en
accotement
Câblage
nov
‐ 17
Forage
dirigé
sous
A71
22
23
24
25
26
27
28
29
30
31
32
sept
‐ 17
oct
‐ 17
38
Câblages
et
raccordement
Finalisation
plan
EXE
des
raccordements
Sondages
sur
conduite
existante
Reprise
du
GC
existant
Raccordement
sur
Ø600
existantes
+ fonte
verrouillée
+ mise
en
service
Ø300mm
provisoire
Fouille
et
réseaux
en
accotement
Pose
conduite
Ø300
sur
passerelle
+ test
pression
Enrobages
acier
+ remblai
+ refection
enrobés
Mise
hors
gaz
et
soudures
Terrassement
+ soudures
des
piquages
AC
Dépose
des
câbles
Raccordement
FO
Câblage GC
et
pose
de
chambre
sur
existant
Pose
des
supports
aérien
A
confirmer
suivant
Arrêté
de
circulation
A
préciser
et
confirmer
suivant
arrêté
de
circulation
A
confirmer
mars
‐ 17
juin
‐ 17
juil
‐ 17
mai
‐ 17
avr
‐ 17
août
‐ 17
Mis
à jour
le
20/03/2017