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Déliberation - 14 04 2017 ODJ48
Document publié le Vendredi 14 avril 2017 par la commune de Clermont-Ferrand.
Lien du pdf (Déliberation - 14 04 2017 ODJ48)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Investissement et développement économique, Aménagement du territoire,
Ville de Clermont-Ferrand – Séance du Conseil Municipal du 14 avril 2017–Feuillet n°2017/
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 14 avril 2017 à 18 h 00
---------------------------------
AUJOURD’HUI quatorze avril deux mille dix sept
LE CONSEIL MUNICIPAL de la Ville de Clermont-Ferrand, convoqué par Monsieur le Maire le 07 avril 2017, s’est réuni dans la salle ordinaire des séances.
Après avoir ouvert la séance, Monsieur le Maire procède à l’appel.
Etaient présents Mmes et MM. les Membres du Conseil dont les noms suivent :
Olivier BIANCHI, Maire, présidant la séance
Présent(e)s : Olivier BIANCHI, Françoise NOUHEN, Christine DULAC-ROUGERIE, Monique BONNET, Manuela FERREIRA DE SOUSA, Philippe BOHELAY, Simon POURRET, Isabelle LAVEST, Grégory BERNARD, Cécile AUDET, Jérôme GODARD, Cyril CINEUX, Jérôme AUSLENDER, Nicaise JOSEPH, Marion CANALES, Saïd Akim BARA, Gérard BOHNER, Nicolas BONNET, Dominique ADENOT, Valérie BERNARD, Christophe BERTUCAT, Jean-Luc BLANC, Dominique BRIAT, Edith CANDELIER, Jean-Christophe CERVANTES, Alparslan COSKUN, Louis COUSTÈS, Sondès EL HAFIDHI, Magali GALLAIS, Patricia GUILHOT, Pascal GUITTARD, Christiane JALICON, Claudine KHATCHADOURIAN-TECER, Alain LAFFONT, Pierre MIQUEL, Didier MULLER, Florent NARANJO, Nicole PRIEUX, Dominique ROGUE-SALLARD, Sylviane TARDIEU, Odile VIGNAL, Guillaume VIMONT
Excusé(e)s ayant donné pouvoir : Jean-Pierre BRENAS à Edith CANDELIER, Nadia GUERMIT-MAFFRE à Jean- Luc BLANC, Jean-Pierre LAVIGNE à Louis COUSTÈS, Marianne MAXIMI à Florent NARANJO, Abdelmajid MELLOUKI à Cécile AUDET, Fabienne MONTEL à Christiane JALICON, Christian PORTEFAIX à Philippe BOHELAY, Laurence SCHLIENGER à Patricia GUILHOT
Excusé(e)s : François BARRIÈRE, Géraldine BASTIEN
Absent(e)s : Anne FAUROT, Isabelle PADOVANI, Antoine RECHAGNEUX
Secrétaire : Guillaume VIMONT
Monsieur le Maire, après avoir fait l’appel interrompt la séance à 18 h 19 pour recevoir, avec les présidents de groupe, une délégation du personnel des Galeries Lafayette.
Madame Sondès EL HAFIDHI arrive pendant la suspension de séance.
Le quorum étant atteint, Monsieur le Maire reprend la séance à 18 h 53.
Madame Françoise NOUHEN quitte la séance pendant les questions 3 et 4. Monsieur Louis COUSTES part avant le vote de la question 3 sans laisser de pouvoir (fin du pouvoir de M. Jean-Pierre LAVIGNE).
Monsieur Alain LAFFONT quitte la séance avant le vote de la question 7 et donne pouvoir à Monsieur Alparslan COSKUN. Madame Christine DULAC-ROUGERIE part avant le vote de la question 8 et laisse pouvoir à Madame Manuela FERREIRA DE SOUSA.
Madame Isabelle LAVEST et Monsieur Grégory BERNARD partent sans laisser de pouvoir avant le vote du vœu. 2
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Rapport N° 48
CONVENTION DE RÉCUPÉRATION DES CARTOUCHES D'ENCRE USAGÉES AVEC LA LIGUE CONTRE LE CANCER
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Dans le cadre de son Agenda 21 et notamment des actions II-3 « gérer les déchets et les eaux usées de manière écologiquement responsable » et V-2 « faire de ses agents les premiers acteurs du développement durable », la Ville souhaite organiser le tri de ses déchets municipaux.
La Ligue contre le cancer, dans un souci de protéger l’environnement, met en place un programme de récupération des déchets consommables informatiques, qui, trop souvent, se retrouvent dans les ordures et sont un élément polluant important de l’environnement. Cette récupération se fait selon le bon vouloir des utilisateurs qui remettent gratuitement ces déchets à la Ligue contre le cancer à la personne mandatée à cet effet. Cette récupération permettra à la Ligue contre le cancer, par la revente des consommables usagés, de dégager des fonds pour la lutte contre le cancer : recherche, accompagnement des malades, prévention, dépistage… En tant qu’association caritative expérimentée, elle investit, au niveau local, l’argent récupéré grâce à la collecte.
En 2007, la Ligue contre le cancer et la Ville de Clermont-Ferrand ont signé une convention de partenariat pour la collecte des cartouches d’encre usagées, convention renouvelée en 2010 puis en 2014. Ce partenariat a permis de poursuivre la démarche de développement durable de la Ville en conciliant les préoccupations environnementales, sociales et de santé publique.
Clermont Auvergne Métropole possède également une convention avec la Ligue contre le cancer.
Ces deux conventions arrivant à terme, une nouvelle convention de partenariat précise les modalités selon lesquelles la Ville de Clermont-Ferrand, Clermont Auvergne Métropole et la Ligue contre le cancer s'associent pour mettre en œuvre cette collecte dans les sites municipaux et communautaires.
Compte tenu de ces éléments, il vous est proposé, en accord avec votre commission, de :
- Renouveler la convention avec la Ligue contre le cancer en associant Clermont Auvergne Métropole,
- autoriser Monsieur le Maire ou son représentant à signer la convention, dont le projet est en pièce jointe. Ville de Clermont-Ferrand – Séance du Conseil Municipal du 14 avril 2017–Feuillet n°2017/
3
DELIBERATION
La proposition mise aux voix est adoptée à l’unanimité et convertie en délibération.
Pour ampliation certifiée conforme.
Fait à Clermont-Ferrand, le 12 mai 2017
Pour le Maire et par délégation,
L’Adjoint à l’Ecologie urbaine,
Développement Durable,
Eau et Assainissement,
Nicolas BONNET PROJET DE CONVENTION DE PARTENARIAT POUR LA RECUPERATION DE CONSOMMABLES INFORMATIQUES
Entre :
La Communauté urbaine Clermont Auvergne Métropole, sise 64-66, avenue de l'Union Soviétique à Clermont-Ferrand, représentée par son Président, Monsieur Olivier BIANCHI, dûment habilité par délibération du Conseil communautaire en date du XX/XX/2017,
Ci-après dénommée « Clermont Auvergne Métropole »,
Et :
La Commune de Clermont-Ferrand, sise 10 rue Philippe Marcombes à Clermont-Ferrand représentée par son Maire, Monsieur Olivier BIANCHI, selon la délibération du conseil municipal en date du XX/XX/2017,
Ci-après dénommée la « Ville de Clermont-Ferrand »,
Et :
La Ligue contre le cancer - Comité du Puy-de-Dôme 19 Boulevard Berthelot 63400 Chamalières représentée par son Président Monsieur le Professeur François DOMEOCQ,
Ci-après dénommée la «Ligue contre le cancer »,
Ci-après dénommées collectivement « les Parties »,
Il est préalablement rappelé ce qui suit :
PRÉAMBULE
La Ligue contre le cancer, dans un souci de protéger l’environnement, met en place un programme de récupération des déchets consommables informatiques, qui, trop souvent, se retrouvent dans les ordures et sont un élément polluant important de l’environnement. Ces déchets, actuellement classés en déchets industriels faiblement toxiques ne peuvent être jetés n’importe où et il est nécessaire de réaliser le suivi de leur récupération. Cette dernière se fait selon le bon vouloir des utilisateurs qui remettent gratuitement ces déchets à la Ligue contre le cancer à la personne mandatée à cet effet.
Afin de faire de leurs agents les premiers acteurs du développement durable, la Ville de Clermont-Ferrand et Clermont Auvergne Métropole souhaitent continuer à organiser le tri de leurs déchets de consommables informatiques au sein de leurs services. Les précédentes conventions liant la Ville de Clermont-Ferrand et Clermont Auvergne Métropole avec la Ligue contre le cancer étant un succès, les Parties ont décidé de reconduire leur partenariat.
La récupération des consommables informatiques usagés permettra à la Ligue contre le cancer, par leur revente,de dégager des fonds pour la recherche locale et nationale de lutte contre le cancer, des aides aux malades, la prévention, le dépistage… 1. Article 1 – Objet de la convention
La présente convention a pour objet de définir le partenariat entre la Ville de Clermont-Ferrand, Clermont Auvergne Métropole et la Ligue contre le cancer pour la mise en place de la récupération des déchets de consommables informatiques.
2. Article 2 – Définition des déchets de consommables informatiques récupérés Les produits collectés sont les cartouches laser à la marque (d'imprimantes, de photocopieurs, de fax), ainsi que les cartouches d'imprimante à jet d'encre sous réserve des obligations contractuelles que la Ville de Clermont-Ferrand et Clermont Auvergne Métropole auraient souscrites dans le cadre de marchés de prestations de services ou de fourniture de matériels et consommables informatiques.
3. Article 3 – Modalités de récupération
La collecte des déchets est assurée par les bénévoles mandatés par la Ligue contre le cancer. La Ligue contre le cancer s’engage à:
- Collecter gratuitement tous les déchets mentionnés à l’article 2, dans les différents sites précisés par les Parties (annexes 1 et 2) ;
- Respecter les cadences de collecte souhaitées par Clermont Auvergne Métropole et la Ville de Clermont-Ferrand, soit :
Pour les services municipaux et communautaires : en tant que de besoin
Pour les écoles publiques clermontoises : 2 fois par an en janvier et en juin
- Informer annuellement ses partenaires du résultat global de cette opération.
- Fournir un bordereau de suivi des déchets industriels ( BSDI) à la demande.
4. Article 4 – Autorisations obligatoires
La Ligue contre le cancer s'engage à respecter la réglementation en vigueur relative aux déchets et à détenir les autorisations adéquates à l'objet de la convention. A la date de la signature de la présente convention la Ligue contre le cancer détient les autorisations préfectorales suivantes:
- Autorisation n° 2006.10 délivrée le 21/06/2006 : Transport de déchets
- Autorisation n° 2006.02 délivrée le 21/06/2006 : Activité de négoce/courtage de déchets
La Ligue contre le cancer s'engage à informer la Ville de Clermont-Ferrand et Clermont Auvergne Métropole de tous changements dans sa situation au regard de la réglementation relative aux déchets.
5. Article 5 – Engagement de la Ville de Clermont-Ferrand et de Clermont Auvergne Métropole
La Ville de Clermont-Ferrand et Clermont Auvergne Métropole s'engagent à informer dans les plus brefs délais la Ligue contre le cancer d'un changement relatif à la fréquence de collecte et des points de récupération.
6. Article 6 – Promotion de la récupération
La Ligue contre le cancer assurera toute information possible auprès de la population sur l’aspect écologique de ce recyclage, développera la motivation « lutte contre le cancer» auprès de la population, par articles de presse, réunions, expositions, etc.
7. Article 7 – Résiliation
La présente convention pourra être résiliée par chacune des Parties par lettre recommandée avec accusé réception en respectant un délai de prévenance de deux mois.
8. Article 8 – Durée du partenariat
Le présent partenariat est conclu pour une durée de trois ans à compter de la signature de la convention.
Fait en trois exemplaires, le
Pour la Ville de Clermont-Ferrand Pour Clermont Auvergne métropole Pour la Ligue contre le cancer
L'Adjoint à l'écologie urbaine et au
développement durable
Nicolas BONNET
La Vice-Présidente en charge du
développement durable et de l'habitat
Odile VIGNAL
Le Président
François DOMEOCQ Annexe 1
Services Adresses Téléphone Sites
Mairie Clermont-Ferrand (Imprimerie) 04 73 42 64 04 municipal
Mairie de Montferrand 04 73 42 63 26 municipal
04 73 40 88 70 municipal
04 73 92 30 26 municipal
04 73 42 68 10 municipal
04 73 42 68 71 municipal
Maison de la culture 04 73 17 01 90 municipal
04 73 40 86 50 municipal
Parvis de Clermont Auvergne Metropole 04 73 98 34 00 communautaire
Services techniques 04 73 42 62 01 communautaire
Direction du cycle de l'eau (DCE) 04 73 42 62 40 communautaire
Laboratoire DCE 04 73 28 97 87 communautaire
Stade nautique Pierre de Coubertin 04 73 17 60 70 communautaire
Pépinière d'entreprises 04 73 28 72 72 communautaire
Stadium Jean Pellez 04 73 15 05 40 communautaire
Centre aquatique 04 73 29 78 78 communautaire
Hôtel et pépinière d'entreprises Pascalis 04 73 44 56 00 communautaire
Médiathèque de Jaude communautaire
Médiathèque Hugo Prat communautaire
Bibliothèque Alain Rey 04 73 98 35 63 communautaire
Médiathèque Jacques Prévert 04 73 98 35 83 communautaire
Médiathèque Aimé Césaire 04 63 66 95 70 communautaire
Bibliothèque Amélie Murat communautaire
Musée d'Art Roger-Quilliot 04 73 40 87 40 communautaire
Médiathèque Croix-de-Neyrat 04 63 66 95 20 communautaire
Bibliothèque du Patrimoine 04 63 66 95 62 communautaire
10 rue Philippe Marcombes
63000 Clermont-Ferrand
rue Jules Guesde
63100 Clermont-Ferrand
3 ème étage
Centre municipal Allagnat
15 Mail d'Allagnat
63000 Clermont-Ferrand
Direction des animations socioculturelles et
de la vie associative (DAVA)
rue Lacépède
63000 Clermont-Ferrand
Direction du Patrimoine bâti (DPB)-
Maintenance exploitation
9 Boulevard Kennedy
63100 Clermont-Ferrand
Direction des finances et du contrôle de
gestion (DFCG)
rue Fléchier
63000 Clermont-Ferrand
Rue Abbé de l'Epée
63000 Clermont-Ferrand
Comité d'action social et culturelles de la
Ville de Clermont-Ferrand (CASC)
24 Avenue Raymond Bergougnan
63100 Clermont-Ferrand
64-66 avenue de l'Union Soviétique
63000 Clermont-Ferrand
97 Avenue du Limousin
63100 Clermont-Ferrand
58 Boulevard Berthelot
63000 Clermont-Ferrand
10 rue Louis Rosier
63000 Clermont-Ferrand
Place Pierre-de-Coubertin
63000 Clermont-Ferrand
La Pardieu
27 rue Jean Claret
63000 Clermont-Ferrand
44 rue Pasteur
63170 Aubière
avenue de la 1ère Armée Rhin-Danube
63400 Chamalières
La Pardieu
10 allée Evariste Gallois
63000 Clermont-Ferrand
9 place Louis Aragon
63000 Clermont-Ferrand 04 63 66 95 00
Rue Pierre Jacquet
63800 Cournon 04 73 98 35 00
13 rue de l'horloge
63430 Pont-du-Château
Parc de la Mairie
63370 Lempdes
81, rue des jonquilles
63112 Blanzat
64-66 avenue de l'Union Soviétique
63000 Clermont-Ferrand 04 63 66 95 32
place Louis Deteix
63100 Clermont-Ferrand
Place Alexandre Viallate
63100 Clermont-Ferrand
17 rue Bardoux
63100 Clermont-Ferrand Annexe 2
Ecoles lieu de ramassage
Philippe ARBOS élémentaire 50, rue des Hauts- de-Chanturgue
Albert BAYET élémentaire 13-15, rue Victor Basch
Albert BAYET maternelle 13-15, rue Victor Basch
Paul BERT élémentaire 7, rue de la Pradelle
Paul BERT maternelle 11, rue de l'Oradou
Aristide BRIAND élémentaire 6,rue Saint-Simon
Ferdinand BUISSON élémentaire 2, rue Courbet
Jean BUTEZ élémentaire 19, rue Champfleuri
CHANTERANNE élémentaire 131, rue Champfleuri
Pierre et Marie CURIE élémentaire 178, rue Abbé Prévost
Alphonse DAUDET élémentaire 16 bis, rue du Torpilleur Sirocco
DIDEROT élémentaire 10, rue Diderot
Victor DURUY élémentaire 30, rue Pierre-le-Vénérable
Victor DURUY maternelle 10, rue de Châteaudun
Jules FERRY élémentaire 6, boulevard Trudaine
Anatole FRANCE élémentaire 154, rue Anatole France
Edouard HERRIOT élémentaire 26, rue Albert Thomas
Victor HUGO élémentaire 51, rue de la Fontaine-du-Bac
Jean JAURES élémentaire 14, rue Albert-Mallet
Jean de LA FONTAINE élémentaire 24,rue de la Grande Combaude
LA PRADELLE maternelle 60, rue de la Cartoucherie, allée du Côteau
Jean MACE élémentaire 14, rue Berteaux
Pierre MENDES-FRANCE élémentaire 5, rue du Creux-de-Lachaux
MERCOEUR élémentaire 98, rue du Var
Daniel FOUSSON maternelle rue Adrien Mabrut
Jules MICHELET élémentaire 8, rue Antoine Bellet
Jules MICHELET maternelle 58 bis, rue Jules Michelet
Jean MOULIN élémentaire 195, rue de la Pradelle
Charles PERRAULT élémentaire 4 ter, rue du Pré-Juge
Nestor PERRET élémentaire 1, rue Rameau
Edgar QUINET élémentaire 2, Place Maréchal-Fayolle
Jean-Philippe RAMEAU maternelle 20 bis, avenue Bergougnan
Romain ROLLAND élémentaire 33, rue du Château-des-Vergnes
George SAND élémentaire 71, rue de Neyrat
Jules VALLES élémentaire 24, rue du Solayer
Jules VERNE élémentaire 1 bis, rue d'Aulteribe
Jean ZAY élémentaire 73, avenue du Limousin
Adresse
(Clermont-Ferrand)